Ordre du jour, Audience du 13 mai 2014, Toronto (Ontario)
AUDIENCE
Toronto (Ontario)
Le 13 mai 2014 à 9 h
Holiday Inn Toronto Yorkdale
3450, rue Dufferin
Toronto (Ontario)
Salle d’audience : York North Centre
Salle d’examen temporaire : York South - 416-783-3519
Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014-102, 2014-102-1 et 2014-102-2.
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Le mardi 13 mai 2014
Articles avec comparution
Phase I – Présentations par les demandeurs
1. 105.9 FM Ltd.
Scarborough (Ontario)
Demande 2012-1384-2
Demande présentée par 105.9 FM Ltd. (antérieurement Subanasiri Vaithilingam, au nom d’une société devant être constituée) en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio FM spécialisée à caractère ethnique de faible puissance CJVF-FM Scarborough, laquelle est exploitée à la fréquence 102,7 MHz (canal 274FP).
2. MBC – Multicultural Broadcasting Company Ltd.
Scarborough (Ontario)
Demande 2012-1548-4
Demande présentée par MBC – Multicultural Broadcasting Company Ltd. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Scarborough.
3. 041393 Canada Inc., au nom d’une société devant être constituée
Scarborough (Ontario)
Demande 2012-1549-2
Demande présentée par 8041393 Canada Inc., au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Scarborough.
4. WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée
Scarborough (Ontario)
Demande 2012-1555-9
Demande présentée par WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Scarborough.
Le mercredi 14 mai 2014
5. Intercity Broadcasting Network Inc.
Scarborough (Ontario)
Demande 2013-1076-3
Demande présentée par Intercity Broadcasting Network Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio spécialisée de langue anglaise CKFG-FM Toronto (Ontario).
6. WhiStle Community Radio
Whitchurch-Stouffville (Ontario)
Demande 2013-1661-2
Demande présentée par WhiStle Community Radio à l’égard de la station de radio communautaire CIWS-FM Whitchurch-Stouffville (Ontario).
Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives
1. 105.9 FM Ltd.
2. MBC – Multicultural Broadcasting Company Ltd.
3. 8041393 Canada Inc., au nom d’une société devant être constituée
4. WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée
5. Intercity Broadcasting Network Inc.
6. WhiStle Community Radio
Phase III – Présentations par les intervenants
1. Tamil Entertainment Television (int. 7)
2. Jayaraman Vadivelu (int. 730)
3. Rukshian Balasubramaniam (int. 311)
4. Filmi Dunia Inc. (int. 1064)
5. Canadian Multicultural Radio (int. 804)
6. CFMS, 105.9 The Region (int. 831)
7. Sivakkumaran Sivapathasundaram (int. 704)
Le jeudi 15 mai 2014
Intervenants en appui à 105.9 FM Ltd.
8. Sivakumaran Sivagnanam (int. 35)
9. Jenani Subramaniam (int. 591)
10. Ramana Sasikaran (int. 981)
Intervenants en appui à MBC – Multicultural Broadcasting Company Ltd.
11. Magdala Home Care (int. 137)
12. Bangladeshi-Canadian Community Services (int. 626)
13. Tyrone Fernando (int. 700)
14. Sudharshan Durayappah (int. 781)
15. Marvin Macaraig (int. 819)
Intervenants en appui à 8041393 Canada Inc., au nom d’une société devant être constituée
16. Bridge for Tamils (int. 1054)
17. Canadian Tamil Women's Association (int. 1062)
18. Mohamed Hanseer (int. 1063)
19. National Ethnic Press & Media Council of Canada Inc. (int. 1068)
Intervenants en appui à WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée
20. Wakisan Mathieaiaparanam (int. 946)
21. Wikneswaran Paramanathan (int. 826)
22. Ontario Safety League (int. 835)
23. Canadian Human Rights Voice (int. 842)
24. Dr. Vadivelu Santhakumar (int. 857)
Intervenant en appui à Intercity Broadcasting Network Inc.
25. Taibu Community Health Centre (int. 865)
Intervenants en appui à WhiStle Community Radio
26. L’Association nationale des radios étudiantes et communautaires (int. 532)
27. Steve Watson (int. 823)
Phase IV – Répliques par les demandeurs
1. WhiStle Community Radio
2. Intercity Broadcasting Network Inc.
3. WorldBand Media, au nom d’une société devant être constituée
4. 8041393 Canada Inc., au nom d’une société devant être constituée
5. MBC – Multicultural Broadcasting Company Ltd.
6. 105.9 FM Ltd.
Articles sans comparution
Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.
Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2014‑102, 2014‑102‑1 et 2014‑102‑2 pour une description détaillée des demandes suivantes qui sera disponible à la salle d'examen temporaire par voie électronique.
7. Antoine Karam, au nom d’une société devant être constituée
Halifax (Nouvelle-Écosse) (2014-0034-0)
8. Radio du Rocher Percé inc.
Percé (Québec) (2013-1402-0)
9. Bell Aliant Communications régionales inc. (l’associé commandité), ainsi qu’associé commanditaire avec 6583458 Canada Inc. (les associés commanditaires), faisant affaires sous le nom de Bell Aliant Communications régionales, société en commandite
Chicoutimi et Jonquière (Québec) (2014-0055-6)
10. Gold Line Telemanagement Inc.
Hamilton/Niagara, Kitchener, London, Oshawa, Ottawa, Toronto et Windsor (Ontario)
(2013-1747-0)
11. Golden West Broadcasting Ltd.
Spruce Grove (Alberta) (2013-1014-3)
12. Blackgold Broadcasting Inc.
Stony Plain et Spruce Grove (Alberta) (2013-1318-9)
13. Touch Canada Broadcasting (2006) Inc. (l’associé commandité) et C.R.A. Investments Ltd. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Touch Canada Broadcasting Limited Partnership
Calgary (Alberta) (2013-1354-3)
14. Gold Line Telemanagement Inc.
Vancouver et Victoria (Colombie-Britannique) (2013-1745-4)
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