Index principal
Index des termes d'entré
Terme précédent: Libre-concurrence
Terme suivant: Licence AM
Licence
Anglais:
Licences
Employé pour:
Licence d'exploitation
Note d'application:
Utiliser pour une discussion générale de plusieurs types de licences; utiliser de préférence un terme spécifique (Licence de câblodistribution, etc.).
Terme spécifique:
Licence de classe 1
Licence de radio
Licence de radiodiffusion
Licence de télévision
Licence locale
Licence nationale
Licence privée
Licence publique
Licence régionale
Terme associé:
Attribution de licence
Catégorie de licence
Condition de licence
Demande de licence
Droits de licence
Modification de licence
Renouvellement de licence
Rétrocession de licence
Révocation de licence
Suspension de licence
Titulaire
Source:
ACC; REGR; RAPINT
Catégorie de sujet:
DOC Type de documents