Audience du 8 septembre 2014, Gatineau (Québec)

Lettres du Conseil reliées à l’avis d'audience 2014-190


2014-12-24 - Lettre du Conseil - Avis de consultation 2014-190 - Description : Lettre adressée Groupe de travail - Objet : Groupe de travail sur la substitution simultanée

2014-12-24 - Lettre du Conseil - Avis de consultation 2014-190 - Description : Lettre adressée Groupe de travail - Objet : Groupe de travail sur l’utilisation des données recueillies à partir des boîtiers de décodage

2014-11-21 - Lettre du Conseil - Avis de consultation 2014-190 - Description : Lettre adressée à Saskatchewan Telecommunications - Objet : Avis Observations finales du Conseil provincial du secteur des communications (CPSC) du Syndicat canadien de la fonction publique datées du 3 octobre 2014

2014-09-29 - Lettre du Conseil - Avis de consultation 2014-190 - Description : La présente fait suite à votre lettre du 19 septembre 2014, dans laquelle Google indiquait son refus de fournir certaines informations au Conseil dans le cadre de l’instance Parlons Télé.

2014-09-29 - Lettre du Conseil - Avis de consultation 2014-190 - Description : La présente fait suite à votre lettre du 22 septembre 2014, dans laquelle Netflix indiquait son refus de fournir certaines informations au Conseil dans le cadre de l’instance Parlons Télé.

2014-09-04 - Lettre du Conseil - Avis de consultation 2014-190 - Description : Lettre adressée à Public Interest Advocacy Centre - Objet : Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-190

2014-08-26 - Lettre procédurale - 2014-190 - Description : Lettre adressée à diverse partie - Objet : Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-190. Avis de consultation: Parlons télé. Demande de communication de renseignements fournis en réponse à une lettre du Conseil datée du 18 juillet 2014

2014-07-24 - Lettre du Conseil
Description : Lettre adressée à Monsieur Michel Arpin, RNC Média et Télé Inter-Rives, au sujet de la demande de prorogation jusqu’au 8 août 2014 pour le dépôt de sa réplique à la lettre du Conseil du 18 juillet 2014. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Bill Pollock, 0859291 B.C. Ltd, au sujet de l’avis de consultation CRTC 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Steve Grisim, Miracle Channel Association, au sujet de l’avis de consultation CRTC 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Paula Bentz, Thunder Bay Television, au sujet de l’avis de consultation CRTC 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à David Murray, Newcap Inc., au sujet de l’avis de consultation CRTC 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Rick Arnish, Jim Pattison Broadcast Group, au sujet de l’avis de consultation CRTC 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à M. Douglas Neal, Newfoundland Broadcasting Co. Ltd., au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à M. Peter Kovacs, Rogers Communications Inc., au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à M. Dean Shaikh, Shaw Communications Inc., au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à M. Gary Maavara, Corus Entertainment Inc., au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Monsieur Mirko Bibic, Bell Canada, au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Monsieur Maxime Remillard, Groupe V Média Inc., au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Monsieur Serge J. Sasseville, Québecor Média Inc., au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-07-18 - Lettre du conseil
Description : Lettre adressée à Monsieur Raynald Brière and Monsieur Marc Simard, RNC Media Inc. et Tele-Inter-Rives, au sujet de l’avis de consultation 2014-190, le Conseil a lancé un processus sur les futurs développements dans le domaine de la télévision et les approches possible en vue de réviser le cadre réglementaire pour le système de télévision. - Avis d'audience 2014-190

2014-06-25 - Lettre procédurale
Description : Lettre adressé à Mme Monica L. Auer, Forum for Research and Policy in Communications, en réponse à votre demande de soumettre des preuves supplémentaires du 30 juillet 2014, dans le processus Parlons Télé déclenchée par l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-190.

2014-06-12 - Lettre procédurale
Description : Lettre adressée à M. Serge Bellerose, Bellerose media-conseil inc., Groupe V Media inc. and V Interactions Inc., en réponse à votre demande pour la prorogation de la date butoir pour le dépôt des observations sur l’Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-190, Parlons Télé.

2014-05-01 - Lettre du Conseil
Description : Lettre adressée à Bev Kirshenblatt, Canadian Broadcasting Corporation, Matt Hillier, Crossroads Television System, Beverley Shenken, ZoomerMedia Limited., David Murray, Newcap Inc., Douglas W. Neal, Newfoundland Broadcasting Company Ltd., Mark G. Sorella, V Interactions, Rick Arnish, Jim Pattison Broadcast Group Limited Partnership, Steve Grisim, The Miracle Channel Association et D.B. (Don) Caron, Thunder Bay Electronics Limited, en réponse à Parlons télé : une conversation avec les Canadiens - Avis d'audience 2014-190

2014-05-01 - Lettre du Conseil
Description : Lettre adressée à Mirko Bibic, Bell Media Inc., Susan Wheeler, Rogers Media Inc., Marta Young, Shaw Media Inc., Sylvie Courtemanche, Corus Entertainment et Peggy Tabet, TVA Group, en réponse à Parlons télé : une conversation avec les Canadiens - Avis d'audience 2014-190

2014-05-01 - Lettre du Conseil
Description : Lettre adressée à Jean Larose, Aboriginal Peoples Television Network, Marjorie Théodore, Canal M, David Errington, AMI-TV English, French and audio, Colette Watson, Cable Public Affairs Channel, Suzanne Gouin, TV5/UNIS, Vincent Géracitano, Avis de recherche, John Quirke, The Legislative Assemblies of Nunavut and the Northwest Territories et Paul Temple, The Weather Network/MétéoMédia en réponse à Parlons télé : une conversation avec les Canadiens - Avis d'audience 2014-190

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