ARCHIVÉ - Décision CRTC 2001-440

Cette page Web a été archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Décision CRTC 2001-440

Voir aussi: 2001-440-1

Ottawa, le 27 juillet 2001

Renouvellements administratifs

1.

Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des entreprises de radio numérique de transition énumérées ci-dessous, du 1er septembre 2001 au 31 août 2002, aux modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.

2.

La décision publiée aujourd'hui ne règle en aucune façon les questions que le renouvellement de ces licences pourrait soulever.

Ontario

Société Radio-Canada

CBE Windsor
CBE-FM Windsor
CJBC Toronto
CJBC-FM Toronto
CBL Toronto
CBL-FM Toronto

CHUM Limitée

CHUM Toronto
CHUM-FM Toronto

CJRT-FM Inc.

CJRT-FM Toronto

Corus Premium Television Ltd.

CILQ-FM North York
CFYI Toronto

Corus Radio Company

CFNY-FM Toronto

Radio 1540 Limited

CHIN Toronto
CHIN-FM Toronto

Rogers Broadcasting Limited

CFTR Toronto
CHFI-FM Toronto

Rogers (Toronto) Ltd.

CISS-FM Toronto

Standard Radio Inc.

CKFM-FM Toronto
CFRB Toronto

Télémédia Radio inc.

CJCL Toronto
CJEZ-FM Toronto

Québec

Radiomédia inc.

CKAC Montréal

Secrétaire général

La présente décision devra être annexée à la licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca

Mise à jour : 2001-07-27

Date de modification :