Ordre du jour, Audience du 16 novembre 2010, Gatineau (Québec)
(Ordre du jour - révisé le 9 novembre 2010)
Le 16 novembre 2010 à 9 h
Centre de conférence
Portage IV
140, Promenade du Portage
Gatineau (Québec)
Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168
Les commentaires reçus concernant cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Document de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2010-488
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
StenoTran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0703
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Examen de la politique sur la distribution par satellite
de radiodiffusion directe (SRD)
Ordre et dates estimées de comparution
16 novembre 2010, Gatineau (Québec)
Mardi le 16 novembre 2010
1. Bell TV (comm. # 108)
2. Shaw Direct (comm. # 117)
3. FreeHD Canada Inc. (comm. # 103)
4. Gaudet Moise (comm. # 81)
5. Société de télédiffusion du Québec (Télé-Québec) (comm. # 124)
Mercredi le 17 novembre 2010
6. Porte parole du Bloc Québécois en matière de Patrimoine (comm. # 123)
7. Société Radio-Canada (comm. # 109)
8. Rogers Communications Inc. (comm. # 111)
9. Syndicat des communications de Radio-Canada (comm. # 86)
10. Media Access Canada (comm. # 116)
Jeudi le 18 novembre 2010
Répliques des distributeurs des SRD
1. FreeHD Canada Inc.
2. Shaw Direct
3. Bell TV
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