Recherche

Ordre du jour, Audience du 19 novembre 2012, Gatineau (Québec)

Ordre du jour – Révisé le 15 novembre 2012

AUDIENCE

Gatineau (Québec)

Renouvellements de licences des services de langue française et de langue anglaise de la Société Radio-Canada

Le 19 novembre 2012 à 9 h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
 Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2011-379, 2011-379-1,
2011-379-2, 2011-379-3, 2011-379-4 et 2011-379-5.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Lundi, 19 novembre 2012

Phase I – Présentations de la Société Radio Canada

1. Présentation sur les enjeux touchant l’ensemble de la Société, suivi d’une période de questions du Conseil

2. Présentation sur les sujets touchant les services de radiodiffusion de langue française, suivi d’une période de questions du Conseil

Mardi, 20 novembre 2012

2. Continuité des questions sur les sujets touchant les services de radiodiffusion de langue française

3. Présentation sur les sujets touchant les services de radiodiffusion de langue anglaise, suivi d’une période de questions du Conseil

Mercredi, 21 novembre 2012

Phase II – Présentations des intervenants

1. Association des Producteurs de Films et de Télévision du Québec (int. #3,918)

2. Sénatrice Andrée Champagne (int. #2,855)

3. Union des artistes, Société des auteurs de radio, télévision et cinéma, Association des réalisateurs et réalisatrice du Québec et Alliance québécoise des techniciens de l’image et du son (int. #4,196)

4. Syndicat des communications de Radio-Canada (int. #4,310)

5. Fédération nationale des communications (int. #4,520)

6. V Interactions inc. (int. #4,513)

7. Canadian Association of Community Television Users and Stations (int. #4,424)

8. Fondation du musée canadien de la radiodiffusion (int. #4,234)

9. Tell Tale Productions (int. #4,569)

Jeudi, 22 novembre 2012

10. Le regroupement des Conseils centraux de la Confédération des syndicats nationaux (int. #4,540)

11. Conseil provincial du secteur des communications du Syndicat canadien de la fonction publique et Syndicat des technicien(ne)s et artisan(e)s du réseau français de Radio-Canada (int. #4,543)

12. Fédération professionnelle des journalistes du Québec (int. #1,042 et 4,564)

13. Alliance Médias Jeunesse  (int. #4,174)

14. Gilles E. Néron (int. #4,716)

15. Association des documentaristes du Canada (int. #4,553 et 4,730)

16. Shaw (int. #4,515)

17. The Canadian Media Production Association (int. #3,965)

18. Association canadienne des radiodiffuseurs (int. #4,467 et 4,732)

Vendredi, 23 novembre 2012

19. Public Interest Advocacy Centre & OpenMedia.ca (int. #4,507)

20. Four Square Entertainment (int. #4,387)

21. La guide canadienne des médias (int. #4,415)

22. Syndicat canadien des communications de l’énergie et du papier (int. #2,687)

23. MAC, on behalf of Access 2020 Group of Stakeholders (int. #4,496)

24. Friends of Canadian Broadcasting (int. #4,548)

25. Cathy Hunt (int. #4,366)

26. Association canadienne des distributeurs et exportateurs de films (int. #4,586)

27. Brenda Baker (int. #4,343)

28. Alice Harris (int. #4,278)

29. Hans Schuetze (int. #4,308)

30. Rogers Communications Inc. (int. #4,296)

Lundi, 26 novembre 2012

31. Pierre Dionne Labelle, Député de Rivière-du-Nord (int. #4,290)

32. Jean-François Fortin, Député de Haute Gaspésie-La Mitis-Matane-Matapédia et Porte-parole du Bloc Québécois en matière de communications (int. #4,670)

33. Michael Vormittag (int. #2,042)

34. I Love CBC Peterborough (int. #4,382)

35. Writers Guild of Canada (int. #4,324 et 4,731)

36. ACTRA (int. #4,501)

37. Alberta Media Production Industries Association (int. #4,622)

38. La guilde canadienne des réalisateurs (int. #4,502)

39. Kimberly Townley Smith (int. #4,434)

40. Québecor Média inc., au nom de Corporation Sun Media (int. #4,518)

41. Stand on Guard for CBC (int. #2,906)

42. Ontario Association of Broadcasters (int. #3,564)

Mardi, 27 novembre 2012

43. Graham Fraser, Commissaire aux langues officielles (int. #4,455)

44. Fédération des communautés francophones et acadienne (int. #4,686)

45. Alliance des producteurs francophones du Canada (int. #4,529)

46. Sénateur Pierre de Bané (int. #4,728)

47. L'Honorable Sénatrice Maria Chaput (int. #2,379)

48. SOS CBEF (int. #1,318 et 4,652)

49. Fédération culturelle canadienne française (int. #4,303)

50. Public Broadcasting in Canada for the 21st Century (int. #3,672)

Mercredi, 28 novembre 2012

51. Connie Brauer (int. #1,216)

52. Conseil provincial des sociétés culturelles (int. #4,723)

53. Panel des régions de Radio-Canada (int. #4,708)

54. Société Nationale de l'Acadie (int. #4,306)

55. Association canadienne française de l'Alberta (int. #4,575)

56. Association acadienne des artistes profesionnel.le.s du Nouveau-Brunswick (int. #4,694)

57. English Language Arts Network (int. #4,423)

58. Quebec English-language Production Council (int. #4,099)

59. Assemblée de la francophonie de l'Ontario (int. #4,697)

60. Association franco-yukonnaise (int. #4,703)

61. On Screen Manitoba (int. #4,559)

62. Gérard J. L. Delisle (int. #4,181)

63. Jeannine Mitchell (int. #4,527)

64. Jim Pattison Broadcast Group Limited Partnership (int. #2,578)

Jeudi, 29 novembre 2012

65. Bill MacMurray (int. #3,117)

66. ADISQ (int. #4,627)

67. Alliance des radios communautaires du Canada et l'Association des radiodiffuseurs communautaires du Québec (int. #4,203)

68. Stingray Digital Group Inc. (int. #4,400)

69. Cam Mackie (int. #4,512)

70. Association nationale des radios étudiantes et communautaires (int. #4,294)

71. Association canadienne des annonceurs (int. #4,545)

72. Conseil de la culture des régions de Québec et de Chaudière-Appalaches (int. #3,657)

73. MZ Media Inc. (int. #3,963)

74. Jonathan Barker (int. #3,814)

Vendredi, 30 novembre 2012

75. Cogeco Inc. (int. #4,642)

76. Corus Entertainment Inc. (int. #4,449)

77. Attraction Radio inc. (int. #4,523)

78. Mark Goldman (int. #4,403)

79. JAZZ.FM91 (int. #4,446)

80. CKUA Radio Network (int. #4,634)

Phase III – Réplique de la Société Radio-Canada

Date de modification :