Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
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Audiences publiques de 2008

Période d'observations terminée

Avis           Sujet Détails
APP
2008-14
2008-14-1
2008-14-2
2008-14-3
2008-14-4
2008-14-5
2008-14-6
2008-14-7
Avis de consultation et d'audience
26 janvier 2009
Orillia (Ontario)
Interventions
Répliques
Ordre du jour
Transcriptions
Décisions
APP
2008-13
2008-13-1
2008-13-2
2008-13-3
2008-13-4
Avis de consultation et d'audience
16 décembre 2008
(Antérieurement 8 décembre 2008)
Diverses demandes de radiodiffusion
Interventions
Répliques
Ordre du jour
Transcriptions
Décisions
APP
2008-12
2008-12-1
2008-12-2
2008-12-3
Avis de consultation et d'audience
13 janvier 2009
Région de la Capitale nationale
Examen des services de radiodiffusion de langues anglaise et française dans les communautés francophones et anglophones minoritaires du Canada

Note : Veuillez noter que les observations affichées sous "Observations reçues en retard" ont été déposées au Conseil après la date limite pour le dépôt des observations finales. Elles n'ont donc pas été considérées dans la préparation du rapport du Conseil au gouvernement. Le Conseil les dépose toutefois au dossier public à titre d'information.
Documents connexes
Commentaires
Ordre du jour
Observations finales
Observations reçues en retard
Transcriptions
APP
2008-11
2008-11-1
Avis de consultation et d'audience
17 février 2009
Région de la Capitale nationale
La radiodiffusion canadienne par les nouveaux médias
*Le Comité d'audition ne siègera pas les 19 et 20 février mais reprendra l'audience durant la semaine du 23 février 2009 et la semaine du 9 mars 2009.
Documents connexes
Commentaires
Observations finales
Ordre du jour
Transcriptions
APP
2008-10
2008-10-1
2008-10-2
Avis de consultation et d'audience
20 octobre 2008
Cambridge (Ontario)
Plusieurs demandes en radiodiffusion
Interventions
Répliques
Ordre du jour
Transcription
Décisions
APP
2008-9
2008-9-1
2008-9-2
2008-9-3
2008-9-4
Avis de consultation et d'audience
24 septembre 2008
Gatineau (Québec)
Plusieurs demandes en radiodiffusion
Interventions
Répliques
Ordre du jour
Transcription
Décisions
APP
2008-8
2008-8-1
2008-8-2
Avis de consultation et d'audience
17 novembre 2008
Gatineau (Québec)
Questions en suspens concernant l'accessibilité des services de télécommunication et de radiodiffusion pour les personnes handicapées
Documents
APP
2008-6
Avis de consultation et d'audience
7 juillet 2008
Gatineau (Québec)
Interventions
Répliques
Ordre du jour
Transcriptions
Décisions
APP
2008-5
2008-5-1
2008-5-2
2008-5-3
Avis de consultation et d'audience
2 - 4 juin 2008
Montréal et Québec (Québec)
12 juin 2008
Gatineau (Québec)
Renseignements additionnels ajoutés au dossier public
Documents connexes
Lettres du Conseil
Interventions
Répliques
Commentaires add.
Ordre du jour (2 au 4 juin)
Ordre du jour (12 juin)
Transcriptions
Décisions
APP
2008-4
2008-4-1
Avis de consultation et d'audience
4 juin 2008
Winnipeg (Manitoba)
Convocation de Harmony Broadcasting Corporation à une audience publique
Documents du Conseil
Décision concernant la demande de subpoenas
Interventions
Répliques
Ordre du jour
Transcriptions
Décisions
APP
2008-3
2008-3-1
2008-3-2
Avis de consultation et d'audience
3 juin 2008
Winnipeg (Manitoba)
Demandes concurrentes en radio et autres demandes en radiodiffusion
Interventions
Ordre du jour
Transcriptions
Décisions
APP
2008-2
2008-2-1
2008-2-2
2008-2-3
2008-2-4
Audience publique
Edmonton (Alberta)
27 mai 2008
Plusieurs demandes en radiodiffusion suite aux appels de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio pour desservir Drumheller, Red Deer et Edmonton (Alberta) - Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-2
Interventions
Répliques
Ordre du jour
Transcriptions
Décisions
APP
2008-1
2008-1-1
2008-1-2
2008-1-3
2008-1-4
2008-1-5
2008-1-6
2008-1-7
Avis de consultation et d'audience
13 mai 2008
Gatineau (Québec)
Diverses demandes de radiodiffusion
Interventions
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Transcriptions
Décisions