Ordre du jour, Audience du 19 juin 2012, Gatineau (Québec)
Ordre du jour (révisé le 11 juin 2012)
AUDIENCE
Gatineau (Québec)
19 juin 2012 à 9 h
Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)
Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168
Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-224 et 2012-224-1.
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
StenoTran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0703
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca ) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Articles avec comparution
Mardi, 19 juin 2012
1. Demande présentée par Radio Sept-Îles inc.
Phase I – Présentation par le titulaire
Sept-Îles (Québec)
Demande 2011-1427-2
Radio Sept-Îles inc. (Radio Sept-Îles) est titulaire de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue française CKCN-FM Sept-Îles (Québec). La licence de radiodiffusion de cette station expire le 31 août 2013.
Phase II et Phase III – Présentations par les intervenants et Réplique
Aucune intervention reçue
2. Demandes présentées par Radio Sept-Îles inc.
Phase I – Présentation par le titulaire
Sept-Îles (Québec)
Demandes 2011-1578-3 and 2011-1429-8
Radio Sept-Îles inc. (Radio Sept-Îles) est titulaire de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue française CKCN-FM Sept-Îles (Québec). La licence de radiodiffusion de cette station expire le 31 août 2013.
Phase II – Présentations par les intervenants
Comparution individuelle
1. Richard Bourgoing (int. #104)
Phase III – Réplique par le titulaire
3. Demande présentée par CJNE FM Radio Inc.
Phase I – Présentation par le titulaire
Nipawin (Saskatchewan)
Demande 2011-1686-4
Demande présentée par CJNE FM Radio Inc. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CJNE-FM Nipawin, qui expire le 31 août 2012.
Phase II et Phase III – Présentations par les intervenants et Réplique
Aucune intervention reçue
4. Demande présentée par Corus Radio Company
Phase I – Présentation par le titulaire
Brampton (Ontario)
Demande 2012-0025-3
Demande présentée par Corus Radio Company en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CFNY FM Brampton, qui expire le 31 août 2012.
Phase II – Présentations par les intervenants
Aucune demande de comparution reçue
Phase III – Réplique par le titulaire
5. Demande présentée par 1158556 Ontario Limited
Phase I – Présentation par le titulaire
Timmins (Ontario)
Demande 2012-0188-9
Demande présentée par 1158556 Ontario Limited en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue angaise CHIM-FM Timmins et ses émetteurs CHIM-FM-1 North Bay, CHIM-FM-2 Iroquois Falls, CHIM-FM-3 Kirkland Lake, CHIM-FM-4 New Liskeard, CHIM-FM-5 Red Deer, CHIM-FM-6 Sault Ste. Marie, CHIM-FM-7 Elliot Lake, CHIM-FM-8 Chapleau, CHIM FM-9 Wawa et CHIM-FM-10 Kapuskasing, qui expire le 31 août 2012.
Phase II et Phase III – Présentations par les intervenants et Réplique
Aucune intervention reçue
Mercredi, 20 juin 2012
6. Demande présentée par Radio Charlesbourg/Haute St-Charles
Phase I – Présentation par le titulaire
Charlesbourg (Québec)
Demande 2011-1557-7
Demande présentée par Radio Charlesbourg/Haute St-Charles (Radio Charlesbourg) en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio communautaire de langue française CIMI-FM Charlesbourg, qui expire le 31 août 2012.
Phase II et Phase III – Présentations par les intervenants et Réplique
Aucune intervention reçue
7. Demandes présentées par Aboriginal Voices Radio
Phase I – Présentation par le titulaire
Toronto et Ottawa (Ontario), Calgary et Edmonton (Alberta) et Vancouver (Colombie-Britannique)
Demandes 2012-0019-6, 2012-0020-4, 2012-0021-1, 2012-0022-9 and 2012 0017-0
Demandes présentées par Aboriginal Voices Radio (AVR) en vue de renouveler les licences de radiodiffusion des entreprises de programmation de radio autochtone de type B, soit CKAV-FM Toronto, CKAV-FM-2 Vancouver, CKAV FM-3 Calgary, CKAV FM-4 Edmonton et CKAV-FM-9 Ottawa (collectivement les entreprises d’AVR), qui expirent le 31 août 2012.
Phase II – Présentations par les intervenants
Panel
1. Assembly of First nations (int. #84)
2. Association nationale des médias indigènes du Canada (int. #99)
Phase III – Réplique par le titulaire
Jeudi, 21 juin 2012
8. Demande présentée par Sirius XM Canada Inc.
Phase I – Présentation par le titulaire
L’ensemble du Canada
Demande 2012-0064-1
Demande présentée par Sirius XM Canada Inc. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion des entreprises de programmation de radio satellite par abonnement Sirius Canada et XM Canada, qui expire le 31 août 2012.
Phase II – Présentations par les intervenants
Panel
1. The Junction Inc. (int. #42)
2. Ryan Malcolm (int. #45)
3. Les disques Indica (int. #71)
Comparutions individuelles
4. Canadian Independent Music Association (int. #83)
5. ADISQ (int. #98)
Phase III – Réplique par le titulaire
9. Demande présentée par Radio 710 AM Inc.
Phase I – Présentation par le titulaire
Niagara Falls (Ontario)
Demande 2011-0862-1
Demande présentée par Radio 710 AM Inc. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio de renseignements touristiques de langue anglaise CJRN Niagara Falls, qui expire le 31 août 2012.
Phase II et Phase III – Présentations par les intervenants et Réplique
Aucune intervention reçue
Articles sans comparution
Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et des décisions seront rendues plus tard.
Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-224 et 2012-224-1 pour une description détaillée des demandes suivantes qui sont disponibles à la Salle d'examen temporaire par voie électronique.
10. Wesley United Church Radio Board
St-John’s (Terre-Neuve-et-Labrador) (2012-0195-4)
11. CJEC inc.
Québec (Québec) (2012-0018-8)
12. Cogeco Diffusion Acquisitions inc.
Montréal (Québec) (2012-0024-5)
13. North Superior Broadcasting Ltd.
Marathon (Ontario) (2011-1684-8)
14. Newcap Inc.
Ottawa (Ontario) (2012-0009-7)
15. Radio 1540 Limited
Ottawa (Ontario) (2012-0032-8)
16. Rogers Broadcasting Limited
Chilliwack (Colombie-Britannique) (2012-0029-5)
17. Cowichan Valley Community Radio Society
Lake Cowichan (Colombie-Britannique) (2012-0344-7)
18. Association des Francophones du Nunavut
Iqaluit (Nunavut) (2012-0342-1)
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