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Ordre du jour, Audience 22 novembre 2016

Audience (révisé le 9 novembre 2016)

Endroit : Laval (Québec)
Date : 22 novembre 2016 à 9h

Centre de Congrès Palace
1717, boulevard Corbusier
Laval (Québec)

Salle d’audience : Pasadena
Salle d’examen temporaire : Versailles – 579-640-1240

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence : Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2016-225, 2016-225-1, 2016-225-2 et 2016-225-3.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2

Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Articles avec comparution

Mardi, 22 novembre 2016

Phase I – Présentations par les demandeurs

  1. Québecor Média inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2016-0017-2

    2. Demande présentée par Québecor Média inc. (QMi), au nom des titulaires, en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services de télévision de langue française.

  2. Groupe V Média inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2016-0019-8

    3. Demande présentée par Groupe V Média inc. (Groupe V), filiale de Remstar Diffusion inc., au nom des titulaires, en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services de télévision de langue française.

  3. Bell Média inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2016-0020-6

    4. Demande présentée par Bell Média inc. (Bell), au nom des titulaires, en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services de télévision de langue française.

Mercredi, 23 novembre 2016

  1. Corus Entertainment Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2016-0022-1

    2. Demande présentée par Corus Entertainment Inc. (Corus), au nom des titulaires, en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services de télévision de langue française.

Phase II – Présentations des intervenants

  1. Alliance des producteurs francophones du Canada (int. #522)
  2. Association québécoise de la production médiatique (int. #582)
  3. Table de concertation de l'industrie du cinéma et de la télévision de la Capitale-Nationale (int. #792)
  4. Fédération nationale des communications – CSN (int. #800)
  5. Conseil Provincial du Secteur des Communications (int. #861)
  6. High Definition Pictures Inc. (int. #383)
  7. Réseau québecois pour l'inclusion sociale (int. #896)
  8. Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ)/ Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC)/ Union des Artistes (UDA) (int. #766, 772, 775, 778, 780)
  9. On Screen Manitoba (int. #847)
  10. Syndicat des employés de Tva-Québec (SECC) (int. #726)
  11. Association québécoise de l’industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) (int. #850)
  12. Documentary Organization of Canada (int. #860)

Jeudi, 24 novembre 2016

Phase III – Répliques par les demandeurs – Ordre inversé

  1. Corus Entertainment Inc.
  2. Bell Média inc.
  3. Groupe V Média inc.
  4. Québecor Média inc.
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