Janvier

13 - Région de la Capitale nationale
Examen des services de radiodiffusion de langues anglaise et française dans les communautés francophones et anglophones minoritaires du Canada
Documents de l'audience

22 - Gatineau (Québec)
Procédure accélérée de règlement des questions de concurrence - Demande de télécom
L'audience est ajournée et reprendra mardi le 27 janvier 2009 à 16h00
L'audience est ajournée et reprendra jeudi le 29 janvier 2009 à 16h00
L'audience est ajournée et reprendra vendredi le 30 janvier 2009 à 10h00
Documents de l'audience

26 - Orillia (Ontario)
Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-14
Documents de l'audience

Février

17 - Région de la Capitale nationale
La radiodiffusion canadienne par les nouveaux médias
*Le Comité d'audition ne siègera pas les 19 et 20 février mais reprendra l'audience durant la semaine du 23 février 2009 et la semaine du 9 mars 2009.
Documents de l'audience

Mars

30 - Gatineau, Quebec
Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-36
Documents de l'audience

31 - Gatineau (Québec)
12 juin 2009 à 10h00 am
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-2
Documents de l'audience

Avril

24 - Gatineau (Québec)
Procédure accélérée de règlement des questions de concurrence
Documents de l'audience

27 - Gatineau (Québec)
Renouvellements de licences de stations privées de télévision traditionnelle décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-113
Documents de l'audience

Mai

26 - Québec (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-157
Documents de l'audience

28 - Halifax (Nouvelle-Écosse)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-158
Documents de l'audience

Juin

1 - Gatineau (Québec)
Procédure accélérée de règlement des questions de concurrence
(Retirée)

2 - Gatineau (Québec)
Convocation de la Société Radio-Canada à une audience - Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-132
Documents de l'audience
Audience suspendue

12 - Gatineau (Québec)
Reprise de l'audience afin d'étudier les articles 1 à 9 inscrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-2
Documents de l'audience

Juillet

6 - Gatineau (Québec)
Examen des pratiques de gestion du trafic Internet des fournisseurs de services Internet
Documents de l'audience

21 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites, sous réserve d'interventions, sans la comparution des parties, dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-296 - L'audience débutera à 8h30.
Documents de l'audience

Août

24 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-245
Documents de l'audience

Septembre

23 - Gatineau (Québec)
Reprise de l'audience le 1er octobre 2009 à 9H00
Audience publique qui aura lieu au :
Bureau chef du CRTC
Édifice central
Les Terrasses de la Chaudière
1, promenade du Portage
7 ième étage - pièce SRT
Gatineau (Québec)
Instance visant à vérifier si Globalive répond aux critères en matière de propriété et de contrôle
Documents de l'audience

Octobre

1 - Gatineau (Québec)
Reprise de l'audience au bureau chef du CRTC
Instance visant à vérifier si Globalive répond aux critères en matière de propriété et de contrôle
Documents de l'audience

29 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-461
Documents de l'audience

30 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-644
Documents de l'audience

Novembre

16 - Gatineau (Québec)
Instance de politique portant sur une approche par groupe de propriété à l'égard de l'attribution de licences à des services de télévision et sur certaines questions relatives à la télévision traditionelle
Documents de l'audience

Décembre

7 - Gatineau (Québec)
Appel aux observations sur une demande de la gouverneure en conseil en vue de faire rapport sur les conséquences et la pertinence d'adopter un système de compensation pour la valeur des signaux de télévision locaux
Documents de l'audience

14 - Gatineau (Québec)
Afin d'étudier les demandes décrites dans l'Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2009-632
Documents de l'audience