Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
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Initiative sur les nouveaux médias
En 2007, le Conseil a élaboré l’Initiative sur les nouveaux médias afin d’examiner les dimensions culturelles, économiques et technologiques liées à la radiodiffusion dans les nouveaux médias et les mesures, au besoin, qu’il devrait prendre pour s’assurer que l’environnement canadien de la radiodiffusion dans les nouveaux médias respecte les objectifs de la Loi sur la radiodiffusion.
L’Initiative se veut un moyen de créer une solide assise qui servira à l’élaboration de politiques dans le nouvel environnement. Elle s’appuiera sur les fondements du rapport publié le 14 décembre 2006 et intitulé Rapport sur l’environnement futur du système canadien de radiodiffusion.
Pour mener à bien l’Initiative, des dirigeants de la radiodiffusion canadienne et de l’industrie des télécommunications, des universitaires et des décideurs (à l’échelle nationale et internationale) ont réalisé une étude et sollicité des commentaires auprès des intervenants de l’industrie sur l’environnement de la radiodiffusion dans les nouveaux médias. Les renseignements recueillis ont été colligés dans le document intitulé Perspectives sur la radiodiffusion canadienne par les nouveaux médias.
Le Conseil a publié un avis public en mai 2008 afin de recueillir des observations sur la portée d’une instance à venir sur la radiodiffusion canadienne dans les nouveaux médias. L’avis public invitait également les Canadiens à participer à une consultation en ligne portant sur les problèmes et les questions liés à l’avis public et à aider à définir la portée de l’instance sur la radiodiffusion dans les nouveaux médias.
Documents connexes
- Réglementer le contenu Internet: une nouvelle perspective technologique
Mars 2008, Une rapport pour Industrie Canada - De la télévision ou non? Trois types d'écran, une seule réglementation [.htm] [.pdf]
- Rapport de la consultation électronique du CRTC sur la radiodiffusion dans les nouveaux médias [.htm] [.pdf]
- Perspectives sur la radiodiffusion canadienne par les nouveaux médias [.htm] [.pdf]
- Des canaux en évolution : la distribution parallèle de contenu télévisuel [.htm] [.pdf]
- Accès aux nouvelles sources (Decima Research, juillet 2007)
- Aperçu du marché canadien des droits de programmation 2007 (Peter H. Miller)
- Rapport sur la « Recherche au niveau du secteur des nouveaux médias : Analyse de la conjoncture de la réglementation liée aux nouveaux médias internationaux » (Le Groupe Nordicité Ltée, novembre 2007)
- Étude de la fluctuation du nombre d'auditeurs et des tendances économiques des émissions de nouvelles locales en direct au Canada (Le Groupe Nordicité Ltée, mai 2008)
Rapport sur l'environnement futur dans lequel le système canadien de radiodiffusion est appelé à évoluer
Appel aux observations sur une demande de la gouverneure en conseil, en vertu de l’article 15 de la Loi sur la radiodiffusion, de faire rapport sur le milieu où le système canadien de radiodiffusion est appelé à évoluer (Avis public de radiodiffusion CRTC 2006-72)
Le Conseil avait demandé le rapport suivant qui se relie à ce processus :
- Fast Forward, une analyse des tendances (Solutions Research Group Consultants Inc, août 2006)
L'Environnement futur du système canadien de radiodiffusion
Séance sur les nouveaux médias (sur invitation) tenue le 1er octobre 2007
- Document d’information
- Ordre du jour
- Liste des participants
- Présentation - Le contenu national des nouveaux médias (Peter S. Grant, Avocat-conseil, McCathry Tétrault LLP) (disponible en anglais seulement)
