Table des matières
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1.0 Introduction
1.1 Raison d'être du rapport
1.2 Collecte des données et aperçu du rapport
2.0 Le CRTC, politiques et réglementation
2.1 Le CRTC
2.2 Surveillance d'ordre réglementaire de la radiodiffusion et des télécommunications
2.3 Diversité et questions sociales
2.4 Cadres réglementaires
2.5 Régimes de contribution et de financement
2.6 Simplification de la réglementation et règlement des différends
2.7 Principaux projets en cours au CRTC
3.0 L'industrie des services de communications
3.1 Industrie - Aperçu de la situation financière
4.0 Radiodiffusion
4.1 Radiodiffusion - Examen de la situation financière
4.2 Radio
4.3 Télévision
4.4 Distribution de radiodiffusion
4.5 Nouveaux médias
5.0 Télécommunications
5.1 Télécommunications - Aperçu de la situation financière
5.2 Services locaux, d'accès et interurbains
5.3 Internet et disponibilité de la large bande
5.4 Services de transmission de données et de liaison spécialisée
5.5 Services sans fil
6.0 Perspective internationale
6.1 Introduction
6.2 Le Canada par rapport à d'autres pays
Annexe 1 Méthodologie et analyse de la collecte de données
Annexe 2 Sommaire des marchés de télécommunication canadiens assujettis aux décisions du Conseil en matière d'abstention
Annexe 3 Classification des fournisseurs canadiens de services de télécommunication
Annexe 4 Situation de l'abstention locale - Circonscriptions de résidence et d'affaires
Annexe 5 Hypothèses de tarification internationale
Liste des diagrammes
Diagramme 4.0.1 Distribution de programmation
Liste des tableaux
Tableau 2.3.1 Plaintes en radiodiffusion par secteur et par sujet
Tableau 2.3.2 Nombre de communications provenant du public
Tableau 2.3.3 Plaintes traitées par le CCNR
Tableau 2.3.4 Plaintes traitées par les NCP
Tableau 2.3.5 Taux de pénétration au Canada - Abonnés des services filaires et sans fil (par 100 ménages)
Tableau 2.6.1 Nombre de dossiers de différends en 2008-2009
Tableau 2.6.2 Nombre de différends soumis au Conseil en 2008-2009
Tableau 2.6.3 Nombre de jours requis en moyenne pour régler un différend - Tableau comparatif par exercice financier
Tableau 3.1.1 Revenus de la radiodiffusion et des télécommunications
Tableau 3.1.2 Revenus de l'industrie par type de fournisseur
Tableau 4.1.1 Revenus de la radiodiffusion
Tableau 4.2.1 Nombre et type de services radiophoniques et sonores qui étaient autorisés à diffuser au Canada
Tableau 4.2.2 Marchés avec stations de radio numérique de transition au Canada
Tableau 4.2.3 Nombre de nouvelles stations en direct approuvées entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2008
Tableau 4.2.4 Nombre moyen d'heures d'écoute hebdomadaire par personne selon la tranche d'âge (moyenne d'heures)
Tableau 4.2.5 Part d'écoute de la radio au cours d'une semaine moyenne et moyenne d'heures d'écoute hebdomadaire par auditeur anglophone et francophone des bandes AM et FM
Tableau 4.2.6 Part d'écoute pour l'automne des principaux exploitants de la radio commerciale privée au Canada
Tableau 4.2.7 Part d'écoute pour l'automne des principaux exploitants anglophones et francophones de la radio commerciale privée au Canada
Tableau 4.2.8 Nombre d'entreprises ayant fourni des chiffres et revenus des stations de radio commerciale privées - langues anglaise, française et ethnique
Tableau 4.2.9 Revenus de la radio de langue anglaise et de langue française et nombre d'entreprises qui ont fourni des chiffres - principaux exploitants de la radio au Canada
Tableau 4.2.10 Revenus des stations de radio autochtones de type B, communautaires et campus
Tableau 4.2.11 Valeur des transactions de radio et des avantages tangibles associés aux transferts entre le 1er mai 1998 et le 31 décembre 2008
Tableau 4.2.12 Sommaire des contributions annuelles au DCC déclarées par les titulaires de la radio
Tableau 4.3.1 Nombre et type de services de télévision dont la diffusion est autorisée au Canada
Tableau 4.3.2 Stations de télévision traditionnelle numérique de transition
Tableau 4.3.3 Moyenne nationale d'heures d'écoute hebdomadaire selon l'âge (toutes personnes 2 ans+, du lundi au dimanche, de 6 h à 6 h)
Tableau 4.3.4 Part d'écoute des services télévisés canadiens et non canadiens, par langue et par type de service (sauf marchés francophones du Québec) - saisons de télévision 2004-2005 à 2006-2008
Tableau 4.3.5 Part d'écoute des services télévisés canadiens et non canadiens, par langue et par type de service, dans le marché francophone du Québec - saisons de télévision 2004-2005 à 2006-2008
Tableau 4.3.6 Moyenne d'heures d'écoute hebdomadaire d'émissions canadiennes distribuées par des services de télévision canadiens de langues française et anglaise, selon l'origine et le genre d'émission et la région (toutes personnes de 2 ans +, de 6 h à 6 h
Tableau 4.3.7 Moyenne d'heures d'écoute hebdomadaire d'émissions canadiennes distribuées par les services traditionnels privés de langues française et anglaise, selon l'origine et le genre d'émission et la région (toutes personnes de 2 ans +, de 6 h à 6 h)
Tableau 4.3.8 Écoute moyenne hebdomadaire d'émissions canadiennes distribuées par les services traditionnels de langues française et anglaise de la SRC, selon l'origine et le genre d'émission et la région (toutes personnes de 2 ans +, de 6 h à 6 h)
Tableau 4.3.9 Écoute moyenne hebdomadaire d'émissions canadiennes distribuées par les services canadiens payants et spécialisés de langues française et anglaise, selon l'origine et le genre d'émission, et la région (toutes personnes de 2 ans +, de 6 h à 6 h)
Tableau 4.3.10 Part d'écoute des services canadiens par groupe de propriété dans les marchés anglophones et francophones
Tableau 4.3.11 Revenus de publicité et autres - stations de télévision traditionnelle en direct détenues et exploitées par la SRC/CBC
Tableau 4.3.12 Revenus de publicité et autres - stations privées de télévision traditionnelle en direct
Tableau 4.3.13 Revenus des services spécialisés, payants, VSD et à la carte, analogiques et numériques
Tableau 4.3.14 Sociétés détenant une participation importante dans des services spécialisés, payants, à la carte et VSD au 31 décembre 2008
Tableau 4.3.15 Dépenses admissibles consacrées à des émissions canadiennes par la télévision traditionnelle en direct de la SRC, de langue anglaise et de langue française
Tableau 4.3.16 Dépenses admissibles consacrées à des émissions canadiennes - télévision privée traditionnelle en direct
Tableau 4.3.17 Dépenses en émissions non canadiennes - télévision privée traditionnelle en direct
Tableau 4.3.18 Dépenses admissibles consacrées à des émissions canadiennes et non canadiennes par des services payants et spécialisés, et par genre
Tableau 4.3.19 Dépenses admissibles consacrées à des émissions canadiennes par les services à la carte et VSD
Tableau 4.3.20 Nombre d'heures consacrées annuellement aux émissions canadiennes prioritaires, entre 19 h et 23 h
Tableau 4.3.21 Valeur des transactions dans le secteur de la télévision et des avantages de transferts correspondants, pour la période du 11 juin 1999 au 31 décembre 2008
Tableau 4.4.1 Distribution de radiodiffusion - Revenus des services de base et facultatifs, nombre d'abonnés, revenus mensuels par abonné et pourcentage des foyers abonnés à des EDR
Tableau 4.4.2 Principaux distributeurs canadiens et nombre d'abonnés
Tableau 4.4.3 Nombre d'abonnés aux services numériques
Tableau 4.4.4 Entreprises de câblodistribution contribuant financièrement à des canaux communautaires
Tableau 4.4.5 Paiements d'affiliation versés aux services payants, à la carte, VSD (payants) et spécialisés
Tableau 4.5.1 Nombre de visiteurs uniques Canadiens de sites Web
Tableau 4.5.2 Utilisation d'Internet au Canada, selon le groupe linguistique
Tableau 4.5.3 Moyenne d'heures hebdomadaires que les Canadiens passent en ligne
Tableau 4.5.4 Taux d'adoption et de croissance des technologies de vidéo au Canada
Tableau 4.5.5 Adoption et taux de croissance des technologies sonores au Canada
Tableau 4.5.6 Temps d'utilisation des diverses technologies
Tableau 4.5.7 Fonds de développement canadiens pour les nouveaux médias
Tableau 5.1.1 Revenus des services de télécommunications de gros et de détail
Tableau 5.1.2 Revenus des services de télécommunication par segment de marché
Tableau 5.1.4 Part des revenus (en %) dans le marché des télécommunications filaires en 2008, selon le type de fournisseur de services
Tableau 5.1.4 Part des revenus (en %) dans le marché des télécommunications filaires en 2008, selon le type de fournisseur de services
Tableau 5.1.5 Dépenses en immobilisations par type de FST
Tableau 5.2.1 Revenus des services locaux, d'accès et interurbains, et nombre de lignes locales et de minutes d'interurbain
Tableau 5.2.2 Revenus des services locaux, d'accès et interurbains par segment de marché
Tableau 5.2.3 Revenus des services locaux et d'accès, par type de FST
Tableau 5.2.4 Nombre de lignes locales par type de FST
Tableau 5.2.5 Part des FST titulaires dans le marché du service local de détail, selon la province et par ligne
Tableau 5.2.6 Part des FST titulaires dans les marché locaux de résidence et d'affaires des grands centres urbains, par ligne
Tableau 5.2.7 Revenus du service local de gros, selon la composante principale
Tableau 5.2.8 Revenus du service interurbain par type de FST
Tableau 5.2.9 Part de revenus des grands FST titulaires dans le marché de l'interurbain de détail, par région
Tableau 5.3.1 Revenus des services Internet
Tableau 5.3.2 Abonnés du service Internet de résidence par type de FST
Tableau 5.3.3 Plans et tarification des services Internet de résidence
Tableau 5.3.4 Principaux indicateurs de la disponibilité des télécommunications
Tableau 5.3.5 Nombre de foyers qui peuvent avoir accès à la large bande
Tableau 5.4.1 Revenus des services de transmission de données et de liaison spécialisée
Tableau 5.4.2 Revenus des services de protocoles de données, par catégorie de services
Tableau 5.4.3 Part de revenus dans le marché des services de protocoles de données, par catégorie de service (%)
Tableau 5.4.4 Revenus des services de liaison spécialisée, par catégorie de services
Tableau 5.4.5 Part des revenus des marchés courte distance et longue distance - Services de liaison spécialisée (%)
Tableau 5.5.1 Revenus des services sans fil et de téléappel, et nombre d'abonnés
Tableau 5.5.2 Composantes des revenus des services sans fil et de téléappel
Tableau 5.5.3 Revenus des services prépayés et postpayés du sans-fil (téléphonie de base et interurbain)
Tableau 5.5.4 Part de marché en 2008 exprimée en abonnés du sans-fil par province
Tableau 5.5.5 Revenu moyen par utilisateur (RMPU) par province (à l'exclusion des services de téléappel)
Tableau 5.5.6 Taux de roulement mensuel moyen
Tableau 6.2.1 Tarification dans divers pays (prix moyen en $/mois)
Tableau 6.2.2 Revenus mondiaux des télécommunications
Tableau 6.2.3 Nombre d'abonnés au sans-fil, par pays
Tableau 6.2.4 Indicateurs de l'industrie du sans-fil (2007)
Tableau 6.2.5 Connexions à large bande par pays
Tableau 6.2.6 Indicateurs de l'industrie de la radio (2007)
Tableau 6.2.7 Indicateurs de l'industrie de la télévision (2007)
Tableau 6.2.8 Foyers recevant des signaux numériques (2007)
Tableau 6.2.9 Pénétration de la TVHD, par pays (2007)
Liste des graphiques
Graphique 2.3.1 Indices des prix (IPST, EDR (câble et satellite (avec la télévision payante)), services d'accès Internet et IPC
Graphique 2.5.1 Contributions au DCC en 2008 - radio commerciale et services sonores
Graphique 2.5.2 DEC de la télévision en 2008
Graphique 2.5.3 Contributions des EDR aux émissions canadiennes et au reflet local en 2008
Graphique 2.5.4 Subventions versées aux ESL et frais en pourcentage des revenus
Graphique 2.6.1 Guide d'interprétation - Pratiques et procédures concernant la mediation assisstée par le Personnel, l'arbitrage de l'offre finale et les audiences accélérées
Graphique 3.1.1 Taux de croissance des revenus annuels de la radiodiffusion et des télécommunications
Graphique 3.1.2 Pourcentage des revenus de la radiodiffusion et des télécommunications par type de fournisseur
Graphique 3.1.3 Revenus des services commerciaux de la radiodiffusion et des télécommunications (services exemptés et hors programmation exclus)
Graphique 3.1.4 Revenus des EDR par type de service
Graphique 3.1.5 Marges des BAIIA dégagées par l'ensemble des services des EDR (services de programmation, exemptés et hors programmation)
Graphique 3.1.6 Plateformes d'exploitation de la radiodiffusion et des télécommunications
Graphique 3.1.7 Composition des revenus de certaines entreprises canadiennes de communication
Graphique 3.1.8 Aspects d'ordre réglementaire d'une industrie en convergence
Graphique 4.1.1 Revenus de radio commerciale par radiodiffuseur
Graphique 4.1.2 Revenus de la télévision commerciale par radiodiffuseur
Graphique 4.1.3 Revenus des EDR par exploitant
Graphique 4.1.4 Revenus totaux et marges des BAII et des BAIIA de la radiodiffusion
Graphique 4.1.5 Revenus de publicité au Canada
Graphique 4.2.1 Type de services radiophoniques et sonores autorisés à diffuser au Canada
Graphique 4.2.2 Part d'écoute radio durant une semaine moyenne
Graphique 4.2.3 Formules des stations de langue anglaise - Sondages BBM d'automne 2008, du lundi au dimanche, de 5 h à 1 h, toutes personnes 12 ans+
Graphique 4.2.4 Formules des stations de langue française - Sondages BBM d'automne 2008, du lundi au dimanche, de 5 h à 1 h, toutes personnes 12 ans+
Graphique 4.2.5 Stations de radio commerciale privées - revenus
Graphique 4.2.6 Stations de radio commerciale privées - revenus annuels moyens et BAII par station
Graphique 4.2.7 Stations de radio commerciale privées - BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.8 Stations de radio commerciale privées de langue anglaise - revenus
Graphique 4.2.9 Stations de radio commerciale privées de langue anglaise - revenus annuels moyens et BAII par station
Graphique 4.2.10 Stations de radio commerciale privées de langue anglaise - BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.11 Stations de radio commerciale privées de langue française - revenus
Graphique 4.2.12 Stations de radio commerciale privées de langue française - revenus annuels moyens et BAII par station
Graphique 4.2.13 Stations de radio commerciale privées de langue française - BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.14 Stations de radio commerciale privées à caractère ethnique - revenus
Graphique 4.2.15 Stations de radio commerciale privées à caractère ethnique - revenus annuels moyens et BAII par station
Graphique 4.2.16 Stations de radio commerciale privées à caractère ethnique - BAII et marge de BAII
Graphique 4.3.1 Moyenne nationale d'heures d'écoute hebdomadaire selon l'âge (toutes personnes 2 ans+, du lundi au dimanche, de 6 h à 6 h)
Graphique 4.3.2 Revenus de télévision : SRC, télévision traditionnelle privée en direct, télévision payante et à la carte, VSD et services spécialisés
Graphique 4.3.3 Sources de revenus de la télévision traditionnelle
Graphique 4.3.4 Marges de BAII combinées : services commerciaux privés de télévision traditionnelle en direct, payants, à la carte, VSD, spécialisés analogiques et numériques de catégories 1 et 2
Graphique 4.3.5 Marges de BAII combinées : services privés de télévision traditionnelle en direct, payants, à la carte, VSD et spécialisés
Graphique 4.3.6 Revenus des services privés de télévision traditionnelle en direct, spécialisés, payants, à la carte et VSD de langue anglaise
Graphique 4.3.7 Marges de BAII combinées des services privés de télévision traditionnelle en direct, payants, à la carte, VSD et spécialisés de langue anglaise
Graphique 4.3.8 Revenus des services privés de télévision traditionnelle en direct, spécialisés, payants, à la carte et VSD de langue française
Graphique 4.3.9 Marges de BAII combinées des services privés de télévision traditionnelle en direct, payants, à la carte et spécialisés de langue française
Graphique 4.3.10 Revenus des services spécialisés et numériques payants de catégorie 2 à caractère ethnique et en langues tierces
Graphique 4.3.11 Marges de BAII combinées des services à caractère ethnique et en langues tierces payants, à la carte et spécialisés
Graphique 4.3.12 Revenus des principaux groupes de propriété de télévision privée traditionnelle en direct de langue anglaise
Graphique 4.3.13 Revenus des principaux groupes de propriété de télévision privée traditionnelle en direct de langue française
Graphique 4.3.14 Revenus de publicité des stations de télévision traditionnelle en direct détenues et exploitées par la SRC/CBC
Graphique 4.3.15 Dépenses admissibles consacrées à des émissions canadiennes par les stations privées traditionnelles en direct en 2008, réparties par genre
Graphique 4.4.1 Marges d'excédent brut d'exploitation générées par les activités liées aux services de programmation de base et facultatifs
Graphique 4.4.2 Contributions au FCT, à des fonds indépendants de l'industrie et à l'expression locale (canaux communautaires) selon les rapports des EDR
Graphique 4.5.1 Cycle de l'adoption par le consommateur / de la vie du produit
Graphique 4.5.2 Bande passante requise pour les diverses applications Internet
Graphique 4.5.3 Activités populaires liées à l'Internet pour les usagers canadiens
Graphique 4.5.4 Taux de pénétration des technologies de vidéo au Canada
Graphique 4.5.5 Quantité de vidéos que les Canadiens regardent sur Internet
Graphique 4.5.6 Quantité et type de vidéos que les Canadiens regardent sur Internet
Graphique 4.5.7 Pénétration de la télévision sur Internet selon divers groupes sociodémographiques
Graphique 4.5.8 Taux de pénétration des technologies sonores au Canada
Graphique 4.5.9 Taux de pénétration de la baladodiffusion au Canada
Graphique 4.5.10 Téléchargement de musique au Canada
Graphique 4.5.11 Écoute en continu de la radio au Canada
Graphique 4.5.12 Radiodiffuseurs AM/FM comme sources de matériel sonore pour la lecture de musique en continu et le téléchargement de balados
Graphique 4.5.13 Moyenne d'heures d'écoute de la télévision traditionnelle par rapport à celle de la télévision sur Internet chez les Canadiens
Graphique 4.5.14 Moyenne d'heures d'écoute de radio des Canadiens - Comparaison des heures d'écoute de la radio aux heures passées sur Internet à écouter la radio en mode continu ou à écouter des fichiers balados
Graphique 4.5.15 Revenus de publicité en ligne au Canada
Graphique 4.5.16 Revenus de publicité des appareils mobiles au Canada
Graphique 5.1.1 Revenus des services de télécommunications et pourcentage de croissance annuelle
Graphique 5.1.2 Croissance annuelle des revenus par segment de marché
Graphique 5.1.3 Répartition des revenus des services de télécommunication par segment de marché
Graphique 5.1.4 Part de l'ensemble des revenus de télécommunication selon le type de fournisseur de services en 2008
Graphique 5.1.5 Part de marché totale des revenus des services de télécommunication en 2008, selon le type de fournisseur de services
Graphique 5.1.6 Répartition des revenus du marché filaire des services d'affaires en 2008, selon l'importance des clients et le type de fournisseur
Graphique 5.1.7 Revenus des services de télécommunication et marges de BAIIA
Graphique 5.1.8 Dépenses en immobilisations exprimées en pourcentage des revenus par type de FST (y compris les dépenses liées au SSFÉ)
Graphique 5.1.9 Paiements interentreprises du secteur filaire exprimés en pourcentage des revenus par type de FST
Graphique 5.2.1 Lignes locales de détail exploitées par les autres FST, selon le type d'installations
Graphique 5.2.2 Lignes locales de résidence et d'affaires par les autres FST, selon le type d'installations (2008)
Graphique 5.2.3 Nombre de téléphones payants exploités par les FST titulaires et revenus de détail par unité
Graphique 5.2.4 Répartition des revenus du marché des services d'affaires locaux selon la taille de l'entreprise cliente et le type de fournisseur (2008)
Graphique 5.2.5 Répartition des revenus du marché des services d'affaires interurbains selon la taille de l'entreprise cliente et le type de fournisseur (2008)
Graphique 5.3.1 Part de revenus de l'accès Internet par type d'entité
Graphique 5.3.2 Revenus des services d'accès Internet d'affaires par technologie d'accès
Graphique 5.3.3 Technologies utilisées pour l'accès Internet de résidence
Graphique 5.3.4 Abonnement à la large bande (1,5 mbps et plus)
Graphique 5.3.5 Disponibilité de la large bande (pourcentage des foyers)
Graphique 5.3.6 Disponibilité de la large bande en 2008, zones urbaines c. zones rurales (% des foyers)
Graphique 5.3.7 Accessibilité à la large bande c. abonnements à la haute vitesse
Graphique 5.4.1 Part des revenus dans le marché des services de transmission de données et de liaison spécialisée, par type de FST
Graphique 5.4.2 Part des revenus dans le marché des services de transmission de données, par type de FST
Graphique 5.4.3 Part des revenus dans le marché des services de liaison spécialisée, par type de FST
Graphique 5.4.4 Répartition des revenus des services de liaison spécialisée et de transmission selon la taille de l'entreprise cliente et le type de fournisseur (2008)
Graphique 5.5.1 Revenus des services sans fil, nombre d'abonnés et revenus par abonné (excluant les services de téléappel
Graphique 5.5.2 Taux de croissance des revenus et du nombre d'abonnés du sans-fil (excluant les services de téléappel)
Graphique 5.5.3 Revenus des principales composantes (excluant la téléphonie de base)
Graphique 5.5.4 Pourcentage d'abonnés aux services prépayés et postpayés
Graphique 5.5.5 Dépenses en capital et dépenses en capital moyennes par utilisateur (DCMU)
Graphique 5.5.6 Partage des revenus entre les services de détail et de gros
Graphique 5.5.7 Part de marché des FST de services sans fil exprimée en abonnés
Graphique 5.5.8 Part de marché des FST de services sans fil exprimée en revenus
Graphique 5.5.9 Population et pénétration
Graphique 6.2.1 Taux de pénétration de divers pays (2007)
Graphique 6.2.2 Revenus des services de télécommunication par région géographique
Graphique 6.2.3 RMPU du sans-fil - Revenus mensuels du sans-fil avec données (2007)
Graphique 6.2.4 Abonnés à la large bande, par technologie d'accès, pays de l'OCDE
Graphique 6.2.5 Débits de la large bande par technologie d'accès, pays de l'OCDE
Graphique 6.2.6 Passage complet à la télévision numérique
Liste des cartes
Carte 5.5.1 Présence de fournisseurs de services sans fil dotés d'installations
Carte 5.5.2 Couverture des services sans fil 3G ou équivalents
