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Ordre du jour, Audience 7 septembre 2016

Audience

Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 7 septembre 2016 à 9h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2016-197 et 2016-197-1

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2
Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit :

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Mercredi, 7 septembre 2016

Renouvellement de licences de radiodiffusion des entreprises de distribution de radiodiffusion (EDR) terrestres qui expirent en 2016; mise en œuvre de certaines conditions de licence et examen des pratiques de tous les titulaires d’EDR à l’égard des exigences relatives à l’offre d’un petit service de base et d’options d’assemblage souples

Articles avec comparution

Phase I – Présentations par les titulaires

  1. Vidéotron ltée et 9227-2590 Québec inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Vidéotron s.e.n.c.
    Diverses localités
    Demandes : 2016-0466-1, 2016-0467-9, 2016-0482-7, 2016-0480-2, 2016-0481-9, 2016-0484-3, 2016-0485-1 et 2016-0486-9

  2. Rogers Communications Canada Inc.
    Diverses localités
    Demandes : 2016-0434-8 et 2016-0435-6

  3. Shaw Cablesystems Limited, Shaw Cablesystems (VCI) Limited & Réseau de télévision Star Choice incorporée
    Diverses localités
    Demandes : 2016-0438-0, 2016-0439-8, 2016-0441-3, 2016-0440-6, 2016-0459-6, 2016-0442-1, 2016-0443-9, 2016-0444-7, 2016-0445-5, 2016-0446-3, 2016-0447-1, 2016-0448-9, 2016-0449-7, 2016-0450-5, 2016-0451-2, 2016-0452-0, 2016-0453-8, 2016-0454-6, 2016-0455-4, 2016-0465-3, 2016-0456-2 et 2016-0457-0

  4. Bell Canada & Bell Express Vu Inc. (l’associé commandité) et Bell Canada (l’Associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Bell Express Vu Limited Partnership
    Diverses localités
    Demandes : 2016-0469-5, 2016-0470-3, 2016-0471-0 et 2016-0472-8

Jeudi, 8 Septembre 2016

Phase II – Présentations des intervenants

  1. Consumers’ Association of Canada (CAC) & Public Interest Advocacy Centre (PIAC) (int. 91)
  2. Union des consommateurs (int. 97)
  3. Mohammed Vepari (int. 37)

Phase III – Répliques par les titulaires

  1. Vidéotron ltée et 9227-2590 Québec inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Vidéotron s.e.n.c.
  2. Rogers Communications Canada Inc.
  3. Shaw Cablesystems Limited, Shaw Cablesystems (VCI) Limited & Réseau de télévision Star Choice incorporée
  4. 4. Bell Canada & Bell Express Vu Inc. (l’associé commandité) et Bell Canada (l’Associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Bell Express Vu Limited Partnership

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et des décisions seront rendues plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2016-197 et 2016-197-1 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

  1. Access Communications Co-Operative Limited
    Regina (incluant White City) (Saskatchewan)
    Demande 2016-0464-5

  2. Cogeco Câble Canada GP inc. (l’associé commandité) et Cogeco Cable Holdings Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Cogeco Câble Canada s.e.n.c. & Cogeco Câble Canada GP inc. et Cogeco Cable Holdings Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Cogeco Câble Québec s.e.n.c.
    Diverses localités
    Demandes 2016-0473-6 et 2016-0474-4

  3. K-Right Communications Limited
    Dartmouth, Halifax et les régions avoisinantes (Nouvelle Écosse)
    Demandes 2016-0461-1et 2016-0460-4

  4. Personna Communications Inc.
    Sudbury (Ontario)
    Demande 2016-0462-9

  5. MTS Inc.
    Winnipeg et les régions avoisinantes (Manitoba)
    Demande 2016-0483-5

  6. Saskatchewan Telecommunications
    Regina (incluant Pilot Butte et White City) et Saskatoon (Saskatchewan)
    Demande 2016-0479-4

  7. TELUS Communications Inc., et 1219723 Alberta ULC et Emergis Inc. en partenariat avec TELUS Communications Inc. dans Société TÉLÉ MOBILE, associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Société TELUS Communications
    Diverses localités
    Demandes 2016-0475-2, 2016-0476-0 et 2016-0477-8

  8. 2251723 Ontario Inc.
    Diverses localités (Ontario)
    Demande 2016-0478-6

  9. Atop Broadcasting Corp.
    Région du Grand Toronto (la majorité de celle-ci) (Ontario)
    Demande 2016-0494-2

  10. AEBC Internet Corp.
    Vancouver et Lower Mainland (Colombie-Britannique)
    Demande 2016-0504-9

  11. Beanfield Technologies Inc.
    Toronto (East Bayfront et West Don Lands) (Ontario)
    Demande 2016-0503-1

  12. Télécom Colba.Net inc.
    Diverses localités (Québec)
    Demande 2016-0493-4

  13. Rangtel Inc.
    Diverses localités (Ontario)
    Demande 2016-0502-3

  14. Zazeen Inc.
    Diverses localités
    Demandes 2016-0505-7 et 2016-0506-5

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