Radiodiffusion - Lettre du personnel adressée à la Liste de distribution

Ottawa, le 1 novembre 2024

PAR COURRIEL

Liste de distribution

Objet : Message de la championne des langues officielles du CRTC au Groupe de discussion CRTC-CLOSM

Chers membres du Groupe de discussion CRTC-CLOSM,

Je tiens à vous remercier pour votre participation active et instructive lors de la dernière réunion de notre Groupe de discussion CRTC-CLOSM, qui s’est tenue le 23 septembre 2024. Les membres du Conseil qui ont assisté ont bien aimé faire votre rencontre et avoir l’occasion de mieux connaître vos perspectives et vos expériences.

Tel que discuté lors de la réunion et souligné dans la lettre du 1er août 2024, le CRTC souhaite créer des occasions qui lui permettront d’obtenir, sur une base continue, la rétroaction et les perspectives des communautés de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM) sur les enjeux en matière de langues officielles. Le CRTC souhaite s’y prendre de plusieurs façons, notamment par :

• l’amélioration des consultations effectuées dans le cadre de récentes instances écrites et audiences publiques (par exemple, dans CFED-FM Edmonton — Modification de licence, Décision de radiodiffusion CRTC 2024-178) ;
• l’élaboration de nouvelles lignes directrices en matière de consultation pour les instances écrites et audiences publiques à venir (Appel aux observations — Lignes directrices concernant les pratiques de consultation et de mobilisation dans les instances relatives aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et aux langues officielles, Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2024-202) ;
• la commandite de rapports et de sondages d’opinion publique auprès des parties prenantes des langues officielles et des CLOSM portant sur des questions pertinentes (par exemple, dans le rapport soumis par Ipsos, Définir le contenu canadien — Ateliers avec les parties prenantes et l’industrie : Rapport «Ce que nous avons entendu» [septembre 2024]) ;
• la création d’un groupe interne et permanent de mobilisation auprès des CLOSM (l’équipe chargée de la mobilisation des CLOSM).

Dans cette lettre, j’ai le plaisir de fournir des renseignements supplémentaires sur les projets du CRTC concernant l’équipe chargée de la mobilisation des CLOSM.

L’équipe chargée de la mobilisation des CLOSM sera intégrée au secteur Consommateurs, analyse et stratégie (CAS) du CRTC, dont la direction et la responsabilité relèvent de Scott Hutton, Vice-président de CAS. Bien que les détails du mandat de l’équipe chargée de la mobilisation des CLOSM sont à préciser, nous sommes en mesure de fournir une vision préliminaire. Cette équipe :

• Servira de point de contact principal pour toute question relative aux CLOSM, permettant ainsi aux CLOSM et à d’autres parties prenantes de soulever des questions qui touchent à l’ensemble des mandats du CRTC, y compris ceux de la radiodiffusion et les télécommunications (les coordonnées de l’équipe seront affichées sur le site Web du CRTC une fois connues).
• Communiquera de manière proactive et en temps opportun les rapports produits par le CRTC en vertu de la Loi sur les langues officielles et la Loi sur la radiodiffusion, les rapports du CRTC sur le marché des communications, ainsi que toute autre information pertinente et importante touchant les langues officielles.
• Avisera les CLOSM d’instances écrites et des audiences publiques d’intérêt.
• Appuiera le personnel du CRTC qui fournit des analyses et des conseils aux membres du Conseil dans le cadre de leurs instances et leurs travaux délibératifs.
• Servira de centre d’expertise interne sur les réalités des CLOSM, en recueillant des renseignements auprès de ces dernières ainsi qu’auprès d’autres sources, y compris d’autres entités gouvernementales.
• Travaillera en étroite collaboration avec la championne des langues officielles du CRTC et avec d’autres membres du personnel qui contribuent aux travaux du CRTC en vue de favoriser les objectifs suivants :
  • la vitalité et le développement des CLOSM ;
  • la protection et la promotion de la langue française ;
  • la promotion de l’égalité de statut et l’utilisation des deux langues officielles au Canada.
• Travaillera avec les CLOSM pour innover à l’égard de nouvelles approches en matière de mobilisation.

En ce moment, le CRTC peaufine la composition, le mandat et le fonctionnement de l’équipe chargée de la mobilisation des CLOSM. L’avis portant sur l’élaboration de nouvelles lignes directrices en matière de consultation, Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2024-202, apportera certains éclaircissements nécessaires afin de mener cet exercice à bon escient. Ainsi, nous attendons les perspectives que vous formulerez dans le cadre de cette instance et en prendrons connaissance avec grand intérêt.

Entre-temps, le CRTC continuera à convoquer des réunions du Groupe de discussion CRTC-CLOSM et à publier des données pertinentes. L’équipe chargée de la mobilisation des CLOSM n’a pas pour but de remplacer le Groupe de discussion CRTC-CLOSM. L’équipe travaillera plutôt en collaboration avec celui-ci et soutiendra ses travaux en organisant ses prochaines réunions, à titre d’exemple. Dans la mesure où une réforme au Groupe de discussion CRTC-CLOSM est préconisée, de telles discussions auraient idéalement lieu après la conclusion de l’instance lancée par Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2024-202. Nous continuons de croire qu’il s’agit d’un forum efficace qui permet au CRTC de continuer à remplir ses obligations en matière de langues officielles.

J’anticipe pouvoir vous fournir de plus amples renseignements au fur et à mesure qu’ils deviendront disponibles.

Rachelle Frenette
Rachelle.frenette@crtc.gc.ca
Directrice exécutive adjointe, avocate générale et championne des langues officielles
CRTC

c. c. languesofficielles-officiallanguages@crtc.gc.ca

Liste de distribution :

Date de modification :

2024-11-01