Index principal
Index des termes d'entré
Terme précédent: Regroupement
Terme suivant: Relais de trame
Rejet
Anglais:
Disallowance
Employé pour:
Interdiction
Refus
Note d'application:
Le cas échéant, combiner ce descripteur à un autre pour décrire un rejet particulier (ex.: Rejet + Majoration tarifaire, etc.).
Terme associé:
Approbation
Source:
REGR
Catégorie de sujet:
REG Réglementation