Index principal
L
LAD
LAF
LAN
Langage blasphématoire
Langage blessant
Langage obscène
Langage offensant
Langue
Langue anglaise
Langue autochtone
Langue d'une émission
Langue de diffusion
Langue des peuples autochtones
Langue française
Langue maternelle
Langue officielle
Langues autochtones
Langues des peuples autochtones
Large bande
Largeur de bande
LEE
LEFP
Législation
Lettre circulaire
Lettre décision
Levée de fonds
LGFP
Liaison spécialisée intercirconscription
Liberté d'expression
Libre concurrence
Libre-concurrence
Licence
Licence AM
Licence d'exploitation
Licence de câblodistribution
Licence de classe 1
Licence de classe 2
Licence de classe 3
Licence de distribution de radiodiffusion
Licence de radio
Licence de radio AM
Licence de radio FM
Licence de radio MA
Licence de radio MF
Licence de radiodiffusion
Licence de services spécialisés
Licence de télévision
Licence en radiodiffusion
Licence FM
Licence locale
Licence MA
Licence MF
Licence nationale
Licence privée
Licence publique
Licence radio
Licence radio AM
Licence radio FM
Licence radio MA
Licence radio MF
Licence régionale
Lieu public
Ligne 1-800
Ligne 800
Ligne auxiliaire
Ligne d'abonné numérique
Ligne d'accès direct
Ligne d'accès numérique
Ligne d'accès spécialisé
Ligne de jonction
Ligne de réseau
Ligne de téléphone
Ligne de transmission
Ligne directe intercirconscription
Ligne huit cent
Ligne intercentraux
Ligne interurbaine
Ligne libre appel
Ligne locale
Ligne numérique à paires asymétriques
Ligne réseau
Ligne sans frais
Ligne téléphonique
Lignes dégroupées
Lignes directrices
Limite des tranches de tarification des services
Liste d'abonnés
Liste de diffusion
Liste de diffusion musicale
Liste des services par satellite admissibles
Liste musicale
Litige
Litige concernant la facturation
Litige en matière de concurrence
Litige sur la concurrence
LLO
LNPA
Local d'abonné
Local de l'abonné
Logement
Logement unifamilial
Loi
Loi concernant l'équité en matière d'emploi
Loi concernant la radiodiffusion et modifiant certaines lois en conséquence et concernant la radiocommunication
Loi concernant le droit criminel
Loi concernant les aliments, drogues, cosmétiques et instruments thérapeutiques
Loi concernant les télécommunications
Loi constituant le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Loi constituant le ministère de l'Industrie et modifiant ou abrogeant certaines lois
Loi constituant le ministère de la Santé et modifiant ou abrogeant certaines lois
Loi d'une province
Loi de l'impôt sur le revenu
Loi de mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada États-Unis
Loi des aliments et drogues
Loi des expropriations
Loi du Parlement
Loi du Parlement du Canada
Loi électorale du Canada
Loi fédérale
Loi nationale sur les attributions en matière de télécommunications
Loi provinciale
Loi réglementant certaines drogues et autres substances
Loi relative à l'administration financière du gouvernement du Canada, à la création et à la tenue des comptes du Canada et au contrôle des sociétés d'État
Loi relative à la gestion des finances publiques, à la création et à la tenue des comptes du Canada et au contrôle des sociétés d'État
Loi spéciale
Loi sur Bell Canada
Loi sur l'administration financière
Loi sur l'emploi dans la fonction publique
Loi sur l'équité en matière d'emploi
Loi sur l'expropriation
Loi sur la capitale nationale
Loi sur la gestion des finances publiques
Loi sur la pension de la fonction publique
Loi sur la radio
Loi sur la radiocommunication
Loi sur la radiodiffusion
Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Loi sur le CRTC
Loi sur le ministère de l'Industrie
Loi sur le ministère de la Santé
Loi sur le service civil
Loi sur les aliments et drogues
Loi sur les chemins de fer
Loi sur les langues officielles
Loi sur les pensions de la fonction publique
Loi sur les stupéfiants
Loi sur les télécommunications
Long métrage
Long métrage de cinéma
Long métrage pour la télévision
Long métrage pour salles de cinéma
Long-métrage
Long-métrage de cinéma
Long-métrage pour la télévision
LPFP
LSI
LTTS