Ordre du jour, Audience du 8 avril 2014, Gatineau (Québec)

AUDIENCE

Ordre du jour (révisé 7 avril 2014)

Gatineau (Québec)

Le 8 avril 2014 à 9 h 00

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire :
Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2014-26.


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Suite 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone: 613-521-0407 ext. 101
Télécopieur: 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Mardi 8 avril 2014

Articles avec comparution

Phase I – Présentations par les demandeurs

1. Rogers Broadcasting Limited – Approche par groupe, périodes de licence, évaluation de la conformité de G4techTV et Outdoor Life Network, émissions de sport (LNH), Code de déontologie pour les entreprises VI et OMNI

City et services de catégories A, B, C spécialisés et OMNI
Diverses localités
Demandes 2013-1771-9, 2013-1772-7, 2013-1773-5, 2013-1774-3, 2013-1775-1, 2013-1776-9, 2013‑1759-5, 2013-1760-3, 2013-1761-0, 2013-1762-8, 2013-1763-6, 2013-1764-4, 2013‑1765‑2, 2013‑1766‑0, 2013‑1768‑6, 2013‑1769‑4, 2013‑1770‑2

Présentation sur les questions liées à l'approche par groupe proposée, enjeux relatifs à l'impact des émissions de sports sur le pourcentage proposé par Rogers pour les dépenses en matière d’émissions canadiennes (DÉC) pour le groupe, l’imposition du Code de déontologie à l’égard des interactions et des ententes commerciales pour les entreprises verticalement intégrées à titre de condition de licence, l’évaluation de la conformité de Rogers relative aux définitions de la nature de service des services de catégorie A spécialisés G4techTV et Outdoor Life Network, ainsi que  les différentes période de licence pour les différents services.  De plus, la présentation inclura les questions liées aux changements de programmation concernant les stations multilingues ethniques de télévision OMNI et demandes de modifications de conditions de licence, suivie de questions du comité d’audition.

Phase II – Présentations des intervenants

1. Canadian Interuniversity Sport (int. 344)

2. Aboriginal Peoples Television Network (int. 448)

3. Yee Hong Community Wellness Foundation (int. 331)

4. Muuqaalka Soomaalida (int. 460)

5. Canada India Education Society (int. 311)

6. Brandy Y Productions (int. 202)

Mercredi 9 avril 2014

Phase II – Présentations des intervenants

7. Winnie Ng, Ryerson University (int. 528)

8. Metro Toronto Chinese & Southeast Asian Legal Clinic (int. 247)

9. Canadian Media Production Association (int. 510)

10. Bell Media Inc. (int. 494)

11. Public Interest Advocacy Centre (PIAC), Council of Senior Citizens Organizations of British Columbia (COSCO) & National Pensioners Federation (NPF) (“PIAC/COSCO/NPF”) (int. 495)

12. Canadian Cable Systems Alliance Inc. (int. 484)

13. Fairchild Television Ltd (int. 511)

14. Forum for Research and Policy in Communications (int. 574)

15. Unifor (int. 521)

16. TELUS Communications Company (int. 543)

17. Gulzar Cheema (int. 515)

18. Irene Chu (int. 337)

Jeudi 10 avril 2014

Phase III – Réplique par les demandeurs

1. Rogers Broadcasting Limited – Approche par groupe, périodes de licence, évaluation de la conformité de G4techTV et Outdoor Life Network, émissions de sport (LNH), code de conduite VI et OMNI

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter l’avis d’audience de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-26 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la Salle d'examen temporaire par voie électronique.

3. 8094039 Canada Corp.
L’ensemble du Canada (2013-1194-3)

4. Le Groupe 50+ Ltée
L’ensemble du Canada (2013-1206-6)

5. TELUS Communications Inc., et 1219723 Alberta ULC et Emergis Inc. en partenariat avec TELUS Communications Inc. dans Société TÉLÉ-MOBILE, associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Société TELUS Communications
L’ensemble du Canada (2013-1428-6)

6. 2380393 Ontario Inc.
L’ensemble du Canada (2013-1464-0)

7. CJQC Radio Society, Inc.
Liverpool (Nouvelle-Écosse) (2012-1618-5)

8. Fiston Kalambay, au nom d’une société devant être constituée
Ottawa (Ontario) (2013-0713-2)

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