Ordre du jour, Audience du 7 mai 2012, Toronto (Ontario)

Ordre du jour (révisé le 4 mai 2012)

AUDIENCE

Toronto (Ontario)

Le 7 mai 2012 à 9 h 00

Allstream Centre
105, boulevard Princes’
Toronto (Ontario)

Salle d’audience : 200 ABC
Salle d’examen temporaire : 203 B – 416-263-3092

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2012-126, 2012-126-1, 2012-126-2 et 2012-126-3


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Lundi 7 mai 2012

Articles avec comparution

Demande par Rogers Broadcasting Limited

Phase I – Présentation par le demandeur

1. Rogers Broadcasting Limited
Province de la Saskatchewan
Demande 2012-0045-1

Demande présentée par Rogers Broadcasting Limited afin d’obtenir l’autorisation d’acquérir de Bluepoint Investments Inc. (Bluepoint) les actifs de Saskatchewan Communications Network, une entreprise de programmation non commerciale du satellite au câble, à des fins de distribution d’émissions éducatives en Saskatchewan.

Panel d’intervenants en appui

1. Dr. Sheila Petty, Dean of Fine Arts, University of Regina (int. #2,183)

2. Elizabeth Lulchak, Director, Media Access and Production (eMAP), University of Saskatchewan (int. #3,153)

3. Susanne Bell, Saskatchewan Film Development Corporation

Panel d’intervenants en commentaire

4. The Canadian Media Production Association (CMPA) (int. #1,644)

5. Soundings/Steele Inc. (int. #2,932)

Phase III – Réplique du demandeur

Rogers Broadcasting Limited

Marché de Toronto

Phase I – Présentations par les demandeurs et les intervenants en appui

2. Newcap Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1615-3

Demande présentée par Newcap Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Intervenant en appui

1. Young Adult Cancer Canada (int. #2,777)

3. Larche Communications Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1622-8

Demande présentée par Larche Communications Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Yuk Yuk's Inc. (int. #662)

2. Canadian Comedy Foundation for Excellence (int. #782)

Mardi 8 mai 2012

4. Michael Wekerle, au nom d’une société devant être constituée
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1630-2

Demande présentée par Michael Wekerle, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Phil Fontaine (int. #1,363)

2. Starfish Entertainment (int. #3,022)

3. Robyn Dell Unto (int. #2,048)

5. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Markham (Ontario)
Demande 2011-1271-3

Demande présentée par Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Markham.

Panel d’intervenants en appui

1. Frank Scarpitti, Maire de la ville de Markham (int. #2,049)

2. Markham Arts Council (int. #2,404)

3. Robert Kadlovski (int. #2,875)

6. Durham Radio Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1633-5

Demande présentée par Durham Radio Inc. en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Karen Cummings (int. #209)

2. Guitardik Music (int. #1,381)

3. Michael Williams (int. #329)

7. Stanislaus Antony, au nom d’une société devant être constituée
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1654-1

Demande présentée par Stanislaus Antony, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Mercredi 9 mai 2012

8. Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1628-6

Demande présentée par Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation spécialisée de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Calabogie Peaks (int. #2,427)

2. John Worden (int. #1,994)

3. Dan Aykroyd (int. #2,560)

9. Rock 95 Broadcasting Ltd.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1637-7

Demande présentée par Rock 95 Broadcasting Ltd. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en apppui

1. Fast Romantics (int. #1,934)

2. Vai Media Group (int. #2,948)

3. Matt Schichter (int. #1,891)

10. Family FM Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1634-3

Demande présentée par Family FM Inc. en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Tanglewood Group (int. #1,233)

2. Marion Korn (int. #2,889)

3. Wexford Collegiate School for the Arts (int. #2,919)

11. 2308739 Ontario Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1626-0

Demande présentée par 2308739 Ontario Inc. en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation spécialisée de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Jeudi 10 mai 2012

12. 7954689 Canada Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1617-9

Demande présentée par 7954689 Canada Inc. en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation spécialisée de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

13. WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1657-5

Demande présentée par WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation spécialisée de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. The Munk School of Global Affairs, University of Toronto (int. #3,012)

2. Brian Patterson (int. #2,933)

3. Anne O’Hagan (int. #2,114)

14. Tosan Lee, au nom d'une société devant être constituée
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1616-1

Demande présentée par Tosan Lee, au nom d'une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation spécialisée de radio FM commerciale de langue anglaise à Toronto.

Intervenant en appui

1. Korea Veterans Association of Canada Unit 26 (int. #686)

15. Trust Communications Ministries
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1573-3

Demande présentée par Trust Communications Ministries, une organisation à but non lucratif, en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation spécialisée de radio FM de langue anglaise à Toronto.

Intervenant en appui

1. Malvern Christian Assembly (int. #2,307)

Vendredi 11 mai 2012

16. MTSD Broadcast Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1640-1

Demande présentée par MTSD Broadcast Inc. en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale à caractère ethnique à Toronto.

17. Radio 1540 Limited
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1638-5

Demande présentée par Radio 1540 Limited en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale à caractère ethnique à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Arirang Korea TV (int. #3,415)

2. Russian Carousel Cultural Center (int. #3,412)

3. Hispanic Business Association (int. #3,407)

18. S. Sivakkumaran, au nom d’une société devant être constituée
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1656-7

Demande présentée par S. Sivakkumaran, au nom d’une société devant être constituée, en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM commerciale à caractère ethnique à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Wajid Ali Khan (int. #3,339)

2. Canadian Tamil Youth Development Centre (int. #3,065)

3. Parichay Ramesh (int. #3,429)

Lundi 14 mai 2012

19. Sarabjeet S. Arora, au nom d'une société à but non lucratif devant être constituée
Brampton (Ontario)
Demande 2011-1623-6

Demande présentée par Sarabjeet S. Arora, au nom d'une société à but non lucratif devant être constituée, en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio AM communautaire à caractère ethnique à Brampton.

Panel d’intervenants en appui

1. Manmeet Thind (int. #2,647)

2. Dr. Onkar Singh (int. #2,925)

3. Yadpreet Singh (int. #3,100)

20. 8041393 Canada Inc.
Markham (Ontario)
Demande 2011-1663-2

Demande présentée par 8041393 Canada Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio AM commerciale à caractère ethnique à Markham.

Panel d’intervenants en appui

1. Siva Thondan Center (int. #3,388)

2. Children’s Education Funds Inc. (int. #3,397)

3. YES (Youth Employment Services) (int. #3,396)

21. Radio Ryerson Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1635-1

Demande présentée par Radio Ryerson Inc. en vue d'obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de radio FM campus axée sur la communauté de langue anglaise à Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. L’Association nationale des radios étudiantes et communautaires (int. #3,171)

2. Siobhan Ozege (int. #2,437)

3. Aven Hoffarth (int. #3,172)

22. Dufferin Communications Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1159-1

Demande présentée par Dufferin Communications Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CIRR-FM Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. Ontario Gay & Lesbian Chamber of Commerce (int. #3,129)

2. Toronto PFLAG (int. #3,133)

3. Danielle Loncar (int. #3,136)

Mardi 15 mai 2012

23. MZ Media Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1614-5

Demande présentée par MZ Media Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio AM de langue anglaise CFZM Toronto afin d’ajouter un émetteur FM imbriqué à Toronto pour diffuser les émissions de CFZM.

Panel d’intervenants en appui

1. CARP – A New Vision of Aging for Canada (int. #3,326)

2. Paul Hoffert (int. #3,317)

3. Adina Lebo (int. #3,316)

24. La Coopérative Radiophonique de Toronto inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1652-5

Demande présentée par La Coopérative Radiophonique de Toronto inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio FM communautaire de langue française CHOQ-FM Toronto.

Intervenant en appui

1. Senateur Jim Munson (int. #1,557)

25. Société Radio-Canada
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1619-5

Demande présentée par la Société Radio-Canada (SRC) en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio AM de langue française CJBC Toronto en ajoutant un émetteur imbriqué FM à Toronto pour diffuser les émissions de CJBC.

26. Intercity Broadcasting Network Inc.
Toronto (Ontario)
Demande 2011-1631-9

Demande présentée par Intercity Broadcasting Network Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio FM de langue anglaise CKFG-FM Toronto.

Panel d’intervenants en appui

1. WEGZ Stadium Bar (int. #1,709)

2. Taibu Community Health Centre (int. #2,965)

3. Black Business and Professional Association (int. #3,054)

Mercredi 16 mai 2012

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

1. Newcap Inc.

2. Larche Communications Inc.

3. Michael Wekerle, au nom d’une société devant être constituée

4. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée

5. Durham Radio Inc.

6. Stanislaus Antony, au nom d’une société devant être constituée

7. Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée

8. Rock 95 Broadcasting Ltd.

9. Family FM Inc.

10. 2308739 Ontario Inc.

11. 7954689 Canada Inc.

12. WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée

13. Tosan Lee, au nom d’une société devant être constituée

14. Trust Communications Ministries

15. MTSD Broadcast Inc.

16. Radio 1540 Limited

17. S. Sivakkumaran, au nom d’une société devant être constituée

18. Sarabjeet S. Arora, au nom d'une société à but non lucratif devant être constituée

19. 8041393 Canada Inc.

20. Radio Ryerson Inc.

21. Dufferin Communications Inc.

22. MZ Media Inc.

23. La Coopérative Radiophonique de Toronto inc.

24. Société Radio-Canada

25. Intercity Broadcasting Network Inc.

Phase III –Présentations des autres intervenants

Panel d’intervenants

1. 1806628 Ontario Inc. o/a The Media Group Inc. (int. #3,392)

2. Diversity Emerging Music Collective (int. #3,424)

3. CJVF 105.9 FM (int. 3,220)

4. Canadian Multicultural Alliance (int. #3,344)

Panel d’intervenants

5. CINA 1650 AM Radio (int. #2,931)

6. 3885275 Canada Inc. o/a Canadian Multicultural Radio (int. #2,853 and #3,426)

Panel d’intervenants

7. Paulette Andrea Hamilton (int. #2,841)

8. Daniel Besharat (int.#3,110)

9. Greg Duffell (int. #3,207)

Jeudi 17 mai 2012

Phase IV – Répliques par les demandeurs

1. Intercity Broadcasting Network Inc.

2. Société Radio-Canada

3. La Coopérative Radiophonique de Toronto inc.

4. MZ Media Inc.

5. Dufferin Communications Inc.

6. Radio Ryerson Inc.

7. 8041393 Canada Inc.

8. Sarabjeet S. Arora, au nom d'une société à but non lucratif devant être constituée

9. S. Sivakkumaran, au nom d’une société devant être constituée

10. Radio 1540 Limited

11. MTSD Broadcast Inc.

12. Trust Communications Ministries

13. Tosan Lee, au nom d’une société devant être constituée

14. WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée

15. 7954689 Canada Inc.

16. 2308739 Ontario Inc.

17. Family FM Inc.

18. Rock 95 Broadcasting Ltd.

19. Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée

20. Stanislaus Antony, au nom d’une société devant être constituée

21. Durham Radio Inc.

22. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée

23. Michael Wekerle, au nom d’une société devant être constituée

24. Larche Communications Inc.

25. Newcap Inc.

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-126, 2012-126-1, 2012-126-2 et 2012-126-3 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

27. My Broadcasting Corporation
Alliston (Ontario) (2011-1225-0)

28. Asian Television Network International Limited
L’ensemble du Canada (2011-1532-9)

29. L’Autre TV Inc.
L’ensemble du Canada (2012-0012-0)

30. Télécom Colba.Net inc.
Montréal, Drummondville, Trois-Rivières, Gatineau, Sherbrooke et Québec et les régions avoisinantes pour chaque endroit au Québec (2011-1682-2)

31. Télécom Colba.Net inc.
Toronto, Hamilton/Niagara, Oshawa, Kitchener, London, Windsor, Ottawa, Kingston, Peterborough, Stratford et les régions avoisinantes pour chaque endroit en Ontario (2011-1681-4)

32. Smithers Community Radio Society
Smithers (Colombie-Britannique) (2011-1550-2)

33. Voice of the Shuswap Broadcast Society
Salmon Arm (Colombie-Britannique) (2011-1644-2)

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