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AUDIENCE PUBLIQUE
Orillia (Ontario)
  Ordre du jour
  Du 26 janvier 2009 à 8h30
Best Western Mariposa Inn & Conference Centre
400, avenue Memorial
Orillia (Ontario)

Salle d’audience : Hermitage Ballroom
Salle d’examen :
The Mariposa Centre – Téléphone : 705-329-0855
  Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
  Documents de référence : Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-14, CRTC 2008-14-1, CRTC 2008-14-2, CRTC 2008-14-3, CRTC 2008-14-4, CRTC 2008-14-5, CRTC 2008-14-6 et CRTC 2008-14-7.
  Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
  Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

Mediacopy Inc.
2706, promenade Alta Vista
Bureau 614
Ottawa (Ontario)
K1V 7T4
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668
  Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
  Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
  Décisions
Les décisions sont publiées dès que possible après la tenue de l'audience et des copies sont adressées aux requérantes. Les décisions sont également publiées dans la Gazette du Canada et peuvent être consultées sur le site Internet du Conseil : http://www.crtc.gc.ca
  Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
  CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
  Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
 

Articles avec comparution

 

Marché d’Orillia
Phase I – Présentations par les requérantes

1. Nick Montague, au nom d'une société devant être constituée
Orillia (Ontario)
No de demande 2007-1507-1
  Demande présentée par Nick Montague, au nom d'une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Orillia.
  Pour la requérante
  Nick Montague Barry White
  Christina Fisher  
2. Larche Communications Inc.
Orillia (Ontario)
No de demande 2008-0789-4
  Demande présentée par Larche Communications Inc. en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Orillia.
  Pour la requérante
  Paul Larche Mora Austin
  Linda Young Jack Latimer
  Marilyn Wideman  
3. Bayshore Broadcasting Corporation
Orillia (Ontario)
No de demande 2008-0795-1
  Demande présentée par Bayshore Broadcasting Corporation en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Orillia.
  Pour la requérante
  Ross Kentner Deb Shaw
  Lois Reid Kevin Brown
  Rob Brignell Rick Ringer
  Mariane McLeod Michael Fockler
  Jeff Vidler  
4. Newcap Inc.
Orillia (Ontario)
No de demande 2008-0799-3
  Demande présentée par Newcap Inc. en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Orillia.
  Pour la requérante
  Robert Steele David Murray
  Scott Broderick Jen Traplin
  Steve Jones Glenda Spenrath
  Mike Keller  
5. Debra McLaughlin, au nom d'une société devant être constituée
Orillia (Ontario)
No de demande 2008-0831-3
  Demande présentée par Debra McLaughlin, au nom d'une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Orillia.
  Pour la requérante
  Debra McLaughlin Carmela Laurignano
  Ellen Malcolmson Suzanne Legue
  Heather Thompson Valerie Hochschild
  Lynn Forgeron Rob Malcolmson
  Zachary Gorman Sarah Melody
6. Frank Torres, au nom d'une société devant être constituée
Orillia (Ontario)
No de demande 2008-0801-6
  Demande présentée par Frank Torres, au nom d'une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Orillia.
  Pour la requérante
  Frank Torres Ed Torres
  Todd Bernard Robyn Metcalfe
  Yves Trottier Aubrey Clarke
  Ron Ford  
7. Rock 95 Broadcasting Ltd.
Orillia (Ontario)
No de demande 2008-0804-0
  Demande présentée par Rock 95 Broadcasting Ltd. en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue à Orillia.
  Pour la requérante
  Doug Bingley Deborah Raynard
  Tom Manton Linda McGregor
  Cathy Buller Larry Campbell
8. Instant Information Services Incorporated
Orillia (Ontario)
No de demande 2008-0800-1
  Demande présentée par Instant Information Services Incorporated en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio d’information touristique FM de langue anglaise de faible puissance à Orillia.
  Pour la requérante
  James MacLeod Tim Hern
 

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

  1. Nick Montague, au nom d'une société devant être constituée
  2. Larche Communications Inc.
  3. Bayshore Broadcasting Corporation
  4. Newcap Inc.
  5. Debra McLaughlin, au nom d'une société devant être constituée
  6. Frank Torres, au nom d'une société devant être constituée
  7. Rock 95 Broadcasting Ltd.
  8. Instant Information Services Incorporated
 

Phase III – Présentations par les intervenants

 

 

Intervenant (Nick Montague, au nom d'une société devant être constituée)

  1. Joseph Evans (int. #10)
   

Intervenant (Larche Communications Inc.)

  2. Orillia District Chamber of Commerce (int. #122)
   

Intervenant (Bayshore Broadcasting Corportion)

  3. New Place Reading Series (int. #136)
   

Panel d’intervenants (Debra McLaughlin, au nom d'une société devant être constituée)

  4. Women's Habitat (#110)
  5.

Liz Janik Associates (#175)

  6. Larry Leblanc (#194)
   

Panel d’intervenants (Frank Torres, au nom d'une société devant être constituée)

  7. Mariners Cove Marine (int. #139)
  8.

Christian Island Elementary School (int. #153)

  9. Jef Mallory (int. #161)
   

Panel d’intervenants (Rock 95 Broadcasting Ltd.)

  10. CHRZ-FM (int. #25)
  11.

Chippewas of Georgina Island (int. #26)

  12. Wellcraft Music (int. #70)
 

Phase IV – Répliques par les requérantes

  1. Instant Information Services Incorporated
  2. Rock 95 Broadcasting Ltd.
  3. Frank Torres, au nom d'une société devant être constituée
  4. Debra McLaughlin, au nom d'une société devant être constituée
  5. Newcap Inc.
  6. Bayshore Broadcasting Corporation
  7. Larche Communications Inc.
  8. Nick Montague, au nom d'une société devant être constituée
 

Marché de Gravenhurst et Bracebridge
Phase I – Présentations par les requérantes

9. JOCO Communications Inc. (Présentation conjointe pour les articles 9 et 10)
Gravenhurst (Ontario)
No de demande 2007-1150-9
  Demande présentée par JOCO Communications Inc. en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Gravenhurst.
  Pour la requérante
  Joe Cormier  
10. JOCO Communications Inc.
Gravenhurst (Ontario)
No de demande 2008-0867-8
  Demande présentée par JOCO Communications Inc. en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Gravenhurst.
11. Instant Information Services Incorporated
Gravenhurst (Ontario)
No de demande 2008-0963-4
  Demande présentée par Instant Information Services Incorporated en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio d’information touristique FM de langue anglaise de faible puissance à Gravenhurst.
  Pour la requérante
  James MacLeod Tim Hern
12. Muskoka-Parry Sound Broadcasting Limited
Huntsville (Ontario)
No de demande 2008-0513-7
  Demande présentée par Muskoka-Parry Sound Broadcasting Limited relativement à la licence de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CFBK-FM Huntsville.
  Pour la requérante
  Christopher Grossman  
13. Bill (William) Wrightsell, au nom d’une société devant être constituée
Gravenhurst (Ontario)
No de demande 2008-0960-1
  Demande présentée par Bill (William) Wrightsell, au nom d’une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Gravenhurst.
  Pour la requérante
  Glenn Christie Brian Christie
  Dorothy Christie Bill Wrightsell
14. Bayshore Broadcasting Corporation
Gravenhurst (Ontario)
No de demande 2008-0962-6
  Demande présentée par Bayshore Broadcasting Corporation en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Gravenhurst.
  Pour la requérante
  Ross Kentner Deb Shaw
  Lois Reid Kevin Brown
  Rob Brignell Rick Ringer
  Mariane McLeod Michael Fockler
  Jeff Vidler  
15. Evanov Communications Inc., au nom d’une société devant être constituée
Gravenhurst (Ontario)
No de demande 2007-1294-4
  Demande présentée par Evanov Communications Inc., au nom d’une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Gravenhurst.
  Pour la requérante
  William Evanov Carmela Laurignano
  Ky Joseph Gary Gamble
  Ted Silver Jennifer Marczak
  Debra McLaughlin Robert Malcolmson
 

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

  1. JOCO Communications Inc. (Demandes 2007-1150-9 et 2008-0867-8)
  2. Instant Information Services Incorporated
  3. Muskoka-Parry Sound Broadcasting Limited
  4. Bill (William) Wrightsell, au nom d'une société devant être constituée
  5. Bayshore Broadcasting Corporation
  6. Evanov Communications Inc., au nom d'une société devant être constituée
 

Phase III – Présentations par les intervenants

    Intervenant (Bill (William) Wrightsell, au nom d'une société devant être constituée)
  1. Redhead Media Solutions Inc. (int. #156)
    Intervenant (Bayshore Broadcasting Corporation)
  2. NewPlace Reading Series (int. #149)
    Panel d’intervenants (Evanov Communications Inc.)
  3. Scott Dibble (int. #196)
  4. Debi Sander Walker (int #197)
 

Phase IV –Répliques par les requérantes

  1. Evanov Communications Inc., au nom d'une société devant être constituée
  2. Bayshore Broadcasting Corporation
  3. Bill (William) Wrightsell, au nom d'une société devant être constituée
  4. Muskoka-Parry Sound Broadcasting Limited
  5. Instant Information Services Incorporated
  6. JOCO Communications Inc. (Demandes 2007-1150-9 et 2008-0867-8)
 

 

Demande de Quinte Broadcasting Company Limited
Phase I – Présentation de la requérante

16.

Quinte Broadcasting Company Limited
Belleville (Ontario)
No de demande 2008-1340-4
  Demande présentée par Quinte Broadcasting Company Limited en vue de renouveler la licence de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CJBQ Belleville, qui expire le 31 août 2009.
  Le Conseil est préoccupé par le fait qu’il pourrait y avoir eu manquement par la titulaire au Règlement de 1986 sur la radio en ce qui concerne la diffusion du contenu canadien de la musique de la catégorie 2 et qu’il pourrait y avoir eu manquement par la titulaire en ce qui concerne sa condition de licence relative au versement des contributions au développement des talents canadiens.
  Le Conseil s’attend à ce que la titulaire lui démontre à cette audience les raisons pour lesquelles des ordonnances exécutoires ne devraient pas être émises obligeant la titulaire à se conformer au Règlement de 1986 sur la radio en ce qui a trait à la radiodiffusion de contenu canadien pour la musique de catégorie 2 dans la semaine de radiodiffusion et à sa condition de licence relative aux contributions au développement des talents canadiens.
  Pour la requérante
  Bill Morton Sean Kelly
  Mike Hill  
 

Phase II – Présentations des intervenants

  Aucune intervention reçue
 

Phase III – Réplique de la requérante

  Quinte Broadcasting Company Limited
 

 

Comparution de Pellpropco Inc.
Phase I – Présentation de la titulaire

17.

Pellpropco Inc.
St. Catharines (Ontario)
No de référence 2008-1495-6
  Le Conseil a reçu des plaintes concernant Pellpropco Inc., titulaire de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CHSC St. Catharines (CHSC), au sujet d’allégations selon lesquelles CHSC aurait réorienté une partie importante de sa programmation afin de desservir la communauté italienne de Toronto. Le Conseil discutera de cette question avec le titulaire. À ce propos, le Conseil discutera également avec la titulaire l’imposition éventuelle de conditions de licence liées à la nature de la diffusion de sa programmation locale sur CHSC, notamment la pertinence et l’orientation de la programmation locale pour desservir les besoins et les intérêts particuliers des résidents de St. Catharines et des environs.
  Le Conseil est également préoccupé par le fait qu’il pourrait y avoir eu manquement par CHSC au Règlement de 1986 sur la radio en ce qui concerne le contenu canadien, la diffusion de la programmation en langues tierces, le dépôt de rapports annuels complets et la fourniture de rubans-témoins, de registres d’émission et de listes des pièces musicales.
  Le Conseil s’attend à ce que la titulaire lui démontre à cette audience les raisons pour lesquelles une ordonnance exécutoire ne devrait pas être émise obligeant la titulaire à se conformer au Règlement de 1986 sur la radio en ce qui a trait aux questions ci-haut mentionnées.
  Pour la requérante
  Domenic Pellpropco Bram Abramson
 

Phase II – Présentations des intervenants

  Aucune comparution d’intervenant
 

Phase III – Réplique de la titulaire

  Pellpropco Inc.
 

Articles sans comparution

  Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.
  Veuillez consulter les avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-14, CRTC 2008-14-1, CRTC 2008-14-2, CRTC 2008-14-3, CRTC 2008-14-4, CRTC 2008-14-5, CRTC 2008-14-6 et CRTC 2008-14-7 disponibles à la Salle d’examen temporaire pour une description détaillée des demandes qui suivent.
18. The Family Channel Inc.
L'ensemble du Canada (2008-1105-1)
19. Fairchild Television Ltd.
L’ensemble du Canada (2008-1110-1)
20. Fairchild Television Ltd.
L’ensemble du Canada (2008-1113-4)
21. Surjit S. Gill, au nom d’une société devant être constituée
L'ensemble du Canada (2008-1268-7)
22. Société acadienne de radiotélévision, limitée
Bridgewater (Nouvelle-Écosse) (2008-1251-2)
23. Subanasiri Vaithilingam, au nom d’une société devant être constituée
Scarborough (Ontario) (2008-1161-3)
24. Five Amigos Broadcasting Inc.
Wallaceburg (Ontario) (2008-1198-6)
25. Kumar Nadarajah, au nom d’une société devant être constituée
Markham (Ontario) (2008-1264-5)
26. Mornington Communications Co-operative Limited
Milverton, Millbank, Listowel, Gadshill (Ontario) (2008-1262-9)
27. Hay Communications Co-operative Limited
Zurich, Grand Bend et Dashwood (Ontario) (2008-1263-7)
28. My Broadcasting Corporation
Brighton (Ontario) (2008-1311-4)
29. Touch Canada Broadcasting (2006) Inc. (l’associé commandité), et 1188011 Alberta Ltd. et Touch Canada Broadcasting Inc. (les associés commanditaires), faisant affaires sous le nom de Touch Canada Broadcasting Limited Partnership
Calgary (Alberta) (2008-1064-9)
30. 3937844 Canada Inc.
St. Paul (Alberta) (2008-1073-0)
31. 3937844 Canada Inc.
High Prairie (Alberta) (2008-1075-6)
32. Merritt Broadcasting Ltd.
Merritt (Colombie-Britannique) (2008-1032-6)
33. N L Broadcasting Ltd.
Merritt (Colombie-Britannique) (2008-1033-4)
34. Cowichan Valley Community Radio Society
Lac Cowichan (Colombie-Britannique) (2008-1095-4)
35. Sun Country Radio Ltd.
Kelowna (Colombie-Britannique) (2008-1464-1)
36. Northern Lights Entertainment Inc.
Iqaluit (Nunavut) (2008-1307-3)
37. Maritime Broadcasting System Limited
Amherst (Nouvelle-Écosse) (2008-0816-5)

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