Ordre du jour, Audience du 16 avril 2012, Gatineau (Québec)
Ordre du jour (révisé le 5 avril 2012)
AUDIENCE
Gatineau (Québec)
Examen du Fonds pour l’amélioration de la programmation locale
Le 16 avril 2012 à 9 h
Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)
Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168
Les interventions reçues concernant cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-788 et 2011-788-1.
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Examen du Fonds pour l’amélioration de la programmation locale
Lundi 16 avril 2012
Comparutions individuelles
1. Shaw Communications Inc. (int. #1314)
2. Bell Canada (int. #1317)
Panel
3. Channel Zero Inc. (int. #1345)
4. CHEK Media Group (int. #1322)
Comparution individuelle
5. Jim Pattison Broadcast Group Limited Partnership (int. #1228)
Panel
6. Alliance des producteurs francophones du Canada (int. #1335)
7. Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ) (int. #949)
8. On Screen Manitoba (int. #1340)
Panel
9. Blake Roberts (int. #72)
10. Peter O'Connell (int. #500)
Mardi 17 avril 2012
Comparutions individuelles
11. Société Radio-Canada (SRC) (int. #1323)
12. Cogeco Cable Inc. (int. #1344)
13. Corus Entertainment Inc. (int. #1293)
14. Newfoundland Broadcasting Company Limited (int. #1285)
15. Coalition des stations de télévision indépendantes de petits marchés (STIPM) (int. #1328)
Panel
16. Bellefeuille Production ltée (int. #1219)
17. Ciné Atlantik Studios (int. #75)
18. Productions du Milieu Inc. (int. #1380)
Panel
19. Ian Gailer (int. #536)
20. Steven James May (int. #1223)
Mercredi 18 avril 2012
Comparutions individuelles
21. TELUS Communications Company (int. #1336)
22. MTS Allstream (int. #1348)
23. Télé Inter-Rives Ltée (int. #1311)
24. Crossroads Television System (int. #1301)
Panel
25. Canadian Association of Community Television Users and Stations (CACTUS) (int. #1337)
26. St. Andrews Community Channel (int. #1338)
Comparution individuelle
27. Société de télédiffusion du Québec (int. #1152)
Panel
28. Louis Alexander (int. #899)
29. Denis Lafrance (int. #928)
30. Gail Berry-Graham (int. #1011)
Jeudi 19 avril 2012
Panel
31. Maxime Pedneaud-Jobin, Conseiller municipal, secteur Buckingham (int. #60)
32. Jean-François Fortin, Député du Bloc Québécois Haute-Gaspésie-La Mitis-Matane-Matapédia (int. #1378)
Panel
33. Access Communications Co-operative Limited (int. #1324)
34. Novus Entertainment Inc. (int. #1329)
35. Canadian Cable Systems Alliance Inc. (int. #1349)
Comparutions individuelles
36. RNC MEDIA INC. (int. #1290)
37. The Canadian Media Production Association (CMPA) (int. #1259)
Panel
38. Fédération des communautés francophones et acadienne (FCFA) (int. #1300)
39. Fédération culturelle canadienne-française (int. #1282)
40. Société Nationale de l'Acadie (SNA) (int. #1292)
Comparutions individuelles
41. Canadian Media Guild (int. #960)
42. ZoomerMedia Limited (int. #1327)
Panel
43. John Kirilo (int. #1033)
44. Patricia Russell (int. #1048)
Vendredi 20 avril 2012
Comparution individuelle
45. V Interactions inc (int. #1347)
Panel
46. English-Language Arts Network (ELAN) (int. #1309)
47. Quebec English-language Production Committee (int. # 1270)
Panel
48. Conseil provincial du secteur des communications du Syndicat canadien de la fonction publique (int. #1325)
49. Fédération nationale des communications (int. #1330)
Panel
50. Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier (SCEP) (int. #1318)
51. Syndicat des communications de Radio-Canada (int. #1191)
Comparutions individuelles
52. Rogers Communications Inc. (int. #1333)
53. Le centre pour la défense de l’intérêt public (int. #1315)
- Date de modification :