Index principal

D

  • Danse (Émission)
  • Date
  • Date d'acquisition
  • Date d'audience
  • Date d'échéance
  • Date d'effet
  • Date d'entrée en vigueur
  • Date d'expiration
  • Date d'inscription
  • Date d'ouverture d'une audience publique
  • Date d'une audience publique
  • Date de dépôt
  • Date de diffusion
  • Date de distribution
  • Date de fin
  • Date de la radiodiffusion
  • Date fixée pour l'ouverture d'une audience publique
  • DCAA
  • DDP
  • Débats
  • Débats de la Chambre des communes
  • Débranchement
  • Décision
  • Décision dissidente
  • Décision ex parte
  • Décision majoritaire
  • Décision provisoire
  • Déclaration
  • Déclaration de droits de licence
  • Déclaration écrite sous serment
  • Déclaration solonnelle
  • Déclaration sous serment
  • Décodeur
  • Décodeur analogique
  • Décodeur de sous-titrage
  • Décodeur numérique
  • Décodeur pour malentendants
  • Décret
  • Décret en Conseil
  • Décret ministériel
  • Déduction d'impôt
  • Déduction d'impôt supplémentaire
  • Déduction fiscale
  • Déduction fiscale supplémentaire
  • Déficit de la réserve pour amortissement
  • Déficit de revenu
  • Déficit de revenus
  • Déficit des services locaux d'accès
  • Déficit des services locaux/d'accès
  • Dégroupement
  • Délai de paiement
  • Demande
  • Demande concurrente
  • Demande d'abstention
  • Demande d'adjudication de frais
  • Demande d'approbation
  • Demande d'attribution de licence
  • Demande d'augmentation de tarifs
  • Demande de divulgation
  • Demande de divulgation de documents confidentiels
  • Demande de frais
  • Demande de licence
  • Demande de licence d'exploitation
  • Demande de proposition
  • Demande de radiodiffusion
  • Demande de renseignements
  • Demande de service
  • Demande de services
  • Demande des abonnés
  • Demande des consommateurs
  • Demande en radiodiffusion
  • Demande en télécommunications
  • Demande ex parte
  • Demande non concurrente
  • Demande tarifaire
  • Demandeur
  • Démarche de facturation-conservation
  • Dénationalisation
  • Déontologie
  • Dépenses
  • Dépenses d'exploitation
  • Dépenses d'immobilisations
  • Dépenses d'investissement
  • Dépenses en capital
  • Dépenses en immobilisations
  • Dépenses non récurrentes
  • Déplacement (Télécommunications)
  • Dépôt
  • Dépôt concernant l'amortissement
  • Dépôt de garantie
  • Dépôt de plafonnement des prix
  • Dépôt de prix plafond
  • Dépôt de tarifs
  • Dépôt de tarifs en suspens
  • Dépôt de tarifs prévu
  • Dépôt électronique
  • Dépôt ex parte
  • Dépôt tarifaire
  • Dépôt tarifaire en suspens
  • Dépôt tarifaire prévu
  • Dépréciation
  • Déréglementation
  • Déréglementation des services
  • Déréglementation des tarifs
  • Déréglementation tarifaire
  • Dérégulation
  • Dérivation
  • Désabonnement
  • Désaccord
  • Désastre
  • Désavantage indu
  • Désétatisation
  • Dessin animé
  • Détenteur de droits
  • Détenteur inscrit
  • Détournement d'abonné
  • Détournement d'abonnés
  • Détournement de client
  • Détournement des clients
  • Détournement non autorisé d'abonné
  • Détournement non autorisé d'abonnés
  • Détournement non autorisé de client
  • Détournement non autorisé de clients
  • Développement des talents canadiens
  • Différend
  • Différend concernant la facturation
  • Différend en matière de concurrence
  • Différend sur la concurrence
  • Différend sur la facturation
  • Diffusion
  • Diffusion d'une émission
  • Diffusion en direct
  • Diffusion en reprise
  • Diffusion en reprise d'une émission
  • Directeur général
  • Directives
  • Directives comptables
  • Directives de la phase 1
  • Directives de la Phase I
  • Directives de la phase un
  • Directives sur la procédure
  • Dirigeant
  • DIS
  • Discours
  • Discrétion
  • Discrimination
  • Discrimination ethnique
  • Discrimination fondée sur l'âge
  • Discrimination fondée sur l'orientation sexuelle
  • Discrimination fondée sur la race
  • Discrimination fondée sur la religion
  • Discrimination fondée sur le sexe
  • Discrimination injuste
  • Discrimination raciale
  • Discrimination religieuse
  • Discrimination selon l'âge
  • Discrimination selon l'orientation sexuelle
  • Discrimination sexuelle
  • Discussion en table ronde
  • Disponibilité du service
  • Dispositif de composition et d'annonce automatique
  • Dispositif de télécommunications pour malentendants
  • Dispositif terminal
  • Distributeur
  • Distribution
  • Distribution à l'échelle nationale
  • Distribution à large bande
  • Distribution analogique
  • Distribution d'émissions
  • Distribution de radiodiffusion
  • Distribution de services de radiodiffusion
  • Distribution de signaux
  • Distribution de télévision par câble
  • Distribution des émissions
  • Distribution des services de télévision
  • Distribution des signaux
  • Distribution nationale
  • Distribution numérique
  • Distribution numérique à circuits intégrés
  • Distribution obligatoire
  • Distribution par câble
  • Distribution par micro-ondes
  • Distribution par relais satellite
  • Distribution par satellite
  • Distribution par satellite de radiodiffusion directe
  • Distribution par SRD
  • Distribution par voie analogique
  • Distribution par voie numérique
  • Distribution prioritaire
  • Diversité culturelle
  • Diversité des voix
  • Diversité multiculturelle
  • Diversité régionale
  • Dividende
  • Dividende de productivité des consommateurs
  • Divulgation
  • Divulgation des renseignements
  • Divulgation des renseignements confidentiels
  • DNCI
  • Document confidentiel
  • Document justificatif
  • Documentaire
  • Documentaire de longue durée
  • Domicile
  • Dommage (Droit)
  • Données de prévision
  • Données par paquets
  • Données statistiques
  • Dossier
  • Doublage
  • Doublage de la programmation
  • Doublage des émissions
  • DRA
  • Dramatique (Émission)
  • Droit
  • Droit d'auteur
  • Droit de l'actionnaire
  • Droit de passage
  • Droit de passage des entreprises
  • Droit de passage public
  • Droit de réplique
  • Droit de réponse
  • Droit de vote
  • Droit des actionnaires
  • Droits
  • Droits à acquitter
  • Droits annuels
  • Droits d'accès
  • Droits d'exclusivité
  • Droits de diffusion
  • Droits de distribution
  • Droits de licence
  • Droits de licence de la partie 1
  • Droits de licence de la partie 2
  • Droits de licence de la partie deux
  • Droits de licence de la partie I
  • Droits de licence de la partie II
  • Droits de licence de la partie un
  • Droits de licence du CRTC
  • Droits de programmation
  • Droits de propriété
  • Droits de télécommunications
  • Droits de télécommunications du CRTC
  • Droits exclusifs
  • Droits privilégiés
  • DTM
  • Dualité linguistique