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Rapport de surveillance du CRTC sur les communications
2011
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Remerciements
Le Conseil souhaite remercier de leur aide tous les organismes qui ont rempli les formulaires de Collecte de données du CRTC sans qui ce rapport n’aurait jamais vu le jour. Le Conseil tient aussi à remercier Industrie Canada pour l’analyse de la mise en œuvre de la bande passante dans le contexte des collectivités rurales du Canada; Statistique Canada pour les diverses données supplémentaires utilisées dans ce rapport; BBM Canada et BBM Nielsen Media Research pour les cotes d’écoute; BBM Analytique pour les rapports multi-intérêts préparés par l’observateur de technologies médias; comScore, pour l’aide relative aux données MyMetrix; et Mediastats.
Le Conseil invite les parties intéressées à envoyer les commentaires destinés à améliorer ou compléter de futures parutions de ce rapport par courrier, à l’attention du Secrétaire général, CRTC (Ottawa) K1A 0N2.
Sommaire
Au Canada, environ 98 % des ménages ont accès à un réseau à large bande de 1,5 mbps comprenant des installations terrestres ou mobiles (HSPA+). À l’échelle provinciale, cette zone de couverture englobe tous les ménages de cinq provinces, soit l’Alberta, l’Ontario, le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse et l’Île-du Prince-Édouard. Ailleurs au Canada, elle couvre au moins 89 % des ménages. Pour ce qui est du réseau mobile, 97 % des Canadiens ont accès à des services mobiles dans une zone couverte par la large bande.
La large bande poursuit son implantation : en 2010, 70 % des ménages étaient abonnés à un service Internet à large bande de 1,5 mbps comparativement à 62 % en 2009, et 52 % étaient abonnés à un service 5 mbps comparativement à 44 % en 2009. Pour ce qui est du réseau mobile à large bande, 39 % des appareils sans fil sont des appareils portables ou spécialisés qui permettent d’accéder à des services à large bande. Par son ampleur, la zone de couverture de la large bande au Canada donne aux Canadiens les moyens de participer activement à l’économie numérique et aux activités des nouveaux médias au Canada.
Croissance des revenus des services de communications
Les revenus des services canadiens de communication ont poursuivi leur progression annuelle, passant de 55,4 milliards de dollars en 2009 à 57,4 milliards de dollars en 2010 – une hausse de 3,6 %. Cette augmentation a été mise de l’avant par la croissance de 8,9 % des revenus de radiodiffusion et de 1,8 % des revenus des télécommunications.
Radiodiffusion
Les revenus de radiodiffusion sont passés de 14,4 milliards de dollars en 2009 à 15,7 milliards de dollars en 2010. Cette croissance est attribuable à l’augmentation des revenus de tous les secteurs de la radiodiffusion : les revenus des EDR ont augmenté de 8,9 %, passant de 7,4 milliards de dollars à 8,1 milliards de dollars; ceux des services payants, de TVC et de VSD, ainsi que ceux des services spécialisés, de 11,1 % (de 3,1 milliards de dollars à 3,5 milliards de dollars); ceux de la télévision traditionnelle, y compris de la SRC, de 9,9 % (de 2,4 milliards de dollars à 2,6 milliards de dollars); et ceux de la radio, de 2,9 % (1,5 milliard de dollars à 1,6 milliard de dollars).
Télécommunications
Les revenus des services de télécommunications ont progressé de 1,8 % pour s’établir à 41,7 milliards de dollars en 2010, comparativement à 40,9 milliards de dollars en 2009. Cette croissance est attribuable d’une part aux nouveaux services (ou services non traditionnels) de transmission de données, d’autre part aux services sans fil et Internet sur large bande qui sont collectivement passés de 25,0 milliards de dollars en 2009 à 26,5 milliards de dollars en 2010 – une croissance de 6,2 %.
Les revenus des services non traditionnels ont augmenté de 8,2 %, passant de 1,7 milliard de dollars à 1,8 milliard de dollars. Les revenus des services Internet ont augmenté de 4,2 %, passant de 6,5 milliards de dollars à 6,8 milliards de dollars, et ceux du sans fil ont augmenté de 6,6 %, s’établissant à 18,0 milliards de dollars comparativement à 16,9 milliards de dollars. Ces hausses ont été partiellement compensées par le déclin de 11 % des revenus des appels interurbains (passés de 3,9 milliards de dollars à 3,4 milliards de dollars); de 5,3 % des revenus des services traditionnels de transmission de données et de liaison spécialisée (passés de 2,6 milliards de dollars à 2,5 milliards de dollars); et de 2,7 % des revenus des services locaux et d’accès (passés de 9,4 milliards de dollars à 9,1 milliards de dollars).
L’industrie des communications
En 2010, les cinq grandes entreprises de l’industrie des communications ont accaparé 83 % des revenus de l’industrie et les cinq suivantes, 9 %. Ensemble, ces entreprises se partagent 92 % des revenus. Trois d’entre elles offrent des services dans les 11 marchés1 de l’industrie, soit 63 % des revenus de l’industrie, et sont en mesure d’offrir des services groupés. En 2010, environ 48 % de la clientèle résidentielle était abonnée à des services groupés comprenant la téléphonie locale et au moins un des services suivants : accès Internet, vidéo et mobile. Environ 91 % des revenus des télécommunications provenaient des FST actifs dans tous les secteurs des télécommunications, tandis que 68 % des revenus de radiodiffusion provenaient d’entreprises actives dans tous les secteurs de la radiodiffusion.
Concurrence
La part des revenus totaux de télécommunications filaires des autres FST est restée relativement stable à 37 % en 2010. La part de marché des autres FST comprend les activités que les compagnies de téléphone titulaires exercent hors de leurs territoires traditionnels. Les activités hors territoire de ces compagnies ont diminué, passant de 8 % en 2009 à 7 % en 2010; celles des activités des autres FST dotés d’installations, telles les entreprises de câblodistribution et les entreprises hydroélectriques, qui fournissent des services de télécommunication ont augmenté, passant de 23 % en 2009 à 25 % en 2010; celles des revendeurs sont restées relativement stables à 6 %.
Les entreprises de câblodistribution ont joué un rôle capital dans la fourniture d’Internet à haut débit puisqu’elles comptaient environ 57 % des abonnés de résidence à Internet haute vitesse en 2010. Elles avaient commencé en 2005 à offrir des services téléphoniques locaux, généralement par gestion de réseau par IP. À la fin de 2010, elles fournissaient environ 31 % des lignes téléphoniques résidentielles, s’imposant comme d’importantes concurrentes des compagnies de téléphone titulaires des marchés de résidence.
Les concurrents des compagnies de téléphone titulaires, y compris les compagnies de téléphone titulaires qui exercent leurs activités hors de leurs territoires traditionnels, ont maintenu leur part des revenus de télécommunications. Le nombre de lignes locales résidentielles des concurrents, surtout des EDR par câble, a connu une forte croissance et crû de 15 %. Dans le marché des services d’affaires, la proportion de lignes offertes par la concurrence a augmenté de 4 %.
À elles toutes, les nouvelles entreprises du secteur du sans fil ont accaparé environ 2 % de ce type de clientèle et 1 % des revenus en 2010. Dans l’ensemble, les nouveaux joueurs ont stimulé le marché puisque le nombre d’abonnés sans fil s’est établi à 8,5 % en 2010 comparativement à 7,8 % en 2009. Les revenus moyens par abonné ont décliné de 1,6 %, passant de 58,81 $ à 57,86 $ en 2010, surtout à cause des tarifs moins élevés des nouveaux concurrents.
Radiodiffusion
Radio
En 2010, le Canada comptait 1 208 services radiophoniques et sonores. De ce total, 75 % visaient la population canadienne anglophone; 22 %, la population canadienne francophone; 3 %, la population canadienne de langue tierce.
À l’échelle nationale, l’écoute hebdomadaire moyenne par habitant est restée relativement stable à 17,6 heures en 2010; l’écoute hebdomadaire moyenne par auditeur est également restée relativement stable à 19,5 heures.
Télévision
L’écoute globale des émissions canadiennes diffusées par les services canadiens anglophones s’est établie à 88 % en 2010 tandis que celle des émissions canadiennes diffusées par les services francophones est restée relativement stable à 99 %. Les émissions dramatiques et comiques demeurent les genres les plus populaires, mais leur contenu est principalement non canadien. En 2010, les émissions non canadiennes ont respectivement représenté 81 % et 67 % de l’écoute des émissions dramatiques et comiques de langue anglaise et de langue française.
EDR
En 2010, environ 11,5 millions, ou 91 %, des ménages canadiens s’étaient abonnés à une EDR pour son service de télévision, soit une hausse de 2,5 % par rapport à 2009. Parmi eux, 25 % étaient abonnés soit à une EDR par SRD, soit à une EDR par SDM. Les quatre EDR par câble les plus importantes et les deux services par SRD ont accaparé 89 % de toute la clientèle des EDR en 2010.
Les revenus de programmation des EDR par abonné et par mois2 ont augmenté de 3,55 $, ou 6 %, pour s’établir à 59,73 $ en in 2010.
Radiodiffusion par les nouveaux médias
La radiodiffusion par les nouveaux médias est de plus en plus appréciée de la population canadienne anglophone et francophone. Les taux d’adoption de la vidéo sur demande, de la vidéo sur Internet et de la vidéo sur cellulaire ont respectivement été de 15 %, de 51% et de 9 % pour la population anglophone et de 17 %, 49 % et 4 % respectivement pour la population francophone. Par ailleurs, davantage de Canadiens regardent la télévision en ligne : l’écoute hebdomadaire des émissions de télévision en ligne a été de 2,6 heures pour la population anglophone et de 1,5 heure pour la population francophone.
La population anglophone a tendance à davantage écouter la radio en continu sur le web que la population francophone – 6,1 heures par semaine comparativement à 5,3 heures.
Télécommunications
Le nombre d’abonnés à la téléphonie mobile a augmenté de 9 % en 2010 par rapport à 2009. Par ailleurs, les Canadiens continuent à adopter des technologies telles que l’accès à Internet à large bande puisque le nombre d’abonnés résidentiels à un service Internet haut débit a crû de 5 %. En 2010, environ 70 % des ménages canadiens disposaient d’un service Internet à large bande et 74 %, d’un service Internet à haut débit.
Les nouveaux services de transmission de données adaptés aux exigences de la clientèle d’affaires (vitesse accélérée, fonctionnalité, coût-efficacité) représentent aujourd’hui 90 % des revenus de protocoles – les services de données, dont les réseaux privés virtuels IP et Ethernet, ayant totalisé une hausse de revenus combinés de 10 % en 2010.
Collecte des données
Les données compilées pour ce rapport proviennent de différentes sources. La plupart ont été obtenues par les formulaires de collectes de données du Conseil. Les données de radiodiffusion correspondent généralement à la période de douze mois s’achevant le 31 août 2010, alors que les données relatives aux télécommunications, à la période de douze mois se terminant le 31 décembre 2010.
Le Conseil collabore avec d’autres agences gouvernementales et ministères fédéraux, dont Statistique Canada et Industrie Canada, pour alléger le fardeau de reddition de comptes de l’industrie. Les données réunies pour des fins de surveillance sont aussi utilisées par Statistique Canada pour son Système des comptes économiques nationaux. D’autres questions ont été ajoutées au sondage pour répondre aux besoins précis de Statistique Canada.
Table des matières
1.0 Introduction
1.1 Raison d'être du rapport
1.2 Collecte des données et aperçu du rapport
2.0 Le CRTC, politiques et réglementation
2.1 Le CRTC
2.2 Surveillance d'ordre réglementaire de la radiodiffusion et des télécommunications
2.3 Régimes de contribution et de financement
3.0 L'industrie des services de communications
3.1 Survol
4.0 Radiodiffusion
4.1 Radiodiffusion – Examen de la situation financière
4.2 Secteur de la radio
4.3 Secteur de la télévision
4.4 Distribution de radiodiffusion
4.5 Nouveaux médias
5.0 Télécommunications
5.1 Survol de la situation financière
5.2 Services locaux et d'accès et interurbains
5.3 Secteur du marché Internet et disponibilité de la large bande
5.4 Secteur du marché de la transmission de données et de liaison spécialisée
5.5 Secteur du marché des services sans fil
6.0 Perspective internationale
6.1 Le Canada par rapport à d'autres pays
Annexe 1 Collecte et analyse des données
Annexe 2 Classification des fournisseurs canadiens de services de télécommunication
Annexe 3 Situation de l'abstention locale circonscriptions de résidence et d'affair
Annexe 4 Hypothèses de tarification internationale
Annexe 5 Description du secteur des télécommunications
Annexe 6 Liste des acronymes utilisés dans le rapport
Annexe 8 Liste des entreprises canadiennes mentionnées dans le rapport
Liste des diagrammes
Diagramme 4.0.1 Distribution de programmation
Liste des tableaux
Tableau 2.2.1 Plaintes en radiodiffusion par secteur et par sujet
Tableau 2.2.2 Nombre de communications provenant du public
Tableau 2.2.3 Plaintes traitées par le CCNR
Tableau 2.2.4 Plaintes traitées par les NCP
Tableau 2.2.5 Nombre de cas de différends présentés en 2010-2011
Tableau 2.2.6 Nombre de cas de différends présentés en radiodiffusion en 2010-2011
Tableau 2.3.1 FAPL – Contributions et nombre de bénéficiaires
Tableau 3.1.1 Revenus de communications
Tableau 3.1.2 Revenus de l'industrie par type de fournisseur
Tableau 3.1.3 Convergence dans l’industrie : câblodistribution c. télécommunications
Tableau 4.1.1 Revenus de la radiodiffusion
Tableau 4.2.3 Nombre moyen d’heures d’écoute hebdomadaire par personne selon la tranche d’âge
Tableau 4.2.8 Revenus de la radio de la SRC
Tableau 4.2.10 Revenus des stations de radio autochtones de type B, communautaires et campus
Tableau 4.2.12 Sommaire des contributions annuelles au DCC déclarées par les titulaires de la radio
Tableau 4.3.1 Nombre et type de services de télévision dont la diffusion est autorisée au Canada
Tableau 4.3.2 Moyenne nationale d’heures d’écoute hebdomadaire selon l’âge
Tableau 4.3.10 Revenus de télévision par type de service
Tableau 4.3.12 Revenus de publicité et autres – stations privées de télévision traditionnelle
Tableau 4.3.16 Dépenses au titre des émissions canadiennes – télévision privée traditionnelle
Tableau 4.3.17 Dépenses au titre d’émissions non canadiennes – télévision privée traditionnelle
Tableau 4.4.2 Principaux distributeurs canadiens et nombre d’abonnés
Tableau 4.4.3 Nombre d’abonnés aux services numériques
Tableau 4.4.4 Entreprises de câblodistribution contribuant à des canaux communautaires
Tableau 4.5.1 Nombre de visiteurs uniques Canadiens de sites web
Tableau 4.5.2 Utilisation d’Internet au Canada, selon le groupe linguistique
Tableau 4.5.3 Moyenne d’heures hebdomadaires que les Canadiens passent en ligne
Tableau 4.5.4 Taux d’adoption et de croissance de diverses technologies de vidéo au Canada
Tableau 4.5.5 Adoption et taux de croissance de diverses technologies sonores au Canada
Tableau 4.5.6 Temps d’utilisation des diverses technologies adoptées par les Canadiens
Tableau 5.1.1 Revenus des services de télécommunications de détail et de gros
Tableau 5.1.2 Revenus des services de télécommunication par secteur de marché
Tableau 5.1.11 Nombre de connexions
Tableau 5.1.12 Pourcentage des abonnés ayant un service local groupé avec d’autres services
Tableau 5.1.13 Dépenses en immobilisations, par type de FST
Tableau 5.2.3 Revenus des services locaux et d’accès et interurbains,
par catégorie de service
Tableau 5.2.4 Revenus des services locaux et d’accès, par type de FST
Tableau 5.2.5 Nombre de lignes locales et d’accès, par type de FST
Tableau 5.2.6 Revenus mensuels des services locaux et interurbains de détail par ligne
Tableau 5.2.7 Revenus mensuels des services locaux et d’accès de détail par ligne, par type de FST
Tableau 5.2.10 Revenus du service local de gros, selon la composante principale
Tableau 5.2.11 Revenus du service interurbain, par type de FST
Tableau 5.2.12 Revenus du service interurbain de détail par minute par type de FST
Tableau 5.3.1 Revenus des services Internet
Tableau 5.3.2 Abonnés du service Internet de résidence, par type de FST
Tableau 5.3.3 Plans et tarification des services Internet de résidence
Tableau 5.3.4 Principaux indicateurs de la disponibilité des télécommunications
Tableau 5.3.5 Nombre de foyers qui peuvent avoir accès à la large bande
Tableau 5.3.6 Disponibilité de la large bande, par vitesse et par province en 2010 (en % des foyers)
Tableau 5.4.1 Revenus des services de transmission de données et de liaison spécialisé
Tableau 5.4.4 Revenus des services de liaison spécialisée, par catégorie de services
Tableau 5.5.1 Revenus des services sans fil et de téléappel, et nombre d’abonnés
Tableau 5.5.2 Composantes des revenus des services sans fil et de téléappel
Tableau 5.5.4 Part de marché en 2010 exprimée en abonnés du sans-fil par province
Tableau 5.5.6 Taux de roulement mensuel moyen (%)
Tableau 5.5.7 Large bande mobile
Tableau 6.1.1 Tarification internationale (prix moyen ($) par mois)
Tableau 6.1.3 Expéditions mondiales de téléphones mobiles, 2010
Tableau 6.1.4 Indicateurs de l’industrie du sans-fil, 2010
Tableau 6.1.5 Indicateurs de l’industrie de la radio, 2009
Tableau 6.1.6 Indicateurs de l’industrie de la télévision, 2009
Liste des graphiques
Graphique 2.3.2 DEC de la télévision en 2010
Graphique 2.3.3 Contributions des EDR aux émissions canadiennes et au reflet local en 2010
Graphique 2.3.4 FAPL –Répartition par région et par groupe de propriété
Graphique 2.3.5 Subventions versées aux ESL et frais en pourcentage des revenus
Graphique 3.1.1 Taux de croissance annuel des revenus de la radiodiffusion et des télécommunications
Graphique 3.1.7 Revenus des EDR par type de service
Graphique 3.1.10 Plateformes d’exploitation de la radiodiffusion et des télécommunications
Graphique 3.1.11 Aspects d’ordre réglementaire d’une industrie en convergence
Graphique 4.1.2 Revenus de la radio commerciale, par radiodiffuseur (2010)
Graphique 4.1.3 Revenus de la télévision commerciale, par radiodiffuseur (2010)
Graphique 4.1.4 Revenus de 2010 des EDR, par exploitant
Graphique 4.1.5 Revenus totaux et marges des BAII et des BAIIDA de la radiodiffusion
Graphique 4.1.6 Revenus de publicité au Canada
Graphique 4.2.1 Type de services radiophoniques et sonores autorisés à diffuser au Canada (2010)
Graphique 4.2.2 Part d’écoute radio durant une semaine moyenne
Graphique 4.2.3 Part d’écoute - Formules des stations de langue anglaise
Graphique 4.2.4 Part d’écoute - Formules des stations de langue française
Graphique 4.2.5 Stations de radio commerciale privées – revenus
Graphique 4.2.6 Stations de radio commerciale privées – revenus annuels moyens et BAII par station
Graphique 4.2.7 Stations de radio commerciale privées – BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.8 Stations de radio commerciale privées de langue anglaise – revenus
Graphique 4.2.10 Stations de radio commerciale privée de langue anglaise – BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.11 Stations de radio commerciale privées de langue française – revenus
Graphique 4.2.13 Stations de radio commerciale privées de langue française – BAII et marge de BAII
Graphique 4.2.14 Stations de radio commerciale privées à caractère ethnique – revenus
Graphique 4.2.16 Stations de radio commerciale privées à caractère ethnique – BAII et marge de BAII
Graphique 4.3.2 Sources de revenus de la télévision traditionnelle (2010)
Graphique 4.4.2 Marges de BAIIDA générées par les services de programmation de base et facultatifs
Graphique 4.5.1 Cycle de l’adoption par le consommateur / de la vie du produit
Graphique 4.5.2 Bande passante requise pour les diverses applications Internet
Graphique 4.5.3 Activités en ligne populaires des usagers canadiens
Graphique 4.5.4 Taux de pénétration des technologies vidéo au Canada
Graphique 4.5.5 Visionnement de vidéos sur Internet par les Canadiens, selon la langue
Graphique 4.5.6 Visionnement de vidéos sur Internet par les Canadiens, par type
Graphique 4.5.9 Utilisation de la baladodiffusion au Canada
Graphique 4.5.10 Téléchargement de musique au Canada
Graphique 4.5.11 Écoute en continu de la radio au Canada
Graphique 4.5.12 Radiodiffuseurs AM/FM comme sources de matériel sonore pour la musique en continu
Graphique 4.5.15 Revenus de publicité en ligne au Canada
Graphique 4.5.16 Revenus de publicité des appareils mobiles au Canada
Graphique 5.1.1 Revenus des services de télécommunication et pourcentage de croissance annuelle
Graphique 5.1.2 Croissance annuelle des revenus par secteur de marché
Graphique 5.1.3 Répartition des revenus des services de télécommunication,
par secteur de marché
Graphique 5.1.8 Revenus des services de télécommunication et marges de BAIIDA
Graphique 5.2.4 Lignes locales de détail avec commutation de circuits ou avec VoIP
Graphique 5.3.3 Technologies utilisées pour l’accès Internet de résidence
(2006 c. 2010)
Graphique 5.3.4 Abonnement à la large bande (plus de 1,5 Mbps)
Graphique 5.3.5 Revenus des services de résidence offerts par Internet protocole
Graphique 5.3.6 Disponibilité de la large bande (% des foyers) (2010)
Graphique 5.3.9 Disponibilité de la large bande c. abonnements à la large bande (2010)
Graphique 5.4.3 Part de revenus dans le marché des services de liaison spécialisée, par type de FST
Graphique 5.5.3 Revenus des principales composantes (excluant la téléphonie de base)
Graphique 5.5.5 Dépenses en capital et dépenses en capital moyennes par utilisateur (DCMU)
Graphique 5.5.6 Partage des revenus entre les services de détail et de gros
Graphique 5.5.7 Part de marché des FST de services sans fil exprimée en abonnés
Graphique 5.5.8 Part de marché des FST de services sans fil exprimée en revenus
Graphique 5.5.9 Couverture (pénétration) relativement à la population
Graphique 5.5.11 Nombre total de messages SMM et SMC
Graphique 5.5.12 Couverture des entreprises établies c. celle des nouveaux fournisseurs de services
Graphique 6.1.1 Revenus de télécommunication, par secteur de marché, 2010
Graphique 6.1.2 Revenus mondiaux de services de télécommunication de détail, par région, 2010
Graphique 6.1.4 Moyenne des revenus mensuels des services de télécommunications de détail, 2010
Graphique 6.1.5 Pénétration mondiale, 2010
Graphique 6.1.6 Part du marché des abonnements à la large bande fixe, par type de connexion, 2010
Graphique 6.1.7 Vitesses moyennes mesurées des connexions à la large bande fixe, 2009 et 2010
Graphique 6.1.8 Vitesses moyennes mesurées des connexions à la large bande mobile, 2009 et 2010
Graphique 6.1.9 RMPU du sans-fil – revenus mensuels du sans-fil avec partage de données, en 2010
Graphique 6.1.12 Pénétration et croissance de la télévision numérique, 2007–2009
Graphique 6.1.13 Nombres d’abonnés à la TVPI à l’échelle mondiale, par région, 2010
Liste des cartes
Carte 5.5.1 Présence de fournisseurs de services sans fil dotés d'installation
Carte 5.5.2 Présence de fournisseurs de services HSPA+ et de services sans fil dotés d’installation
Notes:
[1] Ces marchés sont les cinq marchés de radiodiffusion (radio, télévision, EDR, services spécialisées et services payants, de TVC et de VSD) et les six marchés des télécommunications (services locaux et d’accès, interurbain, Internet, transmission de données, liaison spécialisée et sans fil)
[2] Les revenus mensuels par abonné ont été obtenus en divisant les revenus totaux par le nombre d’abonnés et par le nombre de mois de l’année.
