Ordre du jour, Audience du 27 janvier 2014, Surrey (Colombie-Britannique)

Ordre du jour (révisé 28 janvier 2014)

AUDIENCE

Surrey (Colombie-Britannique)

Le 27 janvier 2014 à 9 h

Sheraton Vancouver Guildford Hotel
15269 104th Avenue
Surrey (Colombie-Britannique)

Salle d’audience : Tynehead Ballroom
Salle d’examen temporaire :
Green Timbers 3 - 604-588-9320

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2013‑568, 2013‑568‑1, 2013‑568‑2 et 2013‑568‑3.


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Lundi 27 janvier 2014

Articles avec comparution

Marché de Vancouver / Surrey

Phase I – Présentations par les demandeurs

1. South Fraser Broadcasting Inc.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demande 2011-0173-2

Demande présentée par South Fraser Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Surrey. Le demandeur a également présenté une proposition FM alternative.

2. Idea Broadcasting Corporation
Vancouver (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0877-6

Demande présentée par Idea Broadcasting Corporation en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Vancouver.

3. Sky Radio Broadcasting Corp.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0880-0

Demande présentée par Sky Radio Broadcasting Corp. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Surrey.

4. Mosaic Media Inc.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0882-5

Demande présentée par Mosaic Media Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Surrey.

5. Surdel Broadcasting Inc.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0886-7

Demande présentée par Surdel Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée de langue anglaise à Surrey.

6. New Vision Broadcasting Inc.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0887-5

Demande présentée par New Vision Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Surrey.

Mardi 28 janvier 2014

7. South Asian Link Directory Ltd.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demandes 2013-0891-6 et 2013-0890-9

Demande (2013-0891-6) présentée par South Asian Link Directory Ltd. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Surrey. Le demandeur a également présenté une proposition FM alternative (demande 2013-0890-9) pour l’utilisation d’une fréquence AM.

8. Akash Broadcasting Inc.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0893-2

Demande présentée par Akash Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Surrey. Le demandeur a également présenté une proposition FM alternative.

9. South Asian Broadcasting Corporation Inc.
Surrey et Abbotsford (Colombie-Britannique)
Demandes 2013-0885-9, 2013-0899-0, 2013-0896-6 et 2013-0902-1

Demandes présentées par South Asian Broadcasting Corporation Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale spécialisée à caractère ethnique CKYE-FM Vancouver afin d’ajouter des émetteurs FM à Surrey et à Abbotsford pour rediffuser la programmation de CKYE-FM. Le demandeur a également présenté des propositions FM alternatives.

10. I.T. Productions Ltd.
Surrey (Colombie-Britannique)
Demandes 2013-0888-3 et 2013-0892-4

Demande (2013-0888-3) présentée par I.T. Productions Ltd. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio AM commerciale à caractère ethnique CJRJ Vancouver en vue d’ajouter un émetteur FM devant desservir Surrey. Le demandeur a également présenté une proposition FM alternative (demande 2013-0892-4).

11. 2308739 Ontario Inc.
Vancouver (Colombie-Britannique)
Demande 2013-1055-7

Demande présentée par 2308739 Ontario Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio AM commerciale de langue anglaise à Vancouver.

12. Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc.
Vancouver, Surrey et Richmond (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0889-1

Demande présentée par Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio AM commerciale à caractère ethnique à Vancouver. Le demandeur a également présenté des propositions FM alternatives.

Mercredi 29 janvier 2014

13. 0971197 B.C. Ltd.
Vancouver (Colombie-Britannique)
Demande 2013-0883-3

Demande présentée par 0971197 B.C. Ltd. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée de langue anglaise à Vancouver.

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

1. South Fraser Broadcasting Inc.

2. Idea Broadcasting Corporation

3. Sky Radio Broadcasting Corp.

4. Mosaic Media Inc.

5. Surdel Broadcasting Inc.

6. New Vision Broadcasting Inc.

7. South Asian Link Directory Ltd.

8. Akash Broadcasting

9. South Asian Broadcasting Corporation Inc.

10. I.T. Productions Ltd.

11. 2308739 Ontario Inc.

12. Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc.

13. 0971197 B.C. Ltd.

Phase III – Présentations par les intervenants

1. Bob Mann (int. 7734)

2. Pyara Lotay (int. 3737 et 2273)

3. Rashpal Singh Bhardwaj (int. 9335 et 7024)

Intervenants en appui à South Fraser Broadcasting Inc.

4. Conseiller de la Ville de Surrey – Tom Gill (int. 6747)

5. SurreyCares / The Surrey Foundation (int. 8424)

6. South Surrey WhiteRock Chamber of Commerce (int. 8366)

Intervenants en appui à Idea Broadcasting Corporation

7. Manmohan Samra (int. 9249)

Intervenants en appui à Sky Radio Broadcasting Corp.

8. Music BC Industry Association (int. 2130)

9. Profound Sound (int. 8280)

Intervenants en appui à 0971197 B.C. Ltd.

10. Music BC Industry Association (int. 2046)

11. Media 2 Go Inc. (int. 3281)

Intervenants en appui à Mosaic Media Inc.

12. Multicultural Advisory Council of British Columbia (int. 5453)

13. Options Community Services (int. 7330)

14. Durity Media Works (int. 5920)

Intervenants en appui à Surdel Broadcasting Inc.

15. Preeti Lamba (int. 6995)

16. Jasmeet Singh Lamba (int. 8379)

17. Julia F (int. 8405)

Intervenants en appui à New Vision Broadcasting

18. Mota Singh (int. 5440)

19. Avtar Bains (int. 5482)

20. Gunwant Bains (int. 5476)

Jeudi 30 janvier 2014

Intervenants en appui à Sky Radio Broadcasting Corp.

21. Access to Music Foundation (int. 4518)

Intervenants en appui à 0971197 B.C. Ltd.

22. Conseillère de la Ville de Vancouver –Andrea Reimer (int. 8625)

Intervenants en appui à Akash Broadcasting Inc.

23. Anand Bhatia (int. 9227)

24. Jasbir Dosanjh (int. 9166)

25. Ranjit Kingra (int. 9244)

Intervenants en appui à South Asian Broadcasting Corporation Inc.

26. Brij Mohan & Associates (int. 8719)

27. Surrey Memorial Hospital Foundation (int. 8954)

28. Surrey RCMP Detachment (int. 9271)

Intervenants en appui à I.T. Productions Ltd.

29. Church's Chicken (int. 9284)

30. Anita Lynette Dalakoti (int. 9292)

31. Sheetal Gupta (int. 3899)

Intervenants en appui à Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc.

32. Dr. G.S. Cheema Inc. (int. 7584)

33. Indira Prahst (int. 6949)

Phase IV – Répliques par les demandeurs

1. 0971197 B.C. Ltd.

2. Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc.

3. 2308739 Ontario Inc.

4. I.T. Productions Ltd.

5. South Asian Broadcasting Corporation Inc.

6. Akash Broadcasting Inc.

7. South Asian Link Directory Ltd.

8. New Vision Broadcasting Inc.

9. Surdel Broadcasting Inc.

10. Mosaic Media Inc.

11. Sky Radio Broadcasting Corp.

12. Idea Broadcasting Corporation

13. South Fraser Broadcasting Inc.

Marché de Cranbrook

Phase I – Présentations par les demandeurs

14. Clear Sky Radio Inc.
Cranbrook, Fernie, Sparwood et Invermere (Colombie-Britannique)
Demande 2011-1261-4

Demande présentée par Clear Sky Radio Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Cranbrook. Le demandeur propose également d’ajouter des émetteurs FM à Fernie, Sparwood et Invermere afin de rediffuser la programmation de la station proposée à Cranbrook.

15. Newcap Inc.
Cranbrook et Fernie (Colombie-Britannique)
Demande 2013-1268-6

Demande présentée par Newcap Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Cranbrook. Le demandeur propose également d’ajouter un émetteur FM à Fernie afin de rediffuser la programmation de la station proposée à Cranbrook.

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

1. Clear Sky Radio Inc.

2. Newcap Inc.

Vendredi 31 janvier 2014

Phase III – Présentations des intervenants

1. Jim Pattison Broadcasting Group (int. 8143)

2. Bridge Interiors (int. 9329)

3. A&W Restaurants Cranbrook and Kimberley (int. 9330)

Phase IV – Répliques par les demandeurs

1. Newcap Inc.

2. Clear Sky Radio Inc.

Salt Spring Island Radio Corp.

Phase I – Présentation par le titulaire

16. Salt Spring Island Radio Corp.
Salt Spring Island (Colombie-Britannique)
Référence 2013-1415-3

Salt Spring Island Radio Corp. est le titulaire de l’entreprise de programmation de radio FM spécialisée CFSI-FM Salt Spring Island. Le titulaire est contrôlé par Sukhdev Singh Dhillon par le biais de sa filiale à part entière Satnam Media Group (BC) Ltd.

Depuis mai 2013, le Conseil a demandé à plusieurs reprises à Salt Spring Island Radio Corp. de lui fournir les rubans-témoins, les listes musicales et les registres d’émissions de CFSI-FM afin de les analyser en vue du renouvellement de la licence de la station. La licence de cette station expire le 31 août 2014.

Dans une lettre du 18 septembre 2013, le Conseil a informé le titulaire qu’il semblait avoir omis de se conformer aux articles 8(5), 8(6), 9(3) et 9(4) du Règlement de 1986 sur la radio (le Règlement) relativement à la fourniture des rubans témoins et des listes musicales, ainsi qu’à l’obligation de fournir de l’information sur le respect de ses obligations réglementaires, entre autres choses, à la demande du Conseil. De plus, dans une lettre du 7 novembre 2013, le Conseil a informé le titulaire qu’il avait également omis de se conformer aux articles 8(1) et 8(4) du Règlement à l’égard du dépôt des registres des émissions.

Le Conseil entend connaître de ces questions lors de l’audience. Par conséquent, en vertu de l’article 12 de la Loi sur la radiodiffusion (la Loi), le Conseil convoque Salt Spring Island Radio Corp. à cette audience publique afin de lui permettre de démontrer les raisons pour lesquelles une ordonnance ne devrait pas être émise par le Conseil obligeant le titulaire à se conformer aux dispositions des articles 8(1), 8(4), 8(5), 8(6), 9(3) et 9(4) du Règlement ainsi que les raisons pour lesquelles le Conseil ne devrait pas recourir à la suspension ou à la révocation de sa licence en vertu des articles 24 et 9 de la Loi, respectivement.

Phase II – Présentations des intervenants

Aucune demande de comparution reçue

Phase III – Réplique par le titulaire

Article sans comparution

Bien qu'elle ne fasse pas l'objet d'une présentation orale, la demande suivante sera étudiée par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2013‑568, 2013‑568‑1, 2013‑568‑2 et 2013‑568‑3 pour une description détaillée de la demande suivante qui sera disponible à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

17. United Christian Broadcasters Canada
Thunder Bay (Ontario) (2013-1070-6 et 2013-1074-7)

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