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Le Conseil souhaite remercier de leur aide tous les organismes qui ont rempli les formulaires de Collecte de données du CRTC sans qui ce rapport n'aurait jamais vu le jour. Le Conseil tient aussi à remercier Industrie Canada pour l'analyse de la mise en oeuvre de la bande passante dans le contexte des collectivités rurales du Canada; Statistique Canada pour les diverses données supplémentaires utilisées dans ce rapport; BBM Canada et BBM Nielsen Media Research pour les cotes d'écoute; BBM Analytique pour les rapports multi-intérêts préparés par l'observateur de technologies médias; comScore, pour l'aide relative aux données MyMetrix; et Mediastats.
Le Conseil invite les parties intéressées à envoyer les commentaires destinés à améliorer ou compléter de futures parutions de ce rapport par courrier, à l'attention du Secrétaire général, CRTC (Ottawa) K1A 0N2.
L'influence des services sur large bande et autres services apparentés sur les revenus du secteur des communications est toujours considérable. Le présent rapport offre une image plus étoffée de la disponibilité de la large bande et des abonnements que ceux des années précédentes. Environ 95 % des ménages canadiens ont accès à des services sur large bande qui utilisent des installations terrestres. Les installations satellitaires étendent cet accès à presque tous les Canadiens et ne sont limitées que par des contraintes de capacité. À l'échelle provinciale, le service Internet terrestre sur large bande est offert à tous les ménages de trois provinces : le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse et l'Île-du-Prince-Édouard. Ailleurs au Canada, il est offert à au moins 92 % des foyers sauf à Terre-Neuve, où il ne rejoint que 72 % des ménages. Environ 96 % des Canadiens ont aussi accès à des services mobiles sur large bande par le biais d'appareils portables.
Les revenus des services canadiens de communication ont progressé de 2,1 % pour s'établir à 55,4 milliards de dollars, comparativement à 54,3 milliards de dollars en 2008. Cette croissance a été stimulée par l'augmentation de 3,0 % des revenus de radiodiffusion et de 1,8 % des revenus des télécommunications.
Les revenus de radiodiffusion sont passés de 14,0 milliards de dollars en 2008 à 14,4 milliards de dollars en 2009. Cette croissance est attribuable à l'augmentation de 7,4 % des revenus des entreprises de distribution de radiodiffusion (EDR) qui sont passé de 6,9 à 7,5 milliards de dollars, et à celle de 6 % des services spécialisés et des services payants, de TVC et de VSD. Ces hausses ont été partiellement compensées par des chutes de 7,4 % et de 5,2 % des revenus de la télévision traditionnelle (y compris la SRC) et des revenus publicitaires de la radio respectivement.
Les revenus des services de télécommunications ont progressé de 1,8 % pour s'établir à 41 milliards de dollars, comparativement à 40,3 milliards de dollars en 2008. Cette augmentation est attribuable d'une part aux nouveaux services (ou services non traditionnels) de transmission de données, d'autre part aux services sans fil et Internet sur large bande. Les revenus des services non traditionnels ont augmenté de 12,2 %, passant de 1,4 milliard de dollars à 1,5 milliard de dollars. Les revenus des services Internet sont passés de 6,2 milliards de dollars à 6,6 milliards de dollars, soit une croissance de 6,3 %. Les revenus du secteur du sans-fil ont progressé de 16,0 à 16,9 milliards de dollars - une hausse de 5,3 %. Ces hausses ont été partiellement compensées par le déclin de 7,1 % des revenus des appels interurbains (4,2 à 3,9 milliards de dollars), de 7,3 % des revenus des services traditionnels de transmission de données et de liaison spécialisée (3 à 2,8 milliards de dollars) et de 1,9 % des revenus des services traditionnels et d'accès (9,6 à 9,4 milliards de dollars).
En 2009, environ 34 % de la clientèle résidentielle était abonnée à des services groupés qui comprenaient la téléphonie locale et au moins un des services suivants : accès internet, vidéo et services mobiles. Environ 92 % des revenus issus des télécommunications provenaient des FST actifs dans tous les secteurs des télécommunications : téléphone local, interurbain, Internet, sans-fil, transmission de données et ligne directe. Les revenus des entreprises par câble provenaient à 67 % des services de télécommunications. De la même façon, les revenus des services de radiodiffusion ont représenté environ 6 % des revenus des compagnies de téléphone titulaires.
Au Canada, la convergence de l'industrie des communications modifie le paysage concurrentiel à mesure que les entreprises pénètrent dans leurs marchés non traditionnels réciproques (voir le graphique 3.1.8).
La part des revenus totaux de télécommunications filaires affichée par les autres FST a continué à croître pour atteindre 37 % en 2009. La part de marché des autres FST comprend les activités que les compagnies de téléphone titulaires exercent hors de leurs territoires traditionnels (8 %), les activités des autres FST dotés d'installations, comme les entreprises de câblodistribution et les entreprises hydroélectriques, qui fournissent des services de télécommunication (23 %) et les activités des revendeurs (6 %).
Les grandes entreprises de câblodistribution ont joué un rôle capital dans la fourniture du service Internet à haut débit puisqu'elles affichent une proportion d'environ 56 % d'abonnés de résidence à Internet haute vitesse en 2009. En 2005, elles ont commencé à offrir des services téléphoniques locaux, généralement par gestion de réseau par IP. Toutefois, elles fournissaient près de 27 % des lignes téléphoniques résidentielles, s'imposant ainsi comme d'importantes concurrentes des compagnies de téléphone titulaires des marchés de résidence.
Les concurrents des compagnies de téléphone titulaires, y compris les compagnies de téléphone titulaires qui exercent leurs activités hors de leurs territoires traditionnels, ont maintenu leur part des revenus de télécommunications. Le nombre de lignes locales des concurrents, surtout des EDR par câble, a connu une forte croissance, augmentant de 12,5 %. Dans le marché des services d'affaires, la proportion de lignes offertes par la concurrence a augmenté de 4,8 %.
En 2009, le Canada comptait 1 221 services radiophoniques et sonores, dont 41 numériques. De ce total, 75 % ciblaient la population canadienne anglophone, 22 %, la population canadienne francophone, 3 %, la population canadienne de langue tierce.
À l'échelle nationale, l'écoute hebdomadaire moyenne par habitant a diminué de 3,2 %, passant de 18,3 heures en 2008 à 17,7 heures en 2009. L'écoute hebdomadaire moyenne par auditeur a baissé de 2,5 %, passant de 20,0 à 19,5 heures.
L'écoute globale des émissions canadiennes diffusées par les services canadiens anglophones a diminué de 2 % par rapport à 2008, s'établissant à 74 %, tandis que celle des émissions canadiennes diffusées par les services francophones est restée relativement stable à 99 %. Les émissions dramatiques et comiques demeurent les genres les plus populaires, mais leur contenu est principalement non canadien. En 2009, les émissions non canadiennes ont représenté 79 % et 68 % de l'écoute des émissions dramatiques et comiques de langue anglaise et de langue française respectivement.
En 2009, environ 11,3 millions ou 90 % des ménages canadiens étaient abonnés à une EDR pour son service de télévision, soit une hausse de 2,2 % par rapport à 2008. Parmi eux, 25 % étaient abonnés soit à une EDR par SRD, soit à une EDR par SDM. Les quatre EDR par câble les plus importantes et les deux services par SRD ont accaparé 89 % de toute la clientèle des EDR en 2009.
Les revenus mensuels de programmation des EDR par abonné1 ont augmenté de 2,78 $, ou 5 %, pour s'établir à 56,14 $ en 2009.
Un nombre croissant de Canadiens anglophones et francophones regarde des émissions vidéo sur le web (52 % et 44 % respectivement en 2009). De plus, davantage de Canadiens regardent la télévision en ligne. L'écoute hebdomadaire des émissions de télévision en ligne a été de 2,2 heures pour les anglophones et de 1,3 heure pour les francophones.
La population anglophone qui écoute la radio en continu sur le web a tendance à moins le faire que les francophones qui le font. Les anglophones passent 4,1 heures par semaine à écouter la radio AM ou FM en continu, comparativement à 4,6 heures pour les francophones.
Le nombre d'abonnés à la téléphonie mobile a augmenté de 8 % en 2009 comparativement à 2008. Par ailleurs, les Canadiens continuent à adopter des technologies, comme l'accès Internet à large bande, puisque le nombre d'abonnés résidentiels à un service Internet haut débit a crû de 6 %. En 2009, environ 62 % des ménages canadiens disposaient d'un service Internet à large bande, et 72 % d'un service Internet à haut débit.
Les nouveaux services de transmission de données adaptés aux exigences de la clientèle d'affaires (vitesse accélérée, fonctionnalité, coût-efficacité) représentent aujourd'hui 83 % des revenus de protocoles, les services de données comme les réseaux privés virtuels IP et Ethernet totalisant une hausse combinée de leurs revenus de 12 % en 2009.
Les données compilées pour ce rapport proviennent de différentes sources. La plupart ont été obtenues par les formulaires de collectes de données du Conseil. Les données de radiodiffusion correspondent généralement à la période de douze mois s'achevant le 31 août 2009 et les données relatives aux télécommunications, à la période de douze mois se terminant le 31 décembre 2009.
Le Conseil collabore avec d'autres agences gouvernementales et ministères fédéraux, dont Statistique Canada et Industrie Canada, pour alléger le fardeau de reddition de comptes de l'industrie. Les données réunies à des fins de surveillance sont aussi utilisées par Statistique Canada pour son Système des comptes économiques nationaux. D'autres questions ont été ajoutées au sondage pour répondre aux besoins précis de Statistique Canada.
Le Conseil continue à travailler avec Industrie Canada pour évaluer la disponibilité du service d'accès à des services Internet à large bande. Les données combinées aident Industrie Canada à gérer et surveiller le projet de déploiement des réseaux à large bande de 225 millions de dollars annoncé par le gouvernement fédéral dans le cadre de son plan d'action économique de 2009.
Les formulaires de collecte des données sont révisés tous les ans pour s'assurer de ne recueillir que les données pertinentes.
1.0 Introduction
1.1 Raison d'être du rapport
1.2 Collecte des données et aperçu du rapport
2.0 Le CRTC, politiques et réglementation
2.1 Le CRTC
2.2 Surveillance d'ordre réglementaire de la radiodiffusion et des télécommunications
2.3 Régimes de contribution et de financement
3.0 L'industrie des services de communications
3.1 Aperçu de l'industrie des communications
4.0 Radiodiffusion
4.1 Radiodiffusion – Examen de la situation financière
4.2 Radio
4.3 Télévision
4.4 Distribution de radiodiffusion
4.5 Nouveaux médias
5.0 Télécommunications
5.1 Aperçu de la situation financière
5.2 Services locaux et d'accès et interurbains
5.3 Internet et disponibilité de la large bande
5.4 Services de transmission de données et de liaison spécialisée
5.5 Services sans fil
6.0 Perspective internationale
6.1 Le Canada par rapport à d'autres pays
Annexe 1 Méthodologie et analyse de la collecte de donnée
Annexe 2 Classification des fournisseurs canadiens de services de télécommunication
Annexe 3 Situation de l'abstention locale circonscriptions de résidence et d'affair
Annexe 4 Hypothèses de tarification internationale
Annexe 5 Description du secteur des télécommunications
Annexe 6 Liste des acronymes utilisés dans le rapport
Diagramme 4.0.1 Distribution de programmation
Tableau 2.2.1 Plaintes en radiodiffusion par secteur et par sujet
Tableau 2.2.2 Nombre de communications provenant du public
Tableau 2.2.3 Plaintes traitées par le CCNR
Tableau 2.2.4 Plaintes traitées par les NCP
Tableau 3.1.1 Revenus de la radiodiffusion et des télécommunications
Tableau 3.1.2 Revenus de l'industrie par type de fournisseur
Tableau 3.1.3 Convergence dans l'industrie : radiodiffusion c. télécommunications
Tableau 4.1.1 Revenus de la radiodiffusion
Tableau 4.2.2 Marchés avec stations de radio numérique de transition au Canada
Tableau 4.2.4 Nombre moyen d'heures d'écoute hebdomadaire par personne selon la tranche d'âge
Tableau 4.2.10 Revenus des stations de radio autochtones de type B, communautaires et campus
Tableau 4.2.12 Sommaire des contributions annuelles au DCC déclarées par les titulaires de la radio
Tableau 4.3.1 Nombre et type de services de télévision dont la diffusion est autorisée au Canada
Tableau 4.3.2 Stations de télévision traditionnelle numérique
Tableau 4.3.12 Revenus de publicité et autres - stations privées de télévision traditionnelle
Tableau 4.3.13 Revenus des services spécialisés, payants, VSD et TVC, analogiques et numériques
Tableau 4.3.16 Dépenses au titre des émissions canadiennes (DEC) - télévision privée traditionnelle
Tableau 4.3.17 Dépenses au titre d'émissions non canadiennes - télévision privée traditionnelle
Tableau 4.4.2 Principaux distributeurs canadiens et nombre d'abonnés
Tableau 4.4.3 Nombre d'abonnés aux services numériques
Tableau 4.5.1 Nombre de visiteurs uniques Canadiens de sites Web
Tableau 4.5.2 Utilisation d'Internet au Canada, selon le groupe linguistique
Tableau 4.5.3 Moyenne d'heures hebdomadaires que les Canadiens passent en ligne
Tableau 4.5.4 Taux d'adoption et de croissance des technologies de vidéo au Canada
Tableau 4.5.5 Adoption et taux de croissance de diverses technologies sonores au Canada
Tableau 4.5.6 Temps d'utilisation des diverses technologies par les Canadiens
Tableau 4.5.7 Fonds de développement canadiens pour les nouveaux médias
Tableau 5.1.1 Revenus des services de télécommunications de gros et de détail
Tableau 5.1.2 Revenus des services de télécommunication par segment de marché
Tableau 5.1.3 Pourcentage des revenus des entités actives dans un ou plusieurs segments de marché
Tableau 5.1.6 Pourcentage des revenus des services faisant l'objet d'une abstention
Tableau 5.1.8 Nombre de connexions
Tableau 5.1.9 Dépenses en immobilisations par type de FST
Tableau 5.1.10 Pourcentage des abonnés ayant un service local groupé avec d'autre services
Tableau 5.2.3 Revenus des services locaux, d'accès et interurbains par catégorie de service
Tableau 5.2.4 Revenus des services locaux et d'accès, par type de FST
Tableau 5.2.5 Nombre de lignes locales et d'accès, par type de FST
Tableau 5.2.6 Revenus mensuels des servicees locaux et interurbains de détail par ligne
Tableau 5.2.10 Revenus du service local de gros, selon la composante principale
Tableau 5.2.11 Revenus du service interurbain par type de FST
Tableau 5.2.12 Revenus du service interurbain de détail par minute par type de FST
Tableau 5.3.1 Revenus des services Internet
Tableau 5.3.2 Abonnés du service Internet de résidence par type de FST
Tableau 5.3.3 Plans et tarification des services Internet de résidence
Tableau 5.3.4 Principaux indicateurs de la disponibilité des télécommunications
Tableau 5.3.5 Nombre de foyers qui peuvent avoir accès à la large bande
Tableau 5.3.6 Disponibilité de la large bande, selon la technologie (pourcentage des foyers)
Tableau 5.4.1 Revenus des services de transmission de données et de liaison spécialisée
Tableau 5.4.2 Revenus des services de protocoles de données, par catégorie de services
Tableau 5.4.4 Revenus des services de liaison spécialisée, par catégorie de services
Tableau 5.5.1 Revenus des services sans fil et de téléappel, et nombre d'abonnés
Tableau 5.5.2 Composantes des revenus des services sans fil et de téléappel
Tableau 5.5.4 Part de marché en 2009 exprimée en abonnés du sans-fil par province
Tableau 5.5.6 Taux de roulement mensuel moyen
Tableau 6.1.1 Tarification internationale (prix mensuel moyen)
Tableau 6.1.2 Part de marché de la large bande par type de connexion, 2009
Tableau 6.1.3 Vitesses moyennes annoncées (mbps), par type de connexion
Tableau 6.1.4 Abonnés à la large bande par pays
Tableau 6.1.5 Indicateurs de l'industrie du sans-fil, 2009
Tableau 6.1.6 Indicateurs de l'industrie de la radio, 2008
Tableau 6.1.7 Indicateurs de l'industrie de la télévision, 2009
Graphique 2.3.1 Contributions au DCC en 2009 - radio commerciale et services sonores
Graphique 2.3.2 DEC de la télévision en 2009
Graphique 2.3.3 Contributions des EDR aux émissions canadiennes et au reflet local en 2009
Graphique 2.3.4 Subventions versées aux ESL et frais en pourcentage des revenus
Graphique 3.1.4 Revenus des EDR par type de service
Graphique 3.1.6 Composition des revenus de certaines entreprises canadiennes de communication
Graphique 3.1.7 Plateformes d'exploitation de la radiodiffusion et des télécommunications
Graphique 3.1.8 Aspects d'ordre réglementaire d'une industrie en convergence
Graphique 4.1.1 Revenus de radio commerciale par radiodiffuseur
Graphique 4.1.2 Revenus de la télévision commerciale par radiodiffuseur
Graphique 4.1.3 Revenus des EDR par exploitant
Graphique 4.1.4 Revenus totaux et marges des BAII et des BAIIA de la radiodiffusion
Graphique 4.1.5 Revenus de publicité au Canada
Graphique 4.2.1 Type de services radiophoniques et sonores autorisés à diffuser au Canada
Graphique 4.2.2 Part d'écoute radio durant une semaine moyenne
Graphique 4.2.3 Part d'écoute - Formules des stations de langue anglaise
Graphique 4.2.4 Part d'écoute - Formules des stations de langue française
Graphique 4.2.5 Stations de radio commerciale privées - revenus
Graphique 4.2.6 Stations de radio commerciale privées - revenus annuels moyens et BAII par station
Graphique 4.2.7 Stations de radio commerciale privées - BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.8 Stations de radio commerciale privées de langue anglaise - revenus
Graphique 4.2.10 Stations de radio commerciale privées de langue anglaise - BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.11 Stations de radio commerciale privées de langue française - revenus
Graphique 4.2.13 Stations de radio commerciale privées de langue française - BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.14 Stations de radio commerciale privées à caractère ethnique - revenus
Graphique 4.2.16 Stations de radio commerciale privées à caractère ethnique - BAII et marge de BAII
Graphique 4.3.1 Moyenne nationale d'heures d'écoute hebdomadaire selon l'âge
Graphique 4.3.3 Sources de revenus de la télévision traditionnelle
Graphique 4.5.1 Cycle de l'adoption par le consommateur / de la vie du produit
Graphique 4.5.2 Bande passante requise pour les diverses applications Internet
Graphique 4.5.3 Activités populaires liées à l'Internet pour les usagers canadiens
Graphique 4.5.4 Taux de pénétration des technologies vidéo au Canada
Graphique 4.5.5 Visionnement de vidéos sur Internet par les Canadiens
Graphique 4.5.6 Type de vidéos que les Canadiens regardent sur Internet
Graphique 4.5.8 Taux de pénétration des technologies sonores au Canada
Graphique 4.5.9 Taux de pénétration de la baladodiffusion au Canada
Graphique 4.5.10 Téléchargement de musique au Canada
Graphique 4.5.11 Écoute en continu de la radio au Canada
Graphique 4.5.12 Radiodiffuseurs AM/FM comme sources de matériel sonore pour la musique en continu
Graphique 4.5.15 Revenus de publicité en ligne au Canada
Graphique 4.5.16 Revenus de publicité des appareils mobiles au Canada
Graphique 5.1.1 Revenus des services de télécommunications et pourcentage de croissance annuelle
Graphique 5.1.2 Croissance annuelle des revenus par segment de marché
Graphique 5.1.3 Répartition des revenus des services de télécommunication
par segment de marché
Graphique 5.1.7 Revenus des services de télécommunication et marges de BAIIA
Graphique 5.3.1 Part de revenus de l'accès Internet par type d'entité
Graphique 5.3.2 Revenus des services d'accès Internet d'affaires par technologie d'accès
Graphique 5.3.3 Technologies utilisées pour l'accès Internet de résidence
Graphique 5.3.4 Abonnement à la large bande (1,5 mbps et plus)
Graphique 5.3.5 Disponibilité de la large bande (pourcentage des foyers)
Graphique 5.3.7 Disponibilité de la large bande c. abonnements à la large bande
Graphique 5.4.3 Part des revenus dans le marché des services de liaison spécialisée, par type de FST
Graphique 5.5.3 Revenus des principales composantes (excluant la téléphonie de base)
Graphique 5.5.4 Pourcentage d'abonnés aux services prépayés et postpayés
Graphique 5.5.5 Dépenses en capital et dépenses en capital moyennes par utilisateur (DCMU)
Graphique 5.5.6 Partage des revenus entre les services de détail et de gros
Graphique 5.5.7 Part de marché des FST de services sans fil exprimée en abonnés
Graphique 5.5.8 Part de marché des FST de services sans fil exprimée en revenus
Graphique 5.5.9 Population et pénétration
Graphique 6.1.1 Revenus des services de télécommunications en 2009
Graphique 6.1.2 Revenus de détail des services de communications par habitant en 2008
Graphique 6.1.3 Moyenne des revenus de détail mensuels des services de télécommunications en 2008
Graphique 6.1.4 Taux de pénétration dans divers pays en 2009
Graphique 6.1.5 Connexions à la large bande fixe - augmentations annuelles de 2004 à 2009
Graphique 6.1.6 Vitesses moyennes de la large bande en 2008 et 2009
Graphique 6.1.7 Disponibilité de la large bande mobile (3G) en 2007 et 2008
Graphique 6.1.8 RMPU du sans-fil - revenus mensuels du sans-fil avec partage de données, en 2009
Graphique 6.1.9 Pourcentage d'abonnés aux services sans fil prépayés, 2004 et 2009
Graphique 6.1.10 Principales plateformes télévisuelles en 2009 (% des foyers qui ont la télévision)
Carte 5.5.1 Présence de fournisseurs de services sans fil dotés d'installation
Carte 5.5.2 Couverture des services sans fil 3G ou équivalents
[1] Les revenus mensuels par abonné ont été obtenus en divisant les revenus totaux par le nombre d’abonnés et par le nombre de mois de l’année.