ARCHIVÉ -Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2010-539
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Référence supplémentaire : 2010-539-1, 2010-539-2 et 2010-539-3
Ottawa, le 2 août 2010
Avis de demandes reçues
Plusieurs collectivités
Date limite pour le dépôt des interventions/observations : le 6 septembre 2010
Le Conseil a été saisi des demandes suivantes :
[formulaire d’interventions/d’observations - radiodiffusion]
Requérante et endroit
1. Groupe TVA inc.
L’ensemble du Canada
No de demande 2010-0996-0
2. Instant Information Services Incorporated
Moncton (Nouveau-Brunswick)
No de demande 2010-1058-7
3. Communications CHIC (C.H.I.C.)
Rouyn-Noranda (Québec)
No de demande 2010-0770-9
4. Radio Communautaire MF Lac Simon inc.
Rouyn-Noranda (Québec)
No de demande 2010-0771-6
5. 9202-1617 Québec inc.
Mont Ste-Claire (Québec)
No de demande 2010-0903-5
6. Newcap Inc.
Ottawa (Ontario)
No de demande 2010-0729-5
7. CTV Limited
Peterborough (Ontario)
No de demande 2010-0982-9
8. Newcap Inc.
Calgary (Alberta)
No de demande 2010-0730-3
9. Newcap Inc.
Grande Cache (Alberta)
No de demande 2010-0970-5
10. Sunshine Coast Radio Society
Sechelt (Colombie-Britannique)
No de demande 2010-0222-9
1. L’ensemble du Canada
No de demande 2010-0996-0
Demande présentée par Groupe TVA inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise nationale de programmation d’émissions spécialisées de catégorie 2 appelée YOOPA.
La titulaire propose de remplacer la condition de licence relative à sa nature de service qui se lit :
La titulaire doit fournir un service national d’émissions spécialisées de catégorie 2 de langue française destiné exclusivement aux enfants de deux à six ans.
par la condition suivante :
La titulaire doit fournir un service national d’émissions spécialisées de catégorie 2 de langue française destiné exclusivement aux enfants de deux à six ans, sauf pour la période après 21 h où le service pourra diffuser des émissions traitant de sujets d’intérêt pour les parents ayant de jeunes enfants.
La titulaire affirme vouloir diffuser de la programmation pertinente aux parents de jeunes enfants afin de compléter sa grille de diffusion après 21 heures, puisque le groupe cible primaire de ce service n’est plus à l’écoute durant la période visée.
Adresse de la titulaire :
1600, boulevard de Maisonneuve Est
Montréal (Québec)
H2L 4P2
Fax : 514-380-4664
Courriel : reglementaires@quebecor.com
Examen de la demande :
À l’adresse de la titulaire
et
612, rue St-Jacques
15e étage, Tour Sud
Montréal (Québec)
et
Sur les sites web de TVA et de Quebecor :
http://tva.canoe.ca/groupetva/
http://www.quebecor.com/NewsCenter/PublicFiles.aspx
2. Moncton (Nouveau-Brunswick)
No de demande 2010-1058-7
Demande présentée par Instant Information Services Incorporated en vue de modifier la licence de radiodiffusion de son service d’information touristique FM de faible puissance de langue anglaise CIRM-FM Moncton.
La titulaire propose de modifier la licence en changeant la fréquence de son émetteur de faible puissance de 101,9 MHz (canal 270FP) à 90,1 MHz (canal 211FP).
La titulaire affirme que ce changement de fréquence est nécessaire suite à la décision de radiodiffusion 2009-224 dans laquelle le Conseil a accordé une licence à Maritime Broadcasting en vue d’exploiter une station à la fréquence 101,7 MHz à Amherst.
Adresse de la titulaire :
220, avenue Claremont
Kitchener (Ontario)
N2M 2R1
Télécopieur : 519-584-2777
Courriel : jack@informationradio.ca
Examen de la demande :
Bureau de Barbara Quigley, commis municipal
5e étage
Hôtel de ville de Moncton
655, rue Main
Moncton (Nouveau-Brunswick)
3. Rouyn-Noranda (Québec)
No de demande 2010-0770-9
Demande présentée par Communications CHIC (C.H.I.C.) en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale spécialisée de langue française CHIC-FM Rouyn-Noranda.
La titulaire propose de modifier le périmètre de rayonnement autorisé en augmentant la puissance apparente rayonnée de 300 watts à 3 400 watts (antenne non-directionnelle avec une augmentation de la hauteur effective d’antenne au-dessus du sol moyen de 35 mètres à 103,3 mètres). Tous les autres paramètres techniques demeurent inchangés.
La titulaire précise que cette augmentation est nécessaire afin de permettre à ses auditeurs de recevoir son signal sans brouillage dans les résidences et les édifices, à l’intérieur de son contour autorisé de 3 mV/m.
Adresse de la titulaire :
120, 9ième rue
Casier postal 2185
Rouyn-Noranda (Québec)
J9X 2B6
Télécopieur : 819-737-3803
Courriel : 887@chicfm.org
Examen de la demande :
199, avenue Principale
Rouyn-Noranda (Québec)
4. Rouyn-Noranda (Québec)
No de demande 2010-0771-6
Demande présentée par Radio Communautaire MF Lac Simon inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio autochtone de type B de langue française CHUN-FM Rouyn-Noranda.
La titulaire propose de modifier le périmètre de rayonnement autorisé en augmentant la puissance apparente rayonnée de 499 watts à 3 400 watts (antenne non-directionnelle avec une diminution de la hauteur effective d’antenne au-dessus du sol moyen de 108,7 mètres à 103,3 mètres). Tous les autres paramètres techniques demeurent inchangés.
La titulaire précise que cette augmentation est justifiée par un important problème de pénétration du signal à l’intérieur de son contour autorisé de 3 mV/m. Certains auditeurs se plaignent de ne pas pouvoir capter le signal de CHUN-FM à l’intérieur de leur résidence.
Adresse de la titulaire :
1028, rue Tcizo
Lac-Simon (Québec)
J0Y 3M0
Télécopieur : 819-736-7311
Courriel : chun98.3@tlb.sympatico.ca
Examen de la demande :
199, avenue Principale
Rouyn-Noranda (Québec)
5. Mont Ste-Claire (Québec)
No de demande 2010-0903-5
Demande présentée par 9202-1617 Québec inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation radio commerciale de langue française CKGS-FM Saguenay (secteur La Baie).
La titulaire propose d’ajouter un émetteur FM à Mont Ste-Claire pour diffuser la programmation de CKGS-FM, afin de desservir adéquatement la population de Chicoutimi et Jonquière. Selon la titulaire, ces changements assureront une meilleure qualité de réception du signal de CKGS-FM notamment dans ces arrondissements.
L’émetteur serait exploité à la fréquence 105,9 MHz (canal 290A1) avec une puissance apparente rayonnée moyenne de 57 watts (puissance apparente rayonnée maximale de 250 watts avec une hauteur effective d’antenne au-dessus du sol moyen de 51,1 mètres).
Le Conseil note que la population augmentera de 29 294 personnes à 47 810 dans le périmètre de 3 mV/m et diminuerait de 81 183 personnes à 61 350 dans le périmètre de 0,5 mV/m.
Adresse de la titulaire :
169, 6e rue
La Baie (Québec)
G7B OA3
Télécopieur : 418-544-5198
Courriel : carlgilbertcg@videotron.ca
Examen de la demande :
À l’adresse de la titulaire
6. Ottawa (Ontario)
No de demande 2010-0729-5
Demande présentée par Newcap Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CILV-FM Ottawa.
La titulaire demande une modification à sa condition de licence relative aux contributions au développement du contenu canadien (DCC).
La titulaire demande une certaine souplesse quant au report des soldes des montants payés ou à payer au DCC. Plus précisément, la titulaire demande à ce que, en raison de la nature fluctuante de son projet local de CCD « Big Money Shot », son montant cumulatif contribué au DCC pour cette initiative puisse varier jusqu’à 20 % annuellement de l’engagement cumulatif établi dans sa condition de licence. Toutefois, la titulaire s’engage à débourser la totalité des paiements au DCC avant le 31 août 2013.
Il appert au Conseil qu’il y ait eu manquement par la titulaire à se conformer avec sa condition de licence relative au développement du talent canadien, et plus spécifiquement avec le projet « Big Money Shot » au cours des années de radiodiffusion 2006 et 2007 puisque les contributions annuelles n’ont pas été payées en entier à la fin de 2006 (montant calculé au prorata) et 2007.
Adresse de la titulaire :
745, chemin Windmill
Dartmouth (Nouvelle-Écosse)
B3B 1C2
Télécopieur : 902-468-5661
Courriel : dmurray@ncc.ca
Examen de la demande :
6, promenade Antares
Phase I Unité 100
Ottawa (Ontario)
7. Peterborough (Ontario)
No de demande 2010-0982-9
Demande présentée par CTV Limited relativement à la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CKQM-FM Peterborough.
La titulaire propose de modifier les paramètres techniques de son émetteur CKQM-FM en augmentant la puissance apparente rayonnée de 7 500 watts à 25 000 watts (de classe B à classe C1 avec une antenne non-directionnelle avec une hauteur effective d’antenne au-dessus du sol moyen à 277,5 mètres). Tous les autres paramètres techniques demeurent inchangés.
La titulaire désire améliorer la qualité du signal en vue de mieux desservir la population couverte par cet émetteur.
Adresse de la titulaire :
299, rue Queen
Toronto (Ontario)
M5V 2Z5
Télécopieur : 416-384-4582
Courriel : david.spodek@ctv.ca
Examen de la demande :
59, rue George Nord
Peterborough (Ontario)
8. Calgary (Alberta)
No de demande 2010-0730-3
Demande présentée par Newcap Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CKMP-FM Calgary.
La titulaire demande une modification à sa condition de licence relative aux contributions au développement du contenu canadien (DCC).
La titulaire propose qu’une portion du montant contribué en 2009 au projet « Making of a Band » soit transférée à l’année de radiodiffusion 2010 et que le manque à gagner causé par la réduction du montant en 2009 soit ajouté à l’année de radiodiffusion 2014.
La titulaire demande également une certaine souplesse quant au report des soldes des montants payés ou à payer au DCC. Plus précisément, la requérante demande à ce que, en raison de la nature fluctuante de son projet « Making of a Band », son montant cumulatif contribué au DCC pour ce projet puisse varier jusqu’à 20 % annuellement, du montant cumulatif établi dans sa condition de licence. Toutefois, la requérante s’engage à débourser la totalité des paiements au DCC avant le 31 août 2014.
Tel que noté dans la décision de radiodiffusion 2010-99, il appert au Conseil qu’il y ait eu manquement par la titulaire à se conformer avec sa condition de licence relative à la promotion des artistes canadiens pour les années de radiodiffusion 2007 et 2008 puisque les contributions annuelles n’ont pas été payées en entier à la fin de chacune de ces années de radiodiffusion.
Adresse de la titulaire :
745, chemin Windmill
Dartmouth (Nouvelle-Écosse)
B3B 1C2
Télécopieur : 902-468-5661
Courriel : dmurray@ncc.ca
Examen de la demande :
1110, rue Centre Nord-Est
Bureau 100
Calgary (Alberta)
9. Grande Cache (Alberta)
No de demande 2010-0970-5
Demande présentée par Newcap Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CFXE-FM Edson.
La titulaire propose d’ajouter un émetteur FM à Grande Cache pour diffuser la programmation de CFXE-FM, afin de desservir adéquatement la population de Grande Cache.
L’émetteur serait exploité à la fréquence 93,3 MHz (canal 227A1) avec une puissance apparente rayonnée de 190 watts (antenne non-directionnelle avec une hauteur effective d’antenne au-dessus du sol moyen de -81,7 mètres).
La titulaire souhaite remplacer son émetteur de rediffusion actuel CFXG Grande Cache par un émetteur de rediffusion FM.
La titulaire déclare qu’en raison de l’augmentation du niveau des interférences électriques et d’autres facteurs de brouillage, ainsi que des attentes de son auditoire à l’égard de la qualité du service, le signal AM de faible puissance n’est plus réellement fiable et n’est plus satisfaisant.
Adresse de la titulaire :
745, chemin Windmill
Dartmouth (Nouvelle-Écosse)
B3B 1C2
Télécopieur : 902-468-5661
Courriel : dmurray@ncc.ca
Examen de la demande :
422, 50th Street
2ième étage
Edson (Alberta)
et
Bureau administratif de Grande Cache
1001, avenue Hoppe
Grande Cache (Alberta)
10. Sechelt (Colombie-Britannique)
No de demande 2010-0222-9
Demande présentée par Sunshine Coast Radio Society en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise sonore spécialisée connue sous le nom de C-VUE FM, qui expire le 31 août 2010.
La titulaire propose d’exploiter son entreprise en vertu des mêmes modalités et conditions que celles en vigueur dans la licence actuelle.
La demande ne soulève aucune préoccupation. Conséquemment, le Conseil compte renouveler cette licence de radiodiffusion pour une pleine période de licence de sept ans, sous réserve des interventions.
Adresse de la titulaire :
Boîte 2288
5904, rue Cowrie
Sechelt (Colombie-Britannique)
Télécopieur : 604-885-0800
Courriel : cvuemail@yahoo.ca et scradio@yahoo.com
Examen de la demande :
Bibliothèque publique de Sechelt
5797, rue Cowrie
Sechelt (Colombie-Britannique)
Participation du public
Date limite de dépôt des interventions
Le 6 septembre 2010
L’intervention doit être reçue par le Conseil et par la requérante au plus tard à la date susmentionnée.
Le Conseil ne peut être tenu responsable des délais occasionnés par la poste et n’avisera pas un intervenant lorsque son intervention est reçue après la date limite. Dans un tel cas, l’intervention ne sera pas considérée par le Conseil et ne sera pas déposée au dossier public.
Le Conseil examinera les interventions reçues et elles seront en outre versées au dossier public de l’instance sans autre avis de sa part, pourvu que la procédure ci-dessous ait été suivie. Le Conseil communiquera avec un intervenant uniquement si son intervention soulève des questions de procédure.
Les interventions écrites doivent être acheminées au Secrétaire général du Conseil selon une seule des façons suivantes :
en remplissant le
[formulaire d’interventions/d’observations - radiodiffusion]
ou
par la poste à l’adresse
CRTC, Ottawa (Ontario) K1A 0N2
ou
par télécopieur au numéro
819-994-0218
Une copie conforme doit être envoyée à la requérante et la preuve d’un tel envoi doit être jointe à l’intervention envoyée au Conseil.
Le Conseil recommande à toutes les personnes qui déposent un document et en signifient copie par voie électronique de se montrer prudentes lors de l’envoi de documents ou avis par courriel, car il peut être difficile de prouver ensuite que cet envoi a bien été fait.
Avant d’utiliser le courrier électronique, il faut s’assurer de pouvoir prouver au Conseil, sur demande, que le document a été signifié.
Les mémoires de plus de cinq pages doivent inclure un sommaire.
Les paragraphes du document devraient être numérotés. Pour les interventions soumises par voie électronique, la mention ***Fin du document*** devrait être ajoutée à la fin du document, pour indiquer que le document n’a pas été modifié pendant la transmission électronique.
Toute intervention doit clairement mentionner la demande, faire état de l’appui ou de l’opposition et, si l’intervenant y propose des modifications, présenter des faits et des motifs à cet égard.
Avis important
Tous les renseignements fournis par les parties dans le contexte de ce processus public, sauf ceux qui font l’objet d’une demande de traitement confidentiel, qu’ils soient envoyés par la poste, par télécopieur, par courriel ou au moyen du site web du Conseil, www.crtc.gc.ca, seront versés à un dossier public et seront affichés sur le site web du Conseil.
Ces renseignements comprennent les renseignements personnels, tels que le nom, l’adresse courriel, l’adresse postale, les numéros de téléphone et de télécopieur ainsi que tout autre renseignement personnel que les parties fournissent.
Les renseignements personnels ainsi fournis seront divulgués et utilisés aux fins auxquelles ils ont été recueillis par le Conseil ou compilés initialement ou pour un usage qui est compatible avec ces fins.
Les documents reçus en version électronique ou autrement seront affichés intégralement sur le site web du Conseil, tels qu’ils ont été reçus, y compris tous les renseignements personnels qu’ils contiennent, dans la langue officielle et le format d’origine dans lesquels ils sont reçus. Les documents qui ne sont pas reçus en version électronique seront disponibles en version PDF.
Les renseignements fournis au Conseil dans le cadre de ce processus public sont déposés dans une base de données impropre à la recherche et réservée exclusivement à ce processus public. Cette base de données ne peut être consultée qu’à partir de la page web de ce processus public. En conséquence, une recherche généralisée du site web du Conseil, à l’aide de son moteur de recherche ou de tout autre moteur de recherche, ne permettra pas d’accéder aux renseignements fournis dans le cadre de ce processus public.
Le Conseil encourage les parties intéressées à examiner le contenu du dossier public et le site web du Conseil pour tout renseignement complémentaire qu’elles pourraient juger utile lors de la préparation de leurs interventions.
Examen des documents
Les demandes sont disponibles en format électronique en sélectionnant le numéro de la demande énoncé dans le présent avis.
Une liste de toutes les interventions sera également disponible sur le site web du Conseil. La version électronique de toutes les interventions soumises sera accessible à partir de cette liste. On peut y accéder en sélectionnant « Liste d’interventions/observations » sous la rubrique « Instances publiques » du site web du Conseil.
Les documents sont disponibles pendant les heures normales de bureau à l’adresse locale indiquée dans le présent avis et aux bureaux du Conseil et aux centres de documentation concernés par ces demandes ou bien, sur demande, dans un délai de deux (2) jours ouvrables, aux autres bureaux et centres de documentation du Conseil.
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