Ordre du jour, Audience du 16 octobre 2017

Audience (révisé le 12 octobre 2017)

Endroit : Gatineau (Québec)
Date : Le 16 octobre 2017 à 9 h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Document de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2017-160.

Comité d’audition (sujet à changement):

• Ian Scott, Président
• Caroline J. Simard, Vice-présidente, Radiodiffusion
• Yves Dupras, Conseiller, Québec
• Linda Vennard, Conseillère, Alberta et Territoires du Nord-Ouest
• Christopher MacDonald, Conseiller, Région de l'Atlantique et Nunavut

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2
Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit :

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Lundi, 16 octobre 2017

Articles avec comparution

Phase I – Présentations par les titulaires

1. Vidéotron ltée. et 9227-2590 Québec inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Vidéotron s.e.n.c.

   Diverses localités
   Demandes : 2016-0969-5, 2016-0952-0, 2016-0971-0, 2016-0972-8, 2016-0973-6, 2016-0964-5, 2016-0966-1 et 2016-0970-3

2. Rogers Communications Canada Inc.

   Diverses localités
   Demandes : 2016-0950-5 et 2016-0949-7

3. Shaw Cablesystems Limited, Shaw Cablesystems (VCI) Limited et le Réseau de télévision Star Choice incorporée

   Diverses localités
   Demandes : 2016-0959-6, 2016-0936-4, 2016-0967-9, 2016-0960-4, 2016-0961-1, 2016-0968-7, 2016-0978-6, 2016-0980-2, 2016-0981-9, 2016-0988-5, 2016-0990-1, 2016-0991-8, 2016-0995-0, 2016-0996-8, 2016-1000-0, 2016-1002-2, 2016-1007-2, 2016-1008-0, 2016-0957-0, 2016-1009-8, 2016-1010-6 et 2017-0200-4

4. K-Right Communications Limited et Persona Communications Inc.

   Diverses localités
   Demandes : 2016-0938-0 et 2016-0948-9

Mardi, 17 octobre 2017

5. Cogeco Connexion Inc.

   Diverses localités
   Demandes : 2016-0951-2 et 2016-0953-8

6. TELUS Communications Inc., et 1219723 Alberta ULC, en partenariat avec TELUS Communications Inc. dans Société TÉLÉ-MOBILE, associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Société TELUS Communications

   Diverses localités
   Demandes : 2016-0945-5, 2016-0937-2 et 2017-0199-6

7. Bell Canada et Bell ExpressVu Inc. (l’associé commandité) et Bell Canada (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Bell ExpressVu Limited Partnership

   Diverses localités
   Demandes : 2017-0198-8, 2017-0197-0, 2017-0173-0 et 2017-0201-9

Phase II –  Présentations des intervenants

Intervenant comparaissant individuellement

1. Association des consommateurs du Canada et le Centre pour la défense de l’intérêt public (int. 163)

Panel d’intervenants

2. Association canadienne des usagers et stations de la télévision communautaire (int. 186)
3. NewWest.tv (int. 184)

Intervenants comparaissant individuellement

4. Glen Dufresne (int. 119)
5. Société Radio-Canada (int. 166)

Panel d’intervenants

6. Community Media Advocacy Centre (int. 185)
7. Télévision communautaire et indépendante de Montréal (int. 189)

Mercredi, 18 octobre 2017

Panel d’intervenants

8. Le Groupe de diffuseurs indépendants (int. 153)
9. Blue Ant Media Inc. (int. 157)

Intervenants comparaissant individuellement

10. Télévision communautaire Frontenac (int. 181)
11. Conseil provincial du secteur des communications du Syndicat canadien de la fonction publique (int. 175)
12. English Language Arts Network (int. 178)
13. Csur la télé (int. 136)
14. Telile Community Television (int. 129)

Panel d’intervenants

15. Vancouver Centre Electoral District Association (int. 122)
16. Association des bibliothèques de l’Ontario et la Fédération canadienne des associations de bibliothèques (int. 118)

Intervenants comparaissant individuellement

17. Amanda Cape (int. 211)
18. St. Andrews Community Channel Inc. (int. 174)
19. Groupe Média TFO (int. 139)

Panel d’intervenants

20. Fédération culturelle canadienne-française (int. 147)
21. Fédération des communautés francophones et acadiennes du Canada (int. 212)

Phase III – Répliques par les titulaires

1. Bell Canada et Bell ExpressVu Inc. (l’associé commandité) et Bell Canada (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Bell ExpressVu Limited Partnership

Jeudi, 19 octobre 2017

2. TELUS Communications Inc., et 1219723 Alberta ULC, en partenariat avec TELUS Communications Inc. dans Société TÉLÉ-MOBILE, associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Société TELUS Communications
3. Cogeco Connexion Inc.
4. K-Right Communications Limited et Persona Communications Inc.
5. Shaw Cablesystems Limited, Shaw Cablesystems (VCI) Limited et le Réseau de télévision Star Choice incorporée
6. Rogers Communications Canada Inc.
7. Vidéotron ltée. et 9227-2590 Québec inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Vidéotron s.e.n.c.

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et les décisions seront rendues plus tard.

Veuillez consulter l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-160 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

8. 2251723 Ontario Inc.
   Barrie, région du Grand Toronto (incluant Ajax, Aurora, Bolton, Brampton, Caledon, Claremont, Etobicoke, Georgetown, King City, Markham, Milton, Mississauga, Nobleton, North York, Pickering, Richmond Hill, Scarborough, Toronto, Vaughan et Woodbridge), Hamilton-Niagara, Kingston, Kitchener-Waterloo, London, Oshawa, Ottawa, Peterborough, Sudbury, Thunder Bay, Windsor et leurs régions avoisinantes (Ontario)
   Demande 2016-0944-7
9. Access Communications Co-operative Limited
   Regina (incluant White City) (Saskatchewan)
   Demande 2016-0946-3
10. Atop Broadband Corp.
    La majorité de la région du Grand Toronto (Ontario)
    Demande 2016-0940-6
11. MTS Inc.
    Winnipeg et les régions avoisinantes (Manitoba)
    Demande 2016-0943-9
12. Saskatchewan Telecommunications
    Regina (incluant Pilot Butte et White City) et Saskatoon (Saskatchewan)
    Demande 2016-0934-8

Date de modification :

2017-10-12