Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
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Ordonnances de télécom 2011

[1 - 250]  [251 - 500]  [501 - 750]  [751 - 1000]

Numéro Date Titre/Sujet
2011-504 2011-08-17 Demande d’attribution de frais concernant la participation du Centre pour la défense de l’intérêt public à l’instance de l’avis de consultation de télécom 2011-161
Numéros de dossiers : 8663-C12-201104281 et 4754-387
2011-505 2011-08-17

Demande d’attribution de frais concernant la participation du Centre pour la défense de l’intérêt public à l’instance de l’avis de consultation de radiodiffusion et de télécom 2011­-192
Numéros de dossiers : 8663-C12-201104926 et 4754-386
2011-508 2011-08-18 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 252 de Saskatchewan Telecommunications
2011-509 2011-08-18 Amtelecom Limited Partnership – Fonction Dépisteur
Numéro de dossier : Avis de modification tarifaire 68
2011-510 2011-08-18

People’s Tel Limited Partnership – Fonction Dépisteur
Numéro de dossier : Avis de modification tarifaire 69
2011-513 2011-08-19 Bell Aliant Communications régionales, société en commandite et Bell Canada – Service de messagerie vocale intégrée et Ensemble téléphonie résidentielle de départ
Numéros de dossiers : Avis de modification tarifaire 371 de Bell Aliant et 7313 de Bell Canada
2011-518 2011-08-22 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 7319 de Bell Canada.
2011-521 2011-08-23 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement les demandes tarifaires suivantes :
AMT 39 de Dryden Municipal Telephone System; AMT 4349 (TCBC) de Société TELUS Communications; AMT 637 (TCI) de Société TELUS Communications
2011-535 2011-08-29 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande suivante :
Entente relative au service de fichiers d’échange d’inscriptions ordinaires entre Comwave Networks Inc./Bell Canada.
Numéro de dossier : 8340-C172-201111369
2011-564 2011-09-01

Amtelecom Limited Partnership – Fonction Dépisteur
Numéro de dossier : Avis de modification tarifaire 68
2011-565 2011-09-01 People’s Tel Limited Partnership – Fonction Dépisteur
Numéro de dossier : Avis de modification tarifaire 69
2011-570 2011-09-06 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 433 et 433A de Télébec, Société en commandite
2011-572 2011-09-07 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive les demandes tarifaires suivantes :
AMT 39 de Dryden Municipal Telephone System; AMT 1 et 1A de Olds Fibre Ltd.
2011-575 2011-09-08 Société TELUS Communications – Frais de résiliation associés à l’option de contrat du service d’affaires local
Numéros de dossiers : AMT 637 de TCI; AMT 4349 de TCBC.
2011-583 2011-09-09 Demande d’attribution de frais concernant la participation du Centre pour la défense de l’intérêt public à l’instance de l’avis de consultation de télécom 2011-219
Numéros de dossiers : 8663-C12-201105578 et 4754-388
2011-587 2011-09-15 Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 322 de NorthernTel, Limited Partnership
2011-592 2011-09-16

Amtelecom Limited Partnership – Retrait des fonctions d’appel tarifées à l’utilisation et du forfait Value Package 30
Numéro de dossier : Avis de modification tarifaire 66
2011-597 2011-09-19 Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 410 (Aliant Telecom) de Bell Aliant
2011-615 2011-09-23 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 433 et 433A de Télébec.
2011-620 2011-09-26 Demande ex parte
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 404 (Aliant Telecom) de Bell Aliant.
Date d’entrée en vigueur : 26.09.2011
2011-621 2011-09-26

Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve les demandes tarifaires suivantes :
AMT 11 de 9164-3122 Québec Inc. (faisant affaire sous le nom de Sogetel Numérique); AMT 147 de Sogetel inc.; AMT 56 de Téléphone Milot Inc.
2011-623 2011-09-27 Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 410 (Aliant Telecom) de Bell Aliant.
2011-624 2011-09-27

Bell Aliant Communications régionales, société en commandite et Bell Canada Tarifs mensuels des services d’alimentation électrique pour la co-implantation
Numéros de dossiers :AMT 380 de Bell Aliant et AMT 7326 de Bell Canada
2011-634 2011-09-29 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande suivante :
Entente d’interconnexion pour la fourniture du service 9-1-1
Numéro de dossier : 8340-N75-201112904
2011-646 2011-10-12 Streamlined order
The Commission approves on an interim basis the following tariff application:
Execulink Telecom Inc. TN 64.
2011-655 2011-10-20 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande suivante :
Entente d’interconnexion pour la fourniture du service 9-1-1 entre Navigata Communications 2009, Inc./Bell Canada.
Numéro de dossier : 8340-N75-201112904
2011-671 2011-10-26 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement les demandes tarifaires suivantes :
AMT 382 de Bell Aliant Communications régionales, société en commandite, AMT 7328 de Bell Canada.
2011-672 2011-10-26 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande suivante :
Olds Fibre Ltd. – Entente relative au service de fichiers d’échange d’inscriptions ordinaires.
Numéro de dossier : 8340-O44-201113919
2011-673 2011-10-26 Demande ex parte
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 325 de NorthernTel, Limited Partnership.
Date d’entrée en vigueur : 28 octobre 2011
2011-674 2011-10-27 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 404 de Bell Aliant Communications régionales, société en commandite.
2011-680 2011-11-03 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 258 de Saskatchewan Telecommunications
2011-681 2011-11-03

Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande suivante :
Connect One Technologies Inc. – Entente relative au service de fichiers d’échange d’inscriptions ordinaires
Numéro de dossier : 8340-C190-201114313
2011-688 2011-11-04 Demande d’attribution de frais concernant la participation du Centre pour la défense de l’intérêt public à l’instance de l’avis de consultation de télécom 2011­-77
Numéros de dossiers : 8661-C12-201102350 et 4754-391
2011-689 2011-11-04

Demande d’attribution de frais concernant la participation de Jean-François Mezei à l’instance de l’avis de consultation de télécom 2011-77
Numéros de dossiers : 8661-C12-201102350 et 4754-389
2011-690 2011-11-04 Demande d’attribution de frais concernant la participation de Jatinder Bhullar à l’instance de l’avis de consultation de télécom 2011-77
Numéros de dossiers : 8661-C12-201102350 et 4754-392
2011-691 2011-11-07 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 258 de Saskatchewan Telecommunications
2011-692 2011-11-07

Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 26 de Quadro Communications Co-operative Inc.
2011-701 2011-11-10 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 418 de la Société TELUS Communications
2011-710 2011-11-16 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante : AMT 34 et 34A de Huron Telecommunications Co-operative Limited
2011-716 2011-11-17 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive les demandes tarifaires suivantes :
AMT 382 de Bell Aliant et AMT 7328 de Bell Canada
2011-717 2011-11-17 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande suivante :
Entente relative au service de fichiers d’échange d’inscriptions ordinaires
Numéro de dossier : 8340-O44-201113919
2011-723 2011-11-22 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 418 de la Société TELUS Communications
2011-724 2011-11-22 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande suivante :
Entente relative au service de fichiers d’échange d’inscriptions ordinaires
Numéro de dossier : 8340-C190-201114313
2011-729 2011-11-29 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement les demandes tarifaires suivantes :
AMT 386 de Bell Aliant; AMT 7332 de Bell Canada et AMT 110 de CityWest Telephone Corporation
2011-734 2011-11-28

Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 39 et 39A de WTC Communications
2011-735 2011-11-28 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 325 de NorthernTel, Limited Partnership
2011-740 2011-11-30 Brooke Telecom Co-operative Ltd. – Manuel de procédures relatives à l’accès EIB/ERCC
Numéro de dossier : 8643-B6-201113216
2011-745 2011-12-01 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement la demande tarifaire suivante :
AMT 920 (TSN) de Bell Canada
2011-746 2011-12-02 Execulink Telecom Inc. – Retrait du service de données 56 commuté, du service d’accès au numéro de téléphone et du service d’accès FSI
Numéro de dossier : AMT 64
2011-764 2011-12-09 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 34 et 34A de Huron Telecommunications Co-operative Limited
2011-769 2011-12-13

Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement les demandes tarifaires suivantes : AMT 40 de Nexicom Telecommunications Inc., AMT 33 de Nexicom Telephones Inc. et AMT 420 de la Société TELUS Communications
2011-770 2011-12-13 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante : AMT 110 de CityWest Telephone Corporation
2011-777 2011-12-15 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement les demandes tarifaires suivantes : AMT 921 (TSN) de Bell Canada et AMT 37 de NRTC Communications
2011-778 2011-12-15

Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante : AMT 26 de Quadro Communications Co-operative Inc.
2011-786 2011-12-16 Demande d’attribution de frais concernant la participation de la Clinique d’intérêt public et de politique d’Internet du Canada Samuelson-Glushko et de son client OpenMedia.ca à l’instance de l’avis de consultation de télécom 2011-77
Numéros de dossiers : 8661-C12-201102350 et 4754-390
2011-787 2011-12-16

CoopTel – Introduction du service de structures de soutènement et du contrat de licence connexe
Numéros de dossiers : Avis de modification tarifaire 70 et 70A
2011-801 2011-12-21

Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve provisoirement les demandes tarifaires suivantes :
AMT 260, 261 et 262 de Saskatchewan Telecomunications, AMT 148 de Sogetel inc. et AMT 57 de Téléphone Milot inc.

 
2011-802 2011-12-21 Ordonnance simplifiée
Le Conseil approuve de manière définitive la demande tarifaire suivante :
AMT 36 de Vidéotron ltée
2011-802-1 2012-01-05 Correction à l’Ordonnance de télécom CRTC 2011-802, 21 décembre 2011
AMT 36 de Vidéotron ltée
2011-810 2011-12-22 Bell Aliant Communications régionales, société en commandite – Demande ex parte
Numéro de dossier : Avis de modification tarifaire 422

Date de modification : 2012-01-05


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