Décision de radiodiffusion CRTC 2016-7

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Ottawa, le 12 janvier 2016

Divers titulaires
Diverses localités au Canada

Renouvellements administratifs

  1. Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des réseaux de télévision, des services spécialisés, des stations de télévision (et les émetteurs, le cas échéant), des entreprises de programmation du satellite au câble et des entreprises de programmation de vidéo sur demande détenus par les grands groupes de propriété privés de langue anglaise et de langue française énoncés à l’annexe 1 de la présente décision, du 1er septembre 2016 au 31 août 2017, en vertu des modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.

  2. De plus, le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des services spécialisés, des stations de télévision (et les émetteurs, le cas échéant), des entreprises de programmation du satellite au câble, de la station de télévision communautaire et des entreprises de programmation de vidéo sur demande indépendants énoncés à l’annexe 2 de la présente décision, du 1er septembre 2016 au 31 août 2018, en vertu des modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.

  3. La présente décision ne règle en aucune façon les questions que le renouvellement de ces licences pourrait soulever. Le Conseil se prononcera sur les demandes de renouvellement à une date ultérieure, et les personnes intéressées auront l’occasion de faire part de leurs observations en temps opportun.

Secrétaire générale

*La présente décision doit être annexée à chaque licence.

Annexe 1 à la décision de radiodiffusion CRTC 2016-7

Réseaux de télévision, services spécialisés, stations de télévision (et les émetteurs, le cas échéant), entreprises de programmation du satellite au câble et entreprises de programmation de vidéo sur demande détenus par les grands groupes de propriété privés de langue anglaise et de langue française dont les licences de radiodiffusion ont été renouvelées par voie administrative jusqu’au 31 août 2017

Bell

Services de catégorie A spécialisés
Titulaire Nom du service
2953285 Canada Inc. Discovery Channel
Bell Média inc. Book Television
Bravo!
Business News Network (BNN)
CablePulse 24
E!
Fashion Television Channel
M3 
MTV (Canada)
MTV2
Much
Space
The Comedy Network (TCN)
Le Réseau des sports (RDS) inc. RDS Info
Services de catégorie B spécialisés
Titulaire Nom du service
2953285 Canada Inc. Discovery Velocity
Animal Planet Canada Company Animal Planet
Bell Média inc. Comedy Gold
Investigation Discovery
Juicebox
MuchLoud
MuchRetro
MuchVibe
Discovery Science Canada Company Discovery Science
The Sports Network Inc. ESPN Classic
Services de catégorie C spécialisés
Titulaire Nom du service
Bell Média inc. CTV News Channel
Le Réseau des sports (RDS) inc. Le Réseau des sports (RDS)
The Sports Network Inc. The Sports Network
Stations de télévision traditionnelle
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
Bell Média inc. Nouvelle-Écosse CJBC-TV Sydney et ses émetteurs : CJBC-TV-1 Inverness
CJBC-TV-2 Antigonish
CJBC-TV-3 Dingwall
CJBC-TV-5 Bay St. Laurence
CJBC-TV-6 Port Hawkesbury
CJCH-DT Halifax et ses émetteurs : CJCH-TV-1 Canning
CJCH-TV-2 Truro
CJCH-TV-3 Valley Colchester County
CJCH-TV-4 Bridgetown
CJCH-TV-5 Sheet Harbour
CJCH-TV-6 Caledonia
CJCH-TV-7 Yarmouth
CJCH-TV-8 Marinette
Nouveau-Brunswick CKCW-DT Moncton et ses émetteurs : CKAM-TV Upsalquitch
CKAM-TV-1 Newcastle
CKAM-TV-2 Chatham
CKAM-TV-3 Blackville
CKAM-TV-4 Doaktown
CKCW-DT-1 Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard)
CKCW-TV-2 St. Edward/St. Louis (Île-du-Prince-Édouard)
CKCD-TV Campbelton
CKLT-DT Saint John et ses émetteurs : CKLT-TV-1 Florenceville
CKLT-TV-2 Boiestown
Québec CFCF-DT Montréal
Ontario CFPL-DT London et son émetteur : CKNX-TV Wingham
CFTO-DT Toronto et ses émetteurs : CFTO-TV-21 Orillia
CFTO-DT-54 Peterborough
CHBX-TV Sault Ste. Marie et son émetteur : CHBX-TV-1 Wawa
CHRO-TV Pembroke
CHRO-DT-43 Ottawa
CJOH-DT Ottawa et ses émetteurs : CJOH-TV-6 Deseronto
CJOH-TV-8 Cornwall
CJOX-TV-47 Pembroke
CHWI-DT Wheatley et son émetteur : CHWI-DT-60 Windsor
CICI-TV Sudbury et ses émetteurs : CICI-TV-1 Elliot Lake
CKNY-TV-11 Huntsville
CITO-TV Timmins et ses émetteurs : CITO-TV-1 Kapuskasing
CITO-TV-2 Kearns
CITO-TV-3 Hearst
CITO-TV-4 Chapleau
CKCO-DT Kitchener et son émetteur : CKCO-TV-3 Oil Spring
CKNY-TV North Bay
CKVR-DT Barrie et ses émetteurs : CKVR-TV-1 Parry Sound
CHJC-DT Burlington
CKVP-DT Welland
Manitoba CKY-DT Winnipeg et ses émetteurs : CKYA-TV Fisher Branch
CKYB-TV Brandon
CKYB-TV-1 McCreary
CKYD-TV Dauphin
CKYF-TV Flin Flon
CKYP-TV The Pas
CKYS-TV Snow Lake
CKYT-TV Thompson
Saskatchewan CFQC-DT Saskatoon et ses émetteurs : CFQC-TV-1 Stranraer
CFQC-TV-2 North Battleford
CICC-TV Yorkton et ses émetteurs : CICC-TV-2 Norquay
CICC-TV-3 Hudson Bay
CIEW-TV Warmley
CIWH-TV Wynyard
CIPA-TV Prince Albert et ses émetteurs : CIPA-TV-1 Spiritwood
CIPA-TV-2 Big River
CKBQ-TV Melfort
CKBQ-TV-1 Nipawin
CKCK-DT Regina et ses émetteurs : CKCK-TV-1 Colgate
CKCK-TV-2 Willow Bunch
CKCK-TV-7 Fort Qu’Appelle
CKMC-TV Swift Current
CKMC-TV-1 Golden Prairie
CKMJ-TV Marquis
Alberta CFCN-DT Calgary et ses émetteurs : CFCN-TV-1 Drumheller
CFCN-TV-2 Banff
CFCN-TV-6 Drumheller
CFCN-TV-13 Pigeon Mountain
CFCN-TV-14 Harvie Heights
CFCN-TV-15 Invermere (Colombie-Britannique)
CFCN-TV-16 Oyen
CFWL-TV-1 Invermere (Colombie-Britannique)
CFCN-DT-5 Lethbridge et ses émetteurs : CFCN-TV-3 Brooks
CFCN-TV-4 Burmis
CFCN-TV-8 Medicine Hat
CFCN-TV-9 Cranbrook (Colombie-Britannique)
CFCN-TV-10 Fernie (Colombie-Britannique)
CFCN-TV-11 Sparwood (Colombie-Britannique)
CFCN-TV-12 Moyie (Colombie-Britannique)
CFCN-TV-17 Waterton Park
CFCN-TV-18 Coleman
CFRN-DT Edmonton et ses émetteurs : CFRN-TV-1 Grande Prairie
CFRN-TV-2 Peace River
CFRN-TV-3 Whitecourt
CFRN-TV-4 Ashmont
CFRN-TV-5 Lac La Biche
CFRN-TV-7 Lougheed
CFRN-TV-8 Grouard Mission
CFRN-TV-9 Slave Lake
CFRN-TV-11 Jasper
CFRN-TV-12 Athabasca
CFRN-TV-6 Red Deer et son émetteur : CFRN-TV-10 Rocky Mountain House
Colombie-Britannique CIVT-DT Vancouver
CIVI-DT Victoria et son émetteur : CIVI-DT-2 Vancouver
Entreprises de programmation du satellite au câble
Titulaire Nom du service
Bell Média inc. ⁄A\ Atlantic (anciennement Atlantic Satellite Network (ASN))
Learning and Skills Television of Alberta Limited ACCESS
Entreprises de programmation de vidéo sur demande
Titulaire Nom du service
Bell ExpressVu Inc. (l’associé commandité)) et Bell Canada (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Bell ExpressVu Limited Partnership Bell TV On Demand
Norouestel Inc. On Demand

Corus

Services de catégorie A spécialisés
Titulaire Nom du service
Country Music Television Ltd. CMT
Own Inc. OWN
TELETOON Canada Inc. TELETOON/TÉLÉTOON
W Network Inc. W Network
YTV Canada, Inc. Treehouse TV
YTV Canada, Inc. YTV
Services de catégorie A payants
Titulaire Nom du service
Encore Avenue Ltd. Encore Avenue
Movie Central Ltd. Movie Central
Service de catégorie A à caractère ethnique
Titulaire Nom du service
Telelatino Network Inc. Telelatino
Services de catégorie B spécialisés
Titulaire Nom du service
4537459 Canada Inc. Nickelodeon
7202342 Canada Inc. Sundance Channel
7202377 Canada Inc. W Movies
Cosmopolitan Television Canada Company Cosmopolitan TV
TELETOON Canada Inc. Cartoon Network (anciennement TELETOON Retro)
Service de catégorie B à caractère ethnique
Titulaire Nom du service
Telelatino Network Inc. Sky TG24 Canada
Stations de télévision traditionnelle
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
591987 B.C. Ltd. Ontario CKWS-DT Kingston et son émetteur : CKWS-TV-3 Smiths Falls
CKWS-DT-1 Brighton
CHEX-DT Peterborough et ses émetteurs : CHEX-TV-1 Bancroft
CHEX-TV-2 Oshawa

CKWS-TV-2 Prescott

Québecor

Services de catégorie A spécialisés
Titulaire Nom du service
Groupe TVA inc. AddikTV
ARGENT
Services de catégorie B spécialisés
Titulaire Nom du service
Groupe TVA inc. Casa
Prise 2
YOOPA (anciennement TVA Junior)
Services de catégorie C spécialisés
Titulaire Nom du service
Groupe TVA inc. Le Canal Nouvelles
TVA Sports
Stations de télévision traditionnelle
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
Groupe TVA inc. Québec CFCM-DT Québec
CFER-DT Rimouski
CFER-TV Rimouski et son émetteur : CFER-TV-2 Sept-Îles
CFTM-DT Montréal
CHEM-DT Trois-Rivières
CHLT-DT Sherbrooke
CJPM-DT Saguenay et son émetteur : CJPM-TV-1 Chambord
Réseau de télévision
Titulaire Nom du réseau
Groupe TVA inc. TVA (Réseau)
Entreprise de programmation de vidéo sur demande
Titulaire Nom du service
Vidéotron ltée et 9227-2590 Québec inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Vidéotron s.e.n.c. Illico sur demande

Rogers

Services de catégorie A spécialisés
Titulaire Nom du service
Rogers Media Inc. G4 (Canada)
Outdoor Life Network (OLN)
Sportsnet 360
The Biography Channel
Service de catégorie B spécialisé
Titulaire Nom du service
Rogers Media Inc. Sportsnet World
Services de catégorie C spécialisés
Titulaire Nom du service
Rogers Media Inc. Sportsnet
Sportsnet One
Stations de télévision traditionnelle
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
Rogers Media Inc. Québec CJNT-DT Montréal
Ontario CITY-DT Toronto et ses émetteurs : CITY-DT-2 Woodstock
CITY-DT-3 Ottawa
Manitoba CHMI-DT Portage La Prairie
Alberta CKAL-DT Calgary et son émetteur : CKAL-DT-1 Lethbridge
CKEM-DT Edmonton et son émetteur : CKEM-TV-1 Red Deer
Colombie-Britannique CKVU-DT Vancouver et ses émetteurs : CKVU-TV-1 Courtenay
CKVU-DT-2 Victoria
Stations de télévision à caractère ethnique
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
Rogers Media Inc. Ontario CFMT-DT Toronto et ses émetteurs : CFMT-DT-1 London
CFMT-DT-2 Ottawa
CJMT-DT Toronto et ses émetteurs : CJMT-DT-1 London
CJMT-DT-2 Ottawa
Alberta CJCO-DT Calgary
CJEO-DT Edmonton
Colombie-Britannique CHNM-DT Vancouver et son émetteur : CHNM-DT-1 Victoria
Entreprise de programmation de vidéo sur demande
Titulaire Nom du service
Rogers Cable and Data Centres Inc.Retour à la référence de la note de bas de page 1 Rogers on Demand

Shaw

Services de catégorie A spécialisés
Titulaire Nom du service
Discovery Health Channel Canada ULC Fyi (anciennement Twist TV)
Food Network Canada Inc. Food Network Canada
HGTV Canada Inc. HGTV Canada
History Television Inc. History Television
Réseau Life inc. Slice
Shaw Television G.P. Inc. (l’associé commandité) et Shaw Media Global Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Shaw Television Limited Partnership, et Shaw Media Global Inc., associés dans la Société en nom collectif Men TV H2 (Cave)
Shaw Television G.P. Inc. (l’associé commandité) et Shaw Media Global Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Shaw Television Limited Partnership, et Shaw Media Global Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Mystery Partnership Crime + Investigation (anciennement Mystery)
Shaw Television G.P. Inc. (l’associé commandité) et Shaw Media Global Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Shaw Television Limited Partnership, et Shaw Media Global Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de TVtropolis General Partnership DTOUR (anciennement TVtropolis)
Showcase Television Inc. The Independent Film Channel Canada
Showcase
Service de catégorie 2 spécialisé
Titulaire Nom du service
Shaw Television G.P. Inc. (l’associé commandité) et Shaw Media Global Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Shaw Television Limited Partnership Reality TV
Services de catégorie B spécialisés
Titulaire Nom du service
HGTV Canada Inc. D.I.Y. Network
Jasper Broadcasting Inc. BBC Canada
Shaw Television G.P. Inc. (l’associé commandité) et Shaw Media Global Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Shaw Television Limited Partnership DejaView
Movie Time
NGC Channel Inc. National Geographic Channel
Showcase Television Inc. ACTION (formerly Showcase Action)
Lifetime (formerly Showcase Diva)
Shaw Media Global Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Shaw Television Limited Partnership, et Fox Sports World Canada Holdco Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Fox Sports World Canada Partnership Fox Sports World Canada
Stations de télévision traditionnelle
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
Shaw Television G.P. Inc. (l’associé commandité) et Shaw Media Global Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Shaw Television Limited Partnership Nouvelle-Écosse CIHF-DT Halifax et ses émetteurs : CIHF-DT-4 Truro
CIHF-DT-5 Wolfville
CIHF-DT-6 Bridgewater
CIHF-DT-7 Sydney
CIHF-DT-8 New Glasgow
CIHF-DT-9 Shelburne
CIHF-DT-10 Yarmouth
CIHF-DT-15 Antigonish
CIHF-DT-16 Mulgrave
Nouveau-Brunswick CHNB-DT Saint-John et ses émetteurs : CIHF-DT-1 Fredericton
CIHF-DT-3 Moncton
CIHF-DT-11 Woodstock
CIHF-DT-12 St. Stephen CIHF-DT-13 Miramichi
CIHF-DT-14 Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard)
Québec CKMI-DT-1 Montréal et ses émetteurs : CKMI-DT Québec
CKMI-DT-2 Sherbrooke
Ontario CIII-DT-41 Toronto et ses émetteurs : CFGC-DT Sudbury
CFGC-DT-2 North Bay
CIII-DT Paris
CIII-TV-2 Bancroft
CIII-DT-4 Owen Sound
CIII-DT-6 Ottawa
CIII-DT-7 Midland
CIII-DT-12 Sault Ste. Marie
CIII-TV-12 Sault Ste. Marie
CIII-DT-13 Timmins
CIII-DT-22 Stevenson
CIII-TV-27 Peterborough
CIII-TV-29 Oil Spring
CIII-TV-55 Fort Erie
Manitoba CKND-DT Winnipeg et son émetteur : CKND-DT-2 Minnedosa
Saskatchewan CFRE-DT Regina et son émetteur : CFRE-TV-2 Fort Qu’Appelle
CFSK-DT Saskatoon
Alberta CISA-DT Lethbridge et ses émetteurs : CISA-TV-1 Burmis
CISA-TV-2 Brooks
CISA-TV-3 Coleman
CISA-TV-4 Waterton Park
CISA-TV-5 Pinchere Creek
CICT-DT Calgary et ses émetteurs : CICT-TV-1 Drumheller
CICT-TV-2 Banff
CITV-DT Edmonton et son émetteur : CITV-DT-1 Red Deer
Colombie-Britannique CHBC-DT Kelowna et ses émetteurs : CHBC-DT-1 Penticton
CHBC-DT-2 DT Vernon
CHBC-DT-2 TV Vernon
CHBC-TV-3 Oliver
CHBC-TV-4 Salmon Arm
CHBC-TV-5 Enderby
CHBC-TV-7 Skaha Lake
CHBC-TV-8 Canoe
CHBC-TV-9 Apex Mountain
CHRP-TV-2 DT Revelstoke
CHRP-TV-2 TV Revelstoke
CHAN-DT Vancouver et ses émetteurs : CHAN-DT-1 Chilliwack
CHAN-DT-2 Bowen Island
CHAN-TV-2 Bowen Island
CHAN-DT-3 Squamish
CHAN-DT-4 Courtenay
CHAN-DT-5 Brackendale
CHAN-DT-6 Wilson Creek
CHAN-DT-7 Whistler
CITM-DT DT 100 Mile House
CITM-DT TV 100 Mile House
CITM-DT-1 Williams Lake
CITM-DT-2 Quesnel
CIFG-DT Prince George
CHKL-DT Kelowna
CHKL-DT-1 Penticton
CHKL-DT-2 Vernon
CHKL-DT-3 Revelstoke
CHKL-TV-3 Revelstoke
CISR-DT Santa Rosa
CISR-TV Santa Rosa
CISR-DT-1 Grand Forks
CKKM-TV Oliver
CKTN-TV Trail
CKTN-TV-1 Castlegar
CKTN-TV-2 Taghum
CKTN-DT-2 Taghum
CKTN-TV-3 Nelson
CKTN-TV-4 Creston
CHKM-DT Kamloops
CHKM-DT-1 Pritchard
Shaw Cablesystems Limited Ontario CJBN-TV Kenora
Entreprise de programmation de vidéo sur demande
Titulaire Nom du service
Shaw Cablesystems (VCI) Limited Shaw On Demand

Remstar

Stations de télévision traditionnelle
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
V Interactions inc Québec CFAP-DT Québec
CFJP-DT Montréal
CFKM-DT Trois-Rivières
CFKS-DT Sherbrooke
CFRS-DT Saguenay
Réseau de télévision
Titulaire Nom du réseau
V Interactions inc. V (Réseau)

Annexe 2 à la décision de radiodiffusion CRTC 2016-7

Services spécialisés, stations de télévision (et les émetteurs, le cas échéant), entreprises de programmation du satellite au câble, station de télévision communautaire et entreprises de programmation de vidéo sur demande indépendants dont les licences de radiodiffusion ont été renouvelées par voie administrative jusqu’au 31 août 2018

Services de catégorie 2 spécialisés
Titulaire Nom du service
Afromedia Communications Incorporated AMET-TV
Ag-Com Productions Ltd. The Rural Channel
Asian Television Network International Limited ATN CBN (Cricket Channel One)
ATN Cricket Plus (Asian Sports Network)
ATN DD SPORTS (Cricket Channel Two)
ATN Hindi Movie Channel
ATN - Music Network One (Hindi Music) - AMN1
ATN - Times Now (anciennement South Asian News - English)
ATN - Zoom (anciennement Music Network Two)
Bollywood Times HD TV Inc. Bollywood Times HD TV
Clovys TV inc. Chaîne de Divertissement / Clovys Entertainment Channel
Hollywood Suite Inc. Hollywood Suite 80s Movies (anciennement MGM Channel)
Hollywood Suite 70s Movies (anciennement Warner Films)
Mehndi HD TV Inc. Mehndi HD TV
Soundview Entertainment Inc. UTV Movies
Services de catégorie B spécialisés
Titulaire Nom du service
Hollywood Suite Corp. Hollywood Suite 90s Movies (anciennement AXN Movies)
Hollywood Suite 2000s Movies (anciennement Sony Movie Channel)
Afroglobal Network Inc. Afroglobal Television
DHX Television Ltd. Family CHRGD (anciennement Disney XD)
Knowledge-West Communications Corporation BBC Kids
Stations de télévision traditionnelle
Titulaire Province Indicatif d’appel et localité
Canal Savoir Québec CFTU-DT Montréal
CHAU-TV Communications ltée CHAU-DT Carleton et ses émetteurs : CHAU-DT-1 Sainte-Marguerite-Marie
CHAU-DT-2 Saint-Quentin (Nouveau-Brunswick)
CHAU-DT-3 Port-Daniel
CHAU-DT-4 Chandler
CHAU-DT-5 Percé
CHAU-DT-6 Gaspé
CHAU-DT-7 Rivière-au-Renard
CHAU-DT-8 Cloridorme
CHAU-DT-9 L’Anse-à-Valleau
CHAU-DT-10 Tracadie
CHAU-DT-11 Kedgwick
CKRT-TV ltée CKRT-DT Rivière-du-Loup et ses émetteurs : CKRT-DT-1 Baie-Saint-Paul
CKRT-DT-2 Dégelis
CKRT-DT-3 Rivière-du-Loup
CKRT-DT-4 Cabano
CKRT-DT-5 Saint-Urbain
CKRT-DT-6 Trois-Pistoles
RNC MÉDIA inc. CFEM-DT Rouyn-Noranda et son émetteur : CFEM-DT-1 Val d’Or
CFGS-DT Gatineau
CFVS-DT Val d’Or et son émetteur : CFVS-DT-1 Rouyn
CHOT-DT Gatineau
CKRN-DT Rouyn et ses émetteurs : CJDG-DT Val d’Or
CJDG-TV-2 Lebel-sur-Quévillon
CJDG-TV-3 Joutel
CJDG-TV-4 Matagami
CKRN-TV-2 Ville-Marie
CKRN-TV-3 Fabre
Société de télédiffusion du Québec CIVM-DT Montréal et ses émetteurs : CIVA-DT Abitibi-Témiscamingue
CIVA-DT-1 Abitibi-Témiscamingue
CIVB-DT Rimouski
CIVB-DT-1 Grand-Portage
CIVC-DT Trois-Rivières
CIVF-DT Baie-Trinité
CIVG-DT Sept-Îles
CIVK-DT Carleton
CIVK-DT-1 L’Anse-aux-Gascons
CIVK-DT-2 Percé
CIVK-DT-3 Gaspé
CIVO-DT Gatineau
CIVP-DT Chapeau
CIVQ-DT Québec
CIVS-DT Sherbrooke
CIVV-DT Saguenay-Lac-St-Jean
Télé Inter-Rives ltée CIMT-DT Rivière-du-Loup et ses émetteurs : CIMT-DT-1 Edmundston (Nouveau-Brunswick)
CIMT-DT-2 Trois-Pistoles
CIMT-DT-4 Baie-Saint-Paul
CIMT-DT-5 Saint-Urbain
CIMT-DT-6 Rivière-du-Loup
CIMT-DT-7 Les Escoumins
CIMT-DT-8 Cabano
Télévision MBS inc. CFTF-DT Rivière-du-Loup et ses émetteurs : CFTF-DT-1 Edmundston (Nouveau-Brunswick)
CFTF-DT-2 Trois-Pistoles
CFTF-DT-3 Cabano
CFTF-DT-4 Forestville
CFTF-DT-5 Baie-Comeau
CFTF-DT-6 Rivière-du-Loup
CFTF-DT-7 Sept-Îles
CFTF-DT-8 Les Escoumins
CFTF-DT-9 Gaspé
CFTF-DT-10 Baie-Saint-Paul
CFTF-DT-11 Carleton
CJPC-DT Rimouski
2190015 Ontario Inc. Ontario CHCH-DT Hamilton et ses émetteurs : CHCH-DT-1 Ottawa
CHCH-DT-2 London
CHCH-DT-3 Muskoka
CHCH-TV-4 Sudbury
CHCH-TV-5 Sault Ste. Marie
CHCH-TV-6 North Bay
CHCH-TV-7 Timmins
0859291 B.C. Ltd. Colombie-Britannique CHEK-DT Victoria et son émetteur : CHEK-TV-2 River Jordan
Station de télévision communautaire
Titulaire Localité
Diffusion communautaire des Îles inc. Îles-de-la-Madeleine (Québec)
Entreprises de programmation du satellite au câble
Titulaire Nom du service
Knowledge Network Corporation Knowledge Network
Manitoba Jockey Club Inc. Horse Racing
Entreprises de programmation de vidéo sur demande
Titulaire Nom du service
Access Communications Co-operative Limited Vidéo sur demande
Cable Cable Inc. Vidéo sur demande
Canyon.TV Incorporated Vidéo sur demande
Cogeco Cable Holdings Inc. Cogeco On Demand
MTS Inc. Vidéo sur demande
Saskatchewan Telecommunications Max Front Row
Sogetel inc. Vidéo sur demande
TBayTel Vidéo sur demande
TELUS Communications Inc., et 1219723 Alberta ULC et Emergis Inc. en partenariat avec TELUS Communications Inc. dans Société TÉLÉ-MOBILE, associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Société TELUS Communications Vidéo sur demande

Notes de bas de page

Note de bas de page 1

Dans Diverses entreprises de distribution de radiodiffusion, de vidéo sur demande et de télévision à la carte - Acquisition d’actif (réorganisation intrasociété), décision de radiodiffusion CRTC 2015-564, 21 décembre 2015, le Conseil a approuvé une réorganisation intrasociété à étapes multiples au sein de Rogers, visant l’acquisition par Rogers Cable and Data Centres Inc. (RCDCI) de l’actif des entreprises détenues par RCDCI et Fido Solutions Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Rogers Communications Partnership.

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