Ordre du jour, Audience du 5 décembre 2011, Québec et Montréal (Québec)
Ordre du jour (révisé le 29 novembre 2011)
AUDIENCE
Québec et Montréal (Québec)
Développement d’un cadre réglementaire pour le marché télévisuel de langue française, renouvellements des licences d’Astral Media inc., de Quebecor Média inc. et de Serdy Média inc., et réévaluation de certaines conditions de licences de V Interactions inc.
Québec - 5 et 6 décembre 2011 à 9 h
L’hôtel Loews Le Concorde
1225, cours du Général-De-Montcalm
Québec (Québec)
Salle d’audience : Jean-Paul Lemieux
Salle d’examen temporaire : Salle 410
- 418-648-2827
Montréal - 8 et 9 décembre 2011 à 9 h
L’hôtel Omni Mont-Royal
1050, rue Sherbrooke Ouest
Montréal (Québec)
Salle d’audience : Salon Été
Salle d’examen temporaire : Salon Hiver -
514-283-3917
Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2011-525, 2011-525-1 et 2011-525-2.
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Québec, débutant le 5 décembre 2011
Articles avec comparution
Phase I – Présentations par les demandeurs
1. Quebecor Média inc., au nom de Groupe TVA inc.
Demande 2011-0482-7
Demandes présentées par QMI, au nom des titulaires tels qu’énoncés dans l’avis de consultation CRTC 2011-525, en vue de renouveler les licences de radiodiffusion des services et stations de télévision énumérées dans l’avis de consultation CRTC 2011-525.
2. Astral Media inc.
Demande 2011-0483-5
Demandes présentées par Astral, au nom des titulaires telles qu’énoncées dans l’avis de consultation CRTC 2011-525, en vue de renouveler les licences de radiodiffusion des services et stations de télévision énumérées dans l’avis de consultation CRTC 2011-525.
3. V Interactions inc.
Demande 2011-0484-3
Dans la décision de radiodiffusion CRTC 2008-129, le Conseil a approuvé une demande en vue de modifier le contrôle effectif de TQS inc. par le transfert de toutes les actions émises et en circulation de 3947424 Canada Inc., la société mère de TQS, alors détenues par Cogeco Radio-Télévision inc. (60 %) et CTV Television Inc. (40 %) à Remstar Diffusion inc. De plus, le Conseil avait annoncé qu’il entendait réévaluer certaines conditions de licence dans le cadre d’une audience publique à venir afin de renouveler les licences des services télévisuels de langue française.
En conséquence, le Conseil limitera la discussion aux questions touchant les obligations de diffusion de programmation locale, y compris les nouvelles locales, de même qu’aux obligations de diffusion d’émissions prioritaires.
Phase II – Présentations des intervenants
Intervenants – Comparutions individuelles
1. Quebecor Média inc., en son nom et ceux de Groupe TVA inc. et de Vidéotron s.e.n.c. (int. #93)
2. Astral Media inc. (int. #101)
3. V Interactions inc. (int. #100)
Panel d’intervenants
4. Syndicat des Employé(e)s de CFCM-TV - Section locale 2252 (int. #61)
5. Conseil provincial du secteur des communications (CPSC)/Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) (int. #102)
Intervenant – Comparution individuelle
6. Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) (int. #83)
Montréal, débutant le 8 décembre 2011
Intervenants – Comparutions individuelles
7. Canadian Media Production Association (CMPA) (int. #81)
8. Association des Producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ) (int. #64 et #65)
9. Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC) (int. #97)
10. Writers Guild of Canada (int. #69)
11. Association canadienne des distributeurs et exportateurs de films (int. #98)
12. On Screen Manitoba (int. #107)
13. Corus Entertainment Inc. (int. #94)
14. Association québécoise de l’industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) (int. #90)
15. Union des artistes (UDA), Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) et Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ) (int. #85)
16. Fédération nationale des communications (int. #41)
Phase III – Répliques par les demandeurs
1. V Interactions inc.
2. Astral Media inc.
3. Quebecor Média inc., au nom de Groupe TVA inc.
Articles sans comparution
Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.
Veuillez consulter les avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2011-525, 2011-525-1 et 2011-525-2 pour une description détaillée de la demande suivante qui sera disponible à la Salle d'examen temporaire par voie électronique.
4. Astral Media Inc.
Demande 2011-0483-5
CFTK-TV, Terrace et CJDC-TV, Dawson Creek (Colombie-Britannique)
5. Serdy Média inc.
Demande 2011-0527-1
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