Ordre du jour, Audience du 12 février 2020

Audience (révisé le 31 janvier 2020)

Endroit : Montréal (Québec)
Date : 12 février 2020 à 9 h

Palais des congrès de Montréal
1001, place Jean-Paul-Riopelle
Montréal (Québec)

Salle d’audienc : 513 ABC
Salle d’examen temporaire : 513 D – 514-789-3401

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2019-358 et 2019-358-1.

Comité d’audition (sujet à changement):


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2

Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Enregistrement de l’audience

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Mercredi, 12 février 2020

Articles avec comparution

Phase I – Présentation conjointe par les demandeurs

  1. Bell Canada, au nom de V Interactions inc.
    Québec, Montréal, Trois-Rivières, Sherbrooke et Saguenay (Québec)
    Demande 2019-0648-9

    Demande présentée par Bell Canada (Bell), au nom de V Interactions inc. (V), en vue d’obtenir l’autorisation de modifier la propriété et le contrôle effectif de V. V est le titulaire d’une licence de réseau de télévision de langue française appelé V et des cinq stations de télévision de langue française CFAP-DT Québec, CFJP-DT Montréal, CFRS-DT Saguenay, CFKS-DT Sherbrooke et CFKM-DT Trois-Rivières (les Stations V).
  1. Groupe V Média inc., au nom de MusiquePlus inc.
    L’ensemble du Canada
    Demandes 2019-0677-8 et 2019-0678-6

    Demande (2019-0677-8) présentée par Groupe V Média inc. (Groupe V Média), au nom de MusiquePlus inc. (MusiquePlus), en vue d’obtenir l’autorisation de modifier la propriété de MusiquePlus, qui est le titulaire des services facultatifs de langue française ELLE Fictions et MAX.

    Le demandeur a également présenté une demande (2019-0678-6) en vue de modifier les conditions de licence de ces services afin de refléter le nouveau groupe auquel ELLE Fictions et MAX feraient partie si le Conseil approuvait la demande 2019-0648-9 (article 1 du présent avis). Les demandes 2019-0677-8 et 2019-0678-6 sont indissociables de la demande 2019-0648-9.

Phase II – Présentations par les intervenants

  1. Québecor Média inc., au nom de Vidéotron ltée. et de Groupe TVA inc. (int. #134)
  2. Association québécoise de la production médiatique (AQPM) (int. #76)
  3. Association québécoise de l’industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) (int. #72)
  4. On Screen Manitoba (int. #129)
  5. Alliance québécoise des techniciens et techniciennes de l’image et du son (AQTIS),
    Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ), Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) et Union des artistes (UDA) (int. #81)
  6. Table de Concertation de l'Industrie du Cinéma et de la Télévision de la Capitale-Nationale
    (int. #126)

Jeudi, 13 février 2020

  1. Le groupe de diffuseurs indépendants (int. #128)
  2. Fédération nationale des communications - CSN (int. #119)
  3. Patrick White (int. #57)
  4. Chambre de commerce et d'industrie de Sherbrooke (int. #3)
  5. Chambre de commerce et d'industrie Saguenay - Le Fjord (int. #45)

Phase III – Réplique conjointe par les demandeurs

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et les décisions seront rendues plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2019-358 et 2019-358-1 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

  1. Vista Radio Ltd.
    North Bay (Ontario)
    Demande 2018-0329-7
  2. Leclerc Communication inc.
    Montréal (Québec)
    Demande 2019-0952-4
  3. Gestionnaire, Infrastructure technologique, Gouvernement du Yukon
    Mount Jubilee (Yukon)
    Demande 2019-1089-4
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