ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2012-439

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Référence au processus : 2011-379

Autres références : 2011-379-1 et 2011-379-2

Ottawa, le 9 août 2012

Diverses titulaires
Diverses localités

Divers services de télévision – renouvellements administratifs

1.    Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion énoncées à l’annexe de la présente décision, du 1er septembre 2012 au 31 août 2013, selon les modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.

2.    Les demandes de renouvellement de ces licences ont été publiées dans Avis d’audience, avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-379, 17 juin 2011, tel que modifié par les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-379-1, 11 juillet 2011, et 2011-379-2, 1er février 2012. Toutefois, dans une lettre du Conseil datée du 18 mai 2012, le Conseil a fixé la date du début de l’audience publique afin d’examiner ces demandes au 19 novembre 2012.

3.    Le Conseil se prononcera sur ces demandes après cette audience.

Secrétaire général

*La présente décision devra être annexée à chaque licence.

Annexe à la décision de radiodiffusion CRTC 2012-439

Entreprises de programmation d’émissions spécialisées

Titulaire/nom du service

Société Radio-Canada (l'associé commandité), et CineNova Productions Inc., Entertainment One Television BAP Ltd., Galafilm Inc., l'Office national du Film du Canada et Omni Film Productions Ltd. (les associés commanditaires), faisant affaires sous le nom de The Canadian Documentary Channel Limited Partnership – Documentary

ARTV inc. – ARTV

Société Radio-Canada – Bold

Société Radio-Canada – RDI

Société Radio-Canada – CBC News Network

Réseaux de télévision

Service de télévision de langue française

Service de télévision de langue anglaise

Entreprises de programmation de télévision

Province, indicatif d’appel et localité

Terre-Neuve et Labrador

CBNT-DT St. John’s

Île-du-Prince-Édouard

CBCT-DT Charlottetown

Nouvelle-Écosse

CBHT-DT Halifax

Nouveau-Brunswick

CBAFT-DT Moncton

CBAT-DT Saint John

Québec

CJBR-DT Rimouski

CKTV-DT Saguenay

CKTM-DT Trois-Rivières

CKSH-DT Sherbrooke

CBVT-DT Québec

CBFT-DT Montréal

CBMT-DT Montréal

Ontario

CBLFT-DT Toronto

CBOFT-DT Ottawa

CBET-DT Windsor

CBLT-DT Toronto

CBOT-DT Ottawa

Manitoba

CBWFT-DT Winnipeg

CBWT-DT Winnipeg

Saskatchewan

CBKFT-DT Regina

CBKT-DT Regina

Alberta

CBXFT-DT Edmonton

CBXT-DT Edmonton

CBRT-DT Calgary

Territoires du Nord-ouest

CFYK-DT Yellowknife

Colombie-Britannique

CBUFT-DT Vancouver

CBUT-DT Vancouver

 
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