ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2012-384

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Référence au processus : Demande de la partie 1 affichée le 18 mai 2012

Ottawa, le 17 juillet 2012

Société Radio-Canada
L’ensemble du Canada

Demande 2012-0509-7

Révocation des licences des stations réémettrices CBIT Sydney et CBKST Saskatoon, et modification de licences en vue de supprimer les émetteurs analogiques de 23 stations de télévision de langues anglaise et française

Le Conseil révoque à compter du 1er août 2012 les licences de radiodiffusion de CBIT Sydney et CBKST Saskatoon et leurs émetteurs. De plus, le Conseil approuve la demande de modification des licences de 23 stations de télévision de langues anglaise et française exploitées par la Société Radio-Canada afin de supprimer toute référence aux émetteurs analogiques. Ces modifications entrent en vigueur le 1eraoût 2012. La SRC prévoit cesser l’exploitation de tous ces émetteurs le 31 juillet 2012.

La demande

1.  La Société Radio-Canada (la SRC) a déposé une demande en vue de révoquer les licences de radiodiffusion de ses entreprises de programmation de télévision CBIT Sydney (Nouvelle-Écosse)1 et cbkst saskatoon (saskatchewan)2 et leurs émetteurs (énumérés dans l’annexe 1, conformément à la demande de la SRC en date du 4 avril 2012). La SRC souhaite également supprimer de ses licences toute référence aux émetteurs analogiques de ses 23 stations de télévision de langues anglaise et française (énumérés dans l’annexe 2, conformément à sa demande du 5 mai 2012). La SRC prévoit cesser l’exploitation de tous ces émetteurs le 31 juillet 2012.

Interventions

2.  Le Conseil a reçu de nombreuses interventions déposées par des personnes provenant de toutes les régions du Canada qui s’opposent au projet de la SRC de cesser la transmission de ses signaux de télévision en mode analogique ou qui proposent des commentaires.

3.  Certains intervenants sont d’avis que le projet de la SRC est discriminatoire envers les Canadiens à faibles revenus et ceux qui vivent dans des régions rurales. Selon eux, la SRC est un radiodiffuseur public national qui devrait, à ce titre, desservir équitablement tous les Canadiens et non les desservir en fonction de leurs revenus ou de leur lieu de résidence. Ils ajoutent que le service par câble, par internet ou par satellite nécessaire à la réception du service de télévision de la SRC n’est pas à la portée de toutes les bourses et qu’il n’est donc jamais raisonnable de devoir s’attendre à payer ce signal puisque chacun contribue déjà au financement de la SRC à titre de contribuable.

4.  De nombreux intervenants invitent la SRC à tenir des consultations publiques dans leur localité pour étudier des solutions de remplacement. Plusieurs intervenants proposent de nombreux autres moyens d’éviter l’arrêt de l’exploitation des émetteurs analogiques ou la perte du signal de télévision de la SRC dans les localités concernées, y compris dans les communautés de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM). Certains pensent que la SRC n’a pas averti ces communautés en temps et lieux et critiquent ses activités de communication avec le public.

5.  Outre ces commentaires de particuliers, le Conseil a reçu des interventions de représentants élus et de fonctionnaires gouvernementaux, dont le Commissaire aux langues officielles, qui se disent préoccupés par le service offert à leurs électeurs. Le Conseil souligne notamment les inquiétudes liées à l’incidence des plans de la SRC sur les services offerts aux CLOSM.

Réplique du demandeur

6.  Dans la réplique, la SRC expose les raisons financières et technologiques qui justifient la fin de la transmission en mode analogique, ainsi que ses plans destinés à informer le public des prochains changements.

7.  Plus précisément, la SRC souligne sa situation financière, le nombre relativement faible de foyers qui dépendent de la transmission en direct pour recevoir son service et la disponibilité d’autres solutions viables pour recevoir son signal de télévision. La SRC souligne de plus que la Loi sur la radiodiffusion (la Loi) l’oblige à gérer ses ressources de façon efficiente et aussi efficacement que possible pour exécuter son mandat. Elle décrit les difficultés qu’elle éprouve pour acheter des pièces et un équipement devenus obsolètes et de moins en moins disponibles. La SRC précise que la fermeture de son réseau de télévision analogique permettrait d’économiser au moins 10 millions de dollars par an en frais d’exploitation tout en générant des revenus grâce à la vente d’actif.

8.  Compte tenu de tout ce qui précède, la SRC fait valoir qu’elle dessert mieux l’intérêt public en investissant, dans des services de programmation dont les budgets sont aussi menacés par des compressions, toutes les économies obtenues par l’élimination de son réseau analogique obsolète et tous les profits découlant de l’aliénation de ses terrains, équipements, tours et immeubles.

Analyse et décision du Conseil

9.  Le Conseil a étudié les observations reçues en réponse à la présente instance et pris note des préoccupations des nombreuses parties à l’égard de la disponibilité des services de la SRC.

10.  Le Conseil note également que les licences semblables à celles que détient la SRC sont des autorisations - et non une obligation - de diffusion. Autrement dit, bien qu’il ait la discrétion voulue pour refuser de révoquer des licences de radiodiffusion, y compris à la demande d’un titulaire, le Conseil ne peut obliger la SRC ou tout autre radiodiffuseur à poursuivre l’exploitation de ses stations et de ses émetteurs.

11.  Le Conseil note qu’il existe plusieurs solutions de remplacement, y compris un service de base gratuit qui comprend certains services de télévision de la SRC et qui offert par Shaw Direct TV dans le contexte de la solution de télévision locale par satellite. Plus précisément, le Conseil a permis à Shaw, en marge de la décision l’autorisant à acheter l’actif de Canwest Global3, d’affecter une partie de ses avantages tangibles à la fourniture de services locaux et régionaux gratuits et aux services d’installation et de d’équipement de réception par satellite que devront avoir les foyers qui n’auront plus accès aux stations en direct à l’issue de la transition au numérique. La solution de télévision locale par satellite a été prolongée jusqu’au 30 novembre 2012 ainsi que la disponibilité des fonds destinés à une campagne d’information dans les médias locaux des marchés concernés.

12.  Le Conseil a aussi évalué l’incidence de ce changement sur les CLOSM. Bien que de nombreuses parties, dont la Fédération des communautés francophones et acadienne et la Ville de Windsor, acceptent les raisons invoquées par la SRC pour justifier la fermeture de ses émetteurs analogiques, elles notent que les foyers qui n’ont accès à un service de télévision d’une CLOSM que par l’entremise des signaux en direct de la SRC ne pourront plus y accéder. D’autres intervenants, dont l’English Language Arts Network et le Commissaire aux langues officielles, s’inquiètent aussi de voir que la SRC, qui s’apprête à fermer ses émetteurs analogiques, n’a pas communiqué comme elle aurait dû avec les CLOSM pour expliquer l’incidence de cette fermeture ou présenter les solutions de remplacement permettant de préserver un service dans une CLOSM.

13.  Le Conseil note les préoccupations susmentionnées et traitera de la fourniture des services de la SRC aux CLOSM lors du prochain renouvellement de licence.

14.  Compte tenu de tout ce qui précède et conformément aux articles 9(1)(e) et 24(2) de la Loi, le Conseil révoque à compter du 1er août 2012 les licences de radiodiffusion de la SRC pour CBIT Sydney et CBKST Saskatoon et leurs émetteurs énumérés à l’annexe 1. Le Conseil approuve également les modifications proposées aux licences de toutes les stations énumérées à l’annexe 2 afin d’en supprimer toute référence aux émetteurs analogiques des 23 stations de télévision de langues anglaise et française de la SRC. Ces modifications entrent en vigueur le 1er août 2012.

Secrétaire général

*La présente décision et l’annexe appropriée doivent être annexées aux licences des stations énumérées dans l’annexe 2.

Annexe 1 à la décision de radiodiffusion CRTC 2012-384

Licences à révoquer

Station Réémetteur Ville Province
CBIT-TV4   Sydney N.-É.
CBIT-17 Bay St. Lawrence N.-É.
CBIT-2 Cheticamp N.-É.
CBIT-16 Dingwall N.-É.
CBIT-15 Ingonish N.-É.
CBIT-19 Inverness N.-É.
CBIT-4 Mabou N.-É.
CBIT-5 Margaree N.-É.
CBIT-20 Middle River N.-É.
CBIT-6 Northeast Margaree N.-É.
CBIT-3 Pleasant Bay N.-É.
CBIT-18 Whycocomagh N.-É.
CBKST5   Saskatoon Sask.
CBKBT Beauval Sask.
CBKDT Buffalo Narrows Sask.
CBKST-11 Greenwater Lake Sask.
CBKCT Ile-à-la-Crosse Sask.
CBKDT-2 La Loche Sask.
CBKST-2 La Ronge Sask.
CBKST-3 Leoville Sask.
CBCS-TV-1 Meadow Lake Sask.
CBKST-5 Montreal Lake Sask.
CBKST-15 Nipawin Sask.
CBKST-10 North Battleford Sask.
CBKDT-1 Palmbere Lake Sask.
CBKPT Patuanak Sask.
CBKST-6 Pinehouse Lake Sask.
CBKST-9 Prince Albert Sask.
CBKST-8 Southend Sask.
CBKST-13 Spiritwood Sask.
CBKST-4 Stanley Mission Sask.
CBKST-1 Stranraer Sask.

Annexe 2 à la décision de radiodiffusion CRTC 2012-384

Licences devant être modifiées par suite de la mise hors service de tous les réémetteurs

CBC Television

Station Réémetteur Ville Province
CBNT-DT   St. John's T.-N.-L
CBNAT-1 Baie Verte T.-N.-L
CBNAT-24 Baie Verte T.-N.-L
CBNT-27 Bay l'Argent T.-N.-L
CBNT-23 Belleoram T.-N.-L
CBYT-3 Bonne Bay T.-N.-L
CBNAT-18 Brent's Cove T.-N.-L
CBNAT-2 Buchans T.-N.-L
CBNAT-7 Carmanville T.-N.-L
CBNT-21 Cartwright T.-N.-L
CBNLT-1 Churchill Falls T.-N.-L
CBNT-10 Clarenville T.-N.-L
CBNAT-16 Coachman's Cove T.-N.-L
CBNAT-8 Conche T.-N.-L
CBYT Corner Brook T.-N.-L
CBYT-6 Cow Head T.-N.-L
CBYAT Deer Lake T.-N.-L
CBNT-7 Elliston T.-N.-L
CBNT-5 Fermeuse T.-N.-L
CBMRT Fermont Qc
CBNT-38 Ferryland T.-N.-L
CBNAT-20 Fleur de Lys T.-N.-L
CBNAT-6 Fogo Island T.-N.-L
CBNT-33 Fortune T.-N.-L
CBNAT-10 Fox Harbour T.-N.-L
CBNT-14 Gambo/Middle Brook T.-N.-L
CBYT-12 Gillams T.-N.-L
CBNT-13 Glovertown T.-N.-L
CFLA-TV Goose Bay T.-N.-L
CBNAT Grand Falls T.-N.-L
CBNAT-23 Hampden T.-N.-L
CBNT-22 Harbour Breton T.-N.-L
CBYT-10 Harbour Le Cou T.-N.-L
CBNT-29 Harbour Mille T.-N.-L
CBNAT-19 Harbour Round T.-N.-L
CBYT-9 Hawkes Bay T.-N.-L
CBNT-24 Hermitage T.-N.-L
CBNT-18 Hickman's Harbour T.-N.-L
CBNHT Hopedale T.-N.-L
CBYT-2 Irishtown T.-N.-L
CBNAT-21 La Scie T.-N.-L
CBNLT Labrador City T.-N.-L
CBNT-35 Lamaline T.-N.-L
CBYT-13 Lark Harbour T.-N.-L
CBNT-36 Lawn T.-N.-L
CBNT-8 Little Hearts Ease T.-N.-L
CBNT-34 Lord's Cove T.-N.-L
CBNT-20 Lumsden T.-N.-L
CBNMT Makkovik T.-N.-L
CBNT-3 Marystown T.-N.-L
CBNAT-5 Millertown T.-N.-L
CBNAT-14 Ming's Bight T.-N.-L
CBNAT-9 Mount St. Margaret T.-N.-L
CBNAT-11 Musgrave Harbour T.-N.-L
CBNT-17 Musgravetown T.-N.-L
CBNBT Nain T.-N.-L
CBNT-11 North West Brook T.-N.-L
CBNAT-17 Pacquet/Woodstock T.-N.-L
CBNT-37 Petty Harbour T.-N.-L
CBNT-2 Placentia T.-N.-L
CBNT-32 Port Blandford T.-N.-L
CBNAT-12 Port Hope Simpson T.-N.-L
CBNT-1 Port Rexton T.-N.-L
CBYT-4 Port-aux-Basques T.-N.-L
CBYT-8 Portland Creek T.-N.-L
CBNPT Postville T.-N.-L
CBNT-25 Ramea T.-N.-L
CBNT-19 Random Island T.-N.-L
CBNT-40 Riverhead T.-N.-L
CBNAT-22 Roddickton T.-N.-L
CBYT-11 Rose Blanche T.-N.-L
CBNAT-15 Seal Cove (White Bay) T.-N.-L
CBNAT-13 Springdale T.-N.-L
CBNT-4 St. Alban's T.-N.-L
CBYT-5 St. Andrew's T.-N.-L
CBNAT-4 St. Anthony T.-N.-L
CBNT-30 St. Bernard's T.-N.-L
CBNT-12 St. Jones Within T.-N.-L
CBNT-28 St. Lawrence T.-N.-L
CBNT-6 St. Mary's T.-N.-L
CBNT-26 St. Vincent's T.-N.-L
CBYT-1 Stephenville T.-N.-L
CBNT-41 Sunnyside T.-N.-L
CBNT-31 Swift Current T.-N.-L
CBNT-39 Trepassey T.-N.-L
CBNT-16 Trinity/Wareham T.-N.-L
CBYT-7 Trout River T.-N.-L
CBNT-15 Wellington/Hare Bay T.-N.-L
CBNT-9 Wesleyville T.-N.-L
CBYT-14 York Harbour T.-N.-L
CBHT-DT   Halifax N.-É.
CBHT-14 Aspen N.-É.
CBHT-18 Blue Mountain N.-É.
CBHT-9 Caledonia N.-É.
CBHT-15 Country Harbour N.-É.
CBHT-7 Digby N.-É.
CBHT-19 Garden of Eden N.-É.
CBHT-13 Goshen N.-É.
CBHT-1 Liverpool N.-É.
CBHT-12 Lochaber N.-É.
CBHT-6 Middleton N.-É.
CBHT-11 Mulgrave N.-É.
CBHT-5 New Glasgow N.-É.
CBHT-4 Sheet Harbour N.-É.
CBHT-2 Shelburne N.-É.
CBHT-16 Sherbrooke N.-É.
CBHT-17 Sunnybrae N.-É.
CBHT-8 Truro N.-É.
CBHT-10 Weymouth N.-É.
CBHT-3 Yarmouth N.-É.
CBCT-DT   Charlottetown Î.-P.-É.
CBCT-2 Elmira Î.-P.-É.
CBCT-1 St. Edward/St. Louis Î.-P.-É.
CBAT-DT   Fredericton N.-B.
CBAT-TV-6 Boiestown N.-B.
CBAT-TV-1 Bon Accord N.-B.
CBAT-TV-4 Campbellton N.-B.
CBAT-TV-5 Doaktown N.-B.
CBAT-TV-2 Moncton N.-B.
CBAT-TV-3 Newcastle N.-B.
CBAT-TV Saint John N.-B.
CBMT-DT   Montréal Qc
CBJET-1 Alma Qc
CBMIT Baie-Comeau Qc
CBMST Blanc Sablon Qc
CBVB-TV Chandler Qc
CBMCT Chibougamau Qc
CBJET Chicoutimi Qc
CBMGT Chisasibi (Fort-George) Qc
CBVA-TV Escuminac Qc
CBVG-TV Gaspé Qc
CBMUT Harrington Harbour Qc
CBMYT Iles-de-la-Madeleine Qc
CBMLT La Tabatière Qc
CBMET La Tuque Qc
CBVD-TV Malartic Qc
CBVU-TV Maniwaki Qc
CBMMT Murdochville Qc
CBVN-TV New Carlisle Qc
CBVR-TV New Richmond Qc
CBMVT Old Fort Bay Qc
CBVP-TV Percé Qc
CBVF-TV Port-Daniel (partie est) Qc
CBMDT Poste-de-Mistassini Qc
CBVE-TV Québec Qc
CBMPT Rivière-Saint-Paul Qc
CBMXT Saint-Augustin (Saguenay) Qc
CBSET-1 Schefferville Qc
CBSET Sept-Îles Qc
CBMT-3 Sherbrooke Qc
CBMT-4 Thetford Mines Qc
CBMT-1 Trois-Rivières Qc
CBVH-TV Wakeham Qc
CBMHT Waskaganish Qc
CBVW-TV Waswanipi Qc
CBMNT Wemindji Qc
CBOT-DT   Ottawa Ont.
CBOT-2 Barry's Bay Ont.
CBOT-1 Foymount Ont.
CBOT-4 Maynooth Ont.
CBOT-5 McArthur Mills Ont.
CBOT-6 Pembroke Ont.
CBOT-3 Whitney Ont.
CBLT-DT   Toronto Ont.
CBLIT Armstrong Ont.
CBLET Attawapiskat Ont.
CBLAT-5 Beardmore Ont.
CBCU-TV Chapleau Ont.
CBLN-TV-3 Chatham Ont.
CBEC-TV Elliot Lake Ont.
CBLDT Fort Albany Ont.
CBLHT Fort Hope Ont.
CBLCT Fraserdale Ont.
CBLGT Geraldton Ont.
CBCC-TV Hearst Ont.
CBLAT-6 Hornepayne Ont.
CBLT-2 Huntsville Ont.
CBLT-9 Kapuskasing Ont.
CBLT-8 Kearns Ont.
CBLN-TV-1 Kitchener Ont.
CBCE-TV Little Current Ont.
CBLN-TV London Ont.
CBLAT-1 Manitouwadge Ont.
CBLAT-4 Marathon Ont.
CBCO-TV-1 Moosonee Ont.
CBLN-TV-6 Normandale Ont.
CBLT-4 North Bay Ont.
CBLT-3 Parry Sound Ont.
CBLN-TV-2 Sarnia Ont.
CBLT-5 Sault Ste. Marie Ont.
CBLT-6 Sudbury Ont.
CBCQ-TV-1 Temagami Ont.
CBLT-7 Timmins Ont.
CBLAT-3 Wawa Ont.
CBLAT-2 White River Ont.
CBLN-TV-5 Wiarton Ont.
CBLN-TV-4 Wingham Ont.
CBWT-DT   Winnipeg Man.
CBWCT-1 Atikokan Ont.
CBWT-1 Big Trout Lake Ont.
CBDE-TV Brochet Man.
CHFC-TV Churchill Man.
CBWNT Cross Lake Man.
CBWIT-2 Cumberland House Sask.
CBWST Dauphin Man.
CBWDT Dryden Ont.
CBWJT Ear Falls Ont.
CBWHT-2 Easterville Man.
CBWGT-2 Fairford Man.
CBWGT Fisher Branch Man.
CBWBT Flin Flon Man.
CBWCT Fort Frances Ont.
CBWLT Gillam Man.
CBWXT Gods Lake Narrows Man.
CBWHT Grand Rapids Man.
CBWDT-2 Ignace Ont.
CBWBT-2 Island Falls Sask.
CBWGT-1 Jackhead Man.
CBWAT Kenora Ont.
CBWT-2 Lac du Bonnet Man.
CBWQT Leaf Rapids Man.
CBWZT Little Grand Rapids Man.
CBWRT Lynn Lake Man.
CBWYT Mafeking Man.
CBWGT-3 Manigotagan Man.
CBWUT McCusker Lake Man.
CBWIT-1 Moose Lake Man.
CBWPT Nelson House Man.
CBWOT Norway House Man.
CBWDT-4 Osnaburgh Ont.
CBWVT Oxford House Man.
CBWBT-3 Pelican Narrows Sask.
CBWDT-5 Pickle Lake Ont.
CBWDT-6 Pikangikum Ont.
CBWT-3 Piney Man.
CBDI-TV Poplar River Man.
CBWBT-1 Pukatawagan Man.
CBWET Red Lake Ont.
CBWDT-7 Sandy Lake Ont.
CBWDT-3 Savant Lake Ont.
CBDG-TV Shamattawa Man.
CBWDT-1 Sioux Lookout Ont.
CBWAT-1 Sioux Narrows Ont.
CBWKT Snow Lake Man.
CBWQT-1 South Indian Lake Man.
CBWIT The Pas Man.
CBWTT Thompson Man.
CBWWT Waasagomach Man.
CBWMT Wabowden Man.
CBKT-DT   Regina Sask.
CBCP-TV-2 Cypress Hill Sask.
CBKAT-2 Fond du Lac Sask.
CBKT-3 Fort Qu'Appelle Sask.
CBKGT Gravelbourg Sask.
CBKT-10 Hudson Bay Sask.
CBKT-1 Moose Jaw Sask.
CBKT-9 Norquay Sask.
CBCP-TV-3 Ponteix Sask.
CBKT-5 Riverhurst Sask.
CBCP-TV-1 Shaunavon Sask.
CBKAT-3 Stony Rapids/Black Lake Sask.
CBKT-4 Swift Current Sask.
CBKAT Uranium City Sask.
CBKT-7 Warmley Sask.
CBKT-2 Willow Bunch Sask.
CBKT-8 Wynyard Sask.
CBKT-6 Yorkton Sask.
CBXT-DT   Edmonton Alb.
CBXT-1 Athabasca Alb.
CBXAT-14 Beaverlodge Alb.
CBXAT-7 Chateh Alb.
CBXT-14 Coronation Alb.
CBXT-11 Daysland Alb.
CBXT-12 Forestburg Alb.
CBXBT Fort Chipewyan Alb.
CBXT-6 Fort McMurray Alb.
CBXAT-5 Fort Vermilion Alb.
CBXT-7 Fox Creek Alb.
CBXAT-10 Fox Lake Alb.
CBXAT Grande Prairie Alb.
CBXAT-4 High Level Alb.
CBXAT-2 High Prairie Alb.
CBXT-3 Hinton Alb.
CBXT-4 Jasper Alb.
CBXAT-9 Jean d'Or Alb.
CBXT-5 Lac La Biche Alb.
CBXAT-3 Manning Alb.
CBXAT-6 Paddle Prairie Alb.
CBXAT-1 Peace River Alb.
CBXT-8 Plamondon Alb.
CBXAT-8 Rainbow Lake Alb.
CBXT-13 Red Deer Alb.
CBXAT-11 Slave Lake Alb.
CBXAT-12 Wabasca Alb.
CBXT-2 Whitecourt Alb.
CBRT-DT   Calgary Alb.
CBRT-1 Banff Alb.
CBRT-10 Bellevue Alb.
CBRT-8 Burmis Alb.
CBRT-12 Cardston Alb.
CBRT-11 Coleman Alb.
CBRT-16 Coutts/Milk River Alb.
CBRT-15 Cowley Alb.
CBRT-14 Drumheller Alb.
CBRT-2 Drumheller West Alb.
CBCA-TV-1 Etzikom Alb.
CBRT-13 Harvie Heights Alb.
CBRT-4 Lake Louise Alb.
CBRT-6 Lethbridge Alb.
CBRT-9 Pincher Creek Alb.
CBRT-5 Rosemary Alb.
CBRT-7 Waterton Park Alb.
CBUT-DT   Vancouver C.-B.
CBUT-16 Alert Bay C.-B.
CBUO-TV Bamfield C.-B.
CBUIT-1 Bella Bella C.-B.
CBUIT-3 Bella Coola C.-B.
CBUJ-TV Blue River C.-B.
CBUDT Bonnington Falls C.-B.
CBUT-4 Bowen Island C.-B.
CBUT-34 Brackendale C.-B.
CBUT-39 Braeloch C.-B.
CBUT-8 Campbell River C.-B.
CBUBT-1 Canal Flats C.-B.
CBUAT-2 Castlegar C.-B.
CBUT-2 Chilliwack C.-B.
CBUT-25 Chilliwack C.-B.
CBUAT-7 Christina Lake C.-B.
CBUT-20 Coal Harbour C.-B.
CBUBT-7 Cranbrook C.-B.
CBUCT-1 Crawford Bay C.-B.
CBUCT-4 Crescent Valley C.-B.
CBUCT-2 Creston C.-B.
CBUBT-4 Donald Station C.-B.
CBUT-44 Enderby C.-B.
CBUBT-8 Fernie C.-B.
CBUBT-9 Fernie C.-B.
CBUBT-13 Field C.-B.
CBUGT Fort Nelson C.-B.
CBUAT-3 Fruitvale/Montrose C.-B.
CBUT-12 Gold River C.-B.
CBUBT-2 Golden C.-B.
CBUT-37 Grand Forks C.-B.
CBUT-31 Greenwood C.-B.
CBUIT-4 Hagensborg C.-B.
CBUT-23 Harrison Hot Springs C.-B.
CBUT-6 Hope C.-B.
CBUBT-3 Invermere C.-B.
CBUT-38 Kelowna C.-B.
CBUT-36 Madeira Park C.-B.
CBUHT-3 McBride C.-B.
CBUT-32 Midway C.-B.
CBUBT-14 Moyie C.-B.
CBUCT Nelson C.-B.
CBUCT-6 New Denver C.-B.
CBUT-42 Osoyoos C.-B.
CBUPT Pemberton C.-B.
CBUT-40 Penticton C.-B.
CBUT-30 Phoenix (Greenwood) C.-B.
CBUT-3 Port Alberni C.-B.
CBUT-17 Port Alice C.-B.
CBUT-19 Port Hardy C.-B.
CBUT-18 Port McNeill C.-B.
CBRG-TV Princeton C.-B.
CBUHT-1 Purden Lake/Sinclair Mills C.-B.
CBUBT-5 Radium Hot Springs C.-B.
CBUT-46 Revelstoke C.-B.
CBUT-33 Rock Creek C.-B.
CBUT-26 Ruby Creek C.-B.
CBUAT-5 Salmo C.-B.
CBUT-43 Salmon Arm C.-B.
CBUT-10 Sayward C.-B.
CBUT-35 Sechelt C.-B.
CBUCT-5 Slocan C.-B.
CBUT-28 Sooke C.-B.
CBUBT-10 Sparwood C.-B.
CBUT-5 Squamish C.-B.
CBUT-14 Tahsis C.-B.
CBUHT-4 Tete Jaune C.-B.
CBUT-22 Tofino C.-B.
CBUAT Trail C.-B.
CBUT-7 Ucluelet C.-B.
CBUHT-5 Valemount C.-B.
CBUT-41 Vernon C.-B.
CBUWT Whistler C.-B.
CBUCT-3 Winlaw C.-B.
CBUT-13 Woss Camp C.-B.
CFYK-DT   Yellowknife T.N.-O.
CBEX-TV Aklavik T.N.-O.
CBEHT Arviat (Eskimo Point) Nt
CBEIT Baker Lake Nt
CBENT Cambridge Bay Nt
CBEJT Cape Dorset Nt
CBDDT Dawson Yn
CBETT Deline (Fort Franklin) T.N.-O.
CBKHT-1 Elsa Yn
CBDBT Faro Yn
CBEST Fort Good Hope T.N.-O.
CHAK-TV-1 Fort Mcpherson T.N.-O.
CBEBT-3 Fort Providence T.N.-O.
CBEV-TV Fort Resolution T.N.-O.
CBEGT Fort Simpson T.N.-O.
CBEAT Fort Smith T.N.-O.
CBERT Gjoa Haven Nt
CBEBT-1 Hay River T.N.-O.
CBII-TV Igloolik Nt
CHAK-TV Inuvik T.N.-O.
CFFB-TV Iqaluit Nt
CBEOT Kugluktuk (Coppermine) Nt
CBKHT-2 Mayo Yn
CBEDT Norman Wells T.N.-O.
CBEKT Pangnirtung Nt
CBELT Pond Inlet Nt
CFYK-TV-1 Rae/Edzo T.N.-O.
CBECT Rankin Inlet Nt
CBEMT Resolute Bay Nt
CBEQT Taloyoak (Spence Bay) Nt
CBEPT Tuktoyaktuk T.N.-O.
CBDAT Watson Lake Yn
CFWH-TV Whitehorse Yn
CFYK-DT Yellowknife T.N.-O.

Télévision Radio-Canada

Station Réémetteur Ville Province
CBAFT-DT   Moncton N.-B.
CBAFT-3 Allardville N.-B.
CBAFT-7 Campbellton N.-B.
CBAFT-5 Charlottetown Î.-P.-É.
CBHFT-4 Cheticamp N.-É.
CBHFT-6 Digby N.-É.
CBAFT-2 Edmundston N.-B.
CBAFT-10 Fredericton N.-B.
CBAFT-1 Fredericton/Saint John N.-B.
CBAFT-4 Grand Falls N.-B.
CBHFT Halifax N.-É.
CBAFT-9 Kedgwick N.-B.
CBHFT-5 Middleton N.-É.
CBHFT-2 Mulgrave N.-É.
CBHFT-7 New Glasgow N.-É.
CBFNT Port au Port T.-N.-L.
CBAFT-8 Saint-Quentin N.-B.
CBAFT-6 St. Edward/St. Louis Î.-P.-É.
CBFJ-TV St. John's T.-N.-L.
CBHFT-3 Sydney N-.É.
CBHFT-8 Weymouth N-.É.
CBHFT-1 Yarmouth N-.É.
CJBR-DT   Rimouski Qc
CBST-7 Aguanish-Natashquan Qc
CBST-19 Baie-Comeau Qc
CBST-8 Baie-Johan-Beetz Qc
CBST-17 Blanc Sablon Qc
CBGAT-6 Cap-Chat Qc
CBGAT-14 Carleton Qc
CBGAT-5 Causapscal Qc
CBGAT-15 Chandler Qc
CBGAT-16 Cloridorme Qc
CBGAT-17 Gaspé Qc
CBST-9 Gethsémani/La Romaine Qc
CBGAT-3 Grande-Vallée Qc
CBGAT-9 Gros-Morne Qc
CBST-11 Harrington Harbour Qc
CBST-1 Havre-St-Pierre Qc
CBST-13 La Tabatière Qc
CBGAT-19 Lac-Humqui Qc
CBGAT-18 L'Anse-à-Valleau Qc
CJBR-TV-1 Latour Qc
CBGAT-23 Les Méchins Qc
CBST-18 Longue-Pointe-de-Mingan Qc
CBGAT-8 Marsoui Qc
CBGAT Matane Qc
CBGAT-1 Mont-Climont Qc
CBGAT-4 Mont-Louis Qc
CBGAT-10 Mont-Louis-en-Haut Qc
CBGAT-2 Murdochville Qc
CBST-15 Old Fort Bay Qc
CBGAT-20 Percé Qc
CBGAT-21 Port-Daniel (partie est) Qc
CBGAT-13 Rivière-à-Claude Qc
CBGAT-22 Rivière-au-Renard Qc
CBST-6 Rivière-au-Tonnerre Qc
CBST-16 Rivière-Saint-Paul Qc
CBST-14 Saint-Augustin (Saguenay) Qc
CBGAT-11 Sainte-Anne-des-Monts Qc
CBGAT-7 Saint-René-de-Matane Qc
CBST Sept-Îles Qc
CBST-12 Tête-à-la-Baleine Qc
CBVT-DT   Québec Qc
CBVT-6 Beauceville Qc
CBVT-4 Lac-Etchemin Qc
CBVT-3 Lac-Mégantic Qc
CBVT-5 Saint-Fabien-de-Panet Qc
CBVT-8 Stoneham Qc
CBVT-7 Tewkesbury Qc
CBVT-9 Thetford Mines Qc
CBFT-DT   Montréal Qc
CBFAT-1 Chapais Qc
CBFAT Chibougamau Qc
CBFGT Chisasibi (Fort-George) Qc
CBFT-11 Churchill Falls T.-N.-L.
CBFT-13 Fermont Qc
CBIMT-1 Ile-du-Havre-Aubert Qc
CBIMT Iles-de-la-Madeleine Qc
CBFI-TV Inukjuak Qc
CBFQ-TV Kuujjuaq (Fort Chimo) Qc
CBFT-14 La Tuque Qc
CBFT-12 Labrador City T.-N.-L
CBFT-5 Manouane Qc
CBFK-TV Mistassini (Kuujjuarapik) Qc
CBFT-2 Mont-Laurier Qc
CBFT-9 Mont-Saint-Michel Qc
CBFT-1 Mont-Tremblant Qc
CBFT-6 Obedjiwan Qc
CBFT-4 Parent Qc
CBFMT Poste-de-Mistassini Qc
CBFP-TV Povungnituk Qc
CBFRT Radisson Qc
CBFT-3 Saint-Michel-des-Saints Qc
CBFS-TV Salluit Qc
CBFT-8 Schefferville Qc
CBFHT Waskaganish Qc
CBFV-TV Waswanipi Qc
CBFWT Wemindji Qc
CBFT-7 Weymont Qc
CBFT-15 Whitehorse Yn
CBOFT-DT   Ottawa ON
CBOFT-1 Chapeau Qc
CBOFT-3 Notre-Dame-du-Laus Qc
CBOFT-2 Rapides-des-Joachims Qc
CBLFT-DT   Toronto Ont.
CBLFT-11 Barrie Ont.
CBLFT-13 Belleville Ont.
CBLFT-22 Chapleau Ont.
CBLFT-10 Chatham Ont.
CBLFT-24 Dubreuilville Ont.
CBLFT-6 Elliot Lake Ont.
CBLFT-7 Espanola Ont.
CBLFT-26 Geraldton Ont.
CBLFT-21 Gogama Ont.
CBLFT-5 Hearst Ont.
CBLFT-4 Kapuskasing Ont.
CBLFT-14 Kingston Ont.
CBLFT-8 Kitchener Ont.
CBLFT-9 London Ont.
CBLFT-25 Manitouwadge Ont.
CBLFT-27 Mattawa Ont.
CBLFT-19 Nipigon Ont.
CBLFT-15 Penetanguishene Ont.
CBLFT-12 Peterborough Ont.
CBLFT-17 Sarnia Ont.
CBLFT-20 Sault Ste. Marie Ont.
CBLFT-1 Sturgeon Falls Ont.
CBLFT-2 Sudbury Ont.
CBFST-2 Témiscaming Ont.
CBLFT-18 Thunder Bay Ont.
CBLFT-3 Timmins Ont.
CBLFT-23 Wawa Ont.
CBEFT Windsor Ont.
CBWFT-DT   Winnipeg Man.
CBWFT-10 Brandon Man.
CBWFT-9 Dryden Ont.
CBWFT-2 Flin Flon Man.
CBWFT-11 Fort Frances Ont.
CBWFT-7 Kenora Ont.
CBWFT-12 Oak Lake Man.
CBWFT-6 Pine Falls Man.
CBWFT-3 St. Lazare Man.
CBWFT-4 Ste. Rose du Lac Man.
CBWFT-1 The Pas Man.
CBWFT-5 Thompson Man.
CBKFT-DT   Regina Sask.
CBKFT-9 Bellegarde Sask.
CBKFT-3 Debden Sask.
CBKFT-6 Gravelbourg Sask.
CBKFT-11 Leoville Sask.
CBKFT-10 Moose Jaw Sask.
CBKFT-12 North Battleford Sask.
CBKFT-7 Ponteix Sask.
CBKFT-2 Prince Albert Sask.
CBKFT-1 Saskatoon Sask.
CBKFT-4 St. Brieux Sask.
CBKFT-8 Willow Bunch Sask.
CBKFT-5 Zenon Park Sask.
CBXFT-DT   Edmonton Alb.
CBXFT-1 Bonnyville Alb.
CBRFT Calgary Alb.
CBXFT-2 Falher Alb.
CBXFT-6 Fort McMurray Alb.
CBXFT-8 Grande Prairie Alb.
CBXFT-7 Hinton Alb.
CBXFT-3 Lethbridge Alb.
CBXFT-11 Medicine Hat Alb.
CBXFT-5 Peace River Alb.
CBXFT-9 Plamondon Alb.
CBXFT-4 Red Deer Alb.
CBUFT-DT   Vancouver C.-B.
CBUFT-6 Chilliwack C.-B.
CBUFT-5 Dawson Creek C.-B.
CBUFT-2 Kamloops C.-B.
CBUFT-1 Kelowna C.-B.
CBUFT-7 Kitimat C.-B.
CBUFT-4 Prince George C.-B.
CBUFT-3 Terrace C.-B.

Notes de bas de page

[1] CBIT Sydney rediffuse actuellement la programmation de CBHT-DT Halifax.

[2] CBKST Saskatoon  rediffuse actuellement la programmation de CBKT-DT Regina.

[3] Changement du contrôle effectif des filiales de radiodiffusion autorisées de Canwest Global Communications Corp., décision de radiodiffusion CRTC 2010-782, 22 octobre 2010.

[4] CIBT-TV Sydney (Nouvelle-Écosse) est une station réémettrice de CBHT Halifax et ne diffuse aucune programmation locale.

[5] CBKST Saskatoon est une station réémettrice de CBKT Regina et ne diffuse aucune programmation locale.

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