Ordre du jour, Audience du 11 décembre 2012, Gatineau (Québec)
Ordre du jour – Révisé le 3 décembre 2012
AUDIENCE
Gatineau (Québec)
Le 11 décembre 2012 à 9 h
Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)
Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168
Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2012-560, 2012-560-1, 2012-560-2 et 2012-560-3.
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Articles avec comparution
Demande de OWN Inc.
Phase I – Présentation de la titulaire
1. OWN Inc.
L’ensemble du Canada
Référence 2012-1233-1
Dans Corus Entertainment Inc. – renouvellements de licence par groupe, décision de radiodiffusion CRTC 2011-446, 27 juillet 2011 (la décision de radiodiffusion 2011-446), le Conseil a conclu qu’OWN : The Oprah Winfrey Network (OWN) ne s’était pas conformé à la définition de sa nature de service et a enjoint au titulaire de déposer un rapport, au plus tard le 1er mars 2012, sur les mesures qu’il aura prises pour rendre son service conforme à la définition de sa nature de service. Le Conseil ajoutait qu’à défaut de déposer ce rapport, il s’attendait à ce que le titulaire rétrocède à cette date sa licence pour son service de catégorie A spécialisé et dépose une demande en vue d’obtenir une licence pour un service de catégorie C spécialisé ou une autre demande dûment remplie à cette même date.
2. OWN Inc.
L’ensemble du Canada
Demande 2012-1450-2
En relation avec l’article 1 prévu à cette audience, le Conseil a reçu une demande présentée par OWN Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion visant l’exploitation d’un service national de programmation de catégorie B spécialisé de langue anglaise devant s’appeler OWN : The Oprah Winfrey Network.
3. OWN Inc.
L’ensemble du Canada
Demande 2012-1422-0
En relation avec l’article 1 prévu à cette audience, le Conseil a reçu une demande présentée par OWN Inc. afin de modifier la licence du service spécialisé de catégorie A connu sous le nom du Oprah Winfrey Network (OWN), anciennement connu sous comme le Canadian Learning Television and ensuite comme VIVA.
Phase II – Présentation des intervenants
Intervenant en appui
1. Make Believe Media Inc. (int. #14)
Panel d’intervenants en appui
1. Mountain Road Productions (int. #16)
2. Sondhi Productions Inc. (int. #17)
3. Pyramid Productions Inc. (int. #18)
Phase III – Réplique de la titulaire
OWN Inc.
Articles sans comparution
Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.
Veuillez consulter les avis d’audience de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-560, 2012-560-1, 2012-560-2 et 2012-560-3 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la Salle d'examen temporaire par voie électronique.
4. 2329785 Ontario Inc.
L'ensemble du Canada (2012-0901-5)
5. Radio Vallacquoise inc.
Val-des-Lacs (Québec) (2012-0749-9)
6. Société Radio-Canada
Trois-Rivières (Québec) (2012-0902-3 et 2012-0883-5)
7. Société Radio-Canada
Sherbrooke (Québec) (2012-0903-1 et 2012-0932-0)
8. Fabrique de la Paroisse de Saint-Gérard
Weedon (Québec) (2012-0921-3)
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